ORDRE DU JOUR - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 FÉVRIER 2021

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 FÉVRIER 2021 - ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration en retirant les articles 9.1 et 9.3

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 2 DÉCEMBRE 2020

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement

Adjuger un contrat pour des services professionnels d'évaluateurs immobiliers (6000007605)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 DE – Planification et Finances

Adopter le règlement R-208 autorisant un emprunt pour financer deux projets du Plan de maintien de la solution OPUS, pour un terme de cinq (5) ans

6.2 DE – Planification et Finances

Adopter le règlement R-209 autorisant un emprunt de pour financer le projet « Acquisition d'équipements de billettique », pour un terme de quinze (15) ans

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 PARCOURS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement

Autoriser la prolongation du bail pour la location d'espace de bureaux aménagés situés au 255 Crémazie Est ainsi qu'une enveloppe budgétaire pour des frais accessoires non prévus au bail (6000011117)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

RETIRÉ - 9.1 DE – Expérience client et Activités commerciales

Autoriser et ratifier la valeur média prévue à la Convention pour la distribution d'un journal quotidien gratuit pour l'utilisation d'une page entière dans le « Journal 24 h »

9.2 Secrétariat corporatif

Adopter le calendrier 2021 des assemblées ordinaires du conseil d’administration

RETIRÉ 9.3 DE – Expérience client et Activités commerciales

Autoriser et ratifier la valeur média prévue à la Convention pour la distribution d'un journal quotidien gratuit pour l'utilisation d'une page entière dans le « Journal Métro »

9.4 Secrétariat corporatif

Nommer les membres des comités techniques du conseil d’administration

9.5 DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement

Mise au rancart de 14 minibus du Transport Adapté (TA) en 2021

9.6 Vérification générale

Adopter la modification au document « Le vérificateur général – statut, mandat et pouvoirs »

9.7 Vérification générale

Désigner les vérificateurs externes des états financiers de la STM pour les exercices se terminant les 31 décembre 2020 à 2022 inclusivement

9.8 Secrétariat corporatif

Modifier les chartes des comités du conseil d’administration de la Société

9.9 DE – Ingénierie et grands projets et du Secrétaire corporatif et directeur - Affaires juridiques  

Approuver la création d’une commission pour tenir une consultation publique dans la cadre de la construction du poste de ventilation mécanique Richelieu

Levée de l’assemblée

Ordre du jour du 3 février 2021 format PDF

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