ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 FÉVRIER 2021 - ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration en retirant les articles 9.1 et 9.3
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 2 DÉCEMBRE 2020
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement
Adjuger un contrat pour des services professionnels d'évaluateurs immobiliers (6000007605)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
6.1 DE – Planification et Finances
Adopter le règlement R-208 autorisant un emprunt pour financer deux projets du Plan de maintien de la solution OPUS, pour un terme de cinq (5) ans
6.2 DE – Planification et Finances
Adopter le règlement R-209 autorisant un emprunt de pour financer le projet « Acquisition d'équipements de billettique », pour un terme de quinze (15) ans
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 PARCOURS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement
Autoriser la prolongation du bail pour la location d'espace de bureaux aménagés situés au 255 Crémazie Est ainsi qu'une enveloppe budgétaire pour des frais accessoires non prévus au bail (6000011117)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
RETIRÉ - 9.1 DE – Expérience client et Activités commerciales
Autoriser et ratifier la valeur média prévue à la Convention pour la distribution d'un journal quotidien gratuit pour l'utilisation d'une page entière dans le « Journal 24 h »
9.2 Secrétariat corporatif
Adopter le calendrier 2021 des assemblées ordinaires du conseil d’administration
RETIRÉ 9.3 DE – Expérience client et Activités commerciales
Autoriser et ratifier la valeur média prévue à la Convention pour la distribution d'un journal quotidien gratuit pour l'utilisation d'une page entière dans le « Journal Métro »
9.4 Secrétariat corporatif
Nommer les membres des comités techniques du conseil d’administration
9.5 DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement
Mise au rancart de 14 minibus du Transport Adapté (TA) en 2021
9.6 Vérification générale
Adopter la modification au document « Le vérificateur général – statut, mandat et pouvoirs »
9.7 Vérification générale
Désigner les vérificateurs externes des états financiers de la STM pour les exercices se terminant les 31 décembre 2020 à 2022 inclusivement
9.8 Secrétariat corporatif
Modifier les chartes des comités du conseil d’administration de la Société
9.9 DE – Ingénierie et grands projets et du Secrétaire corporatif et directeur - Affaires juridiques
Approuver la création d’une commission pour tenir une consultation publique dans la cadre de la construction du poste de ventilation mécanique Richelieu
Levée de l’assemblée