ASSEMBLÉE PUBLIQUE
DU MERCREDI 1ER MAI 2013
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adoption de l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration de la Société en retirant les articles 5.2 et 14.1
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approbation du procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 3 avril 2013.
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Autobus
Adjudication de contrats à DENIS BRETON CHEVROLET BUICK GMC LTÉE et MERCEDES-BENZ RIVE-SUD pour la fourniture de divers petits véhicules routiers, benne ouverte, fourgonnettes, fourgonnettes légères et fourgonnettes toit surélevé (STM-4417-01-13-02)
Coût total : 596 011,27 $, toutes taxes actuelles incluses
3.2 DE – Autobus
Adjudication d’un contrat à PRÉCISIONS PROVENÇAL INC. pour la fourniture de camions construits selon les exigences de la STM (STM-4418-01-13-02)
Coût total : 1 750 415,04 $, toutes taxes actuelles incluses
3.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Autorisation d’exercer l’option de renouvellement des contrats à CORPORATE EXPRESS CANADA INC. (STAPLES) et RESSOURCE LASER INC. pour la fourniture de produits de bureau (STM-3719-09-09-25)
Coût total : 930 000,00 $, toutes taxes actuelles incluses
3.4 DE – Ressources humaines et services partagés
Autorisation d’exercer l’option de renouvellement du contrat à PAULSTRA pour la fourniture de flexiblocs pour voitures de métro (STM-3975-02-11-10)
Coût total : 92 707,24 $, toutes taxes actuelles incluses
3.5 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjudication d’un contrat à OBERTHUR TECHNOLOGIES pour la fourniture de cartes à puce commune de transport (CPCT) (STM-4215-02-15-25)
Coût total : 6 242 176,71 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Autobus
Autorisation d’exercer l’option de renouvellement du contrat à GROUPE REMORQUAGE PROFESSIONNEL INC. pour le service de remorquage pour autobus et véhicules de service (STM-3437-11-07-37)
4.2 DE – Autobus
Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire des contrats de services de transport par taxi régulier et par taxi accessible à VAN MÉDIC (9220-6986 QUÉBEC INC.) (STM-3497-03-08-23 et STM-3498-03-08-23)
Coût total : 2 498 981,63 $, toutes taxes actuelles incluses
4.3 DE – Finances et contrôle
Autorisation de modifier le contrat à IXXI, FILIALE DE LA RÉGIE AUTONOME DES TRANSPORT PARISIENS (RATP) pour un projet de recherche, développement et expérimentation de la recharge à distance de titres de transport (STM-4493-04-13-39)
Coût total : 250 190,00 $, exempt de taxes et non assujetti à la TPS et TVQ
4.4 DE – Métro
Adjudication de contrats à LES ENTREPRISES ÉLECTRIQUES L.M. INC. et DELOM SERVICES INC. pour la réparation d’induits et carcasses de moteurs de traction des voitures de métro (STM-4359-10-12-56)
Coût total : 10 813 493,49 $, toutes taxes actuelles incluses
4.5 DE – Planification, marketing et communications
Adjudication d’un contrat à CPS SÉRIGRAPHIE INC. pour des services de sérigraphie et d’impression numérique (STM-4434-02-13-40)
Coût total : 689 850,00 $, toutes taxes actuelles incluses Page 3 de 6
4.6 DE – Ressources humaines et services partagés
Octroi d’un contrat à HEC MONTRÉAL pour la diffusion du programme de développement « Leader à bord 2020 » pour les gestionnaires (STM-4456-02-13-23)
Coût total : 299 256,93 $, toutes taxes actuelles incluses
4.7 DE – Services techniques
Adjudication d’un contrat à LV CONSTRUCTION (LES PAYSAGEMENTS LUMI-VERT INC.) dans le cadre du projet Embelli-stations 2013 aux stations Côte-Vertu, VillaMaria et Namur (STM–IFR 01905)
Coût total : 326 201,32 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Planification, marketing et communications
Adjudication d’un contrat de services professionnels à LANLA RECHERCHE MARKETING pour effectuer une étude par clients mystères servant à évaluer la qualité du service (STM-4389-11-12-25)
Coût total : 374 818,50 $, toutes taxes actuelles incluses
5.2 DE – Ressources humaines et services partagés - RETIRÉ
Octroi d’un contrat pour les services professionnels d’un médecin consultant et directeur médical à la Division gestion de la présence au travail et promotion de la santé (STM-4436-02-13-68)
5.3 Vérification générale
Adjudication de contrat à ERNST & YOUNG S.R.L./S.E.N.C.R.L. pour des services
professionnels en audit interne et autres services (STM-4443-02-13-60)
Coût total : 185 109,75 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique Page 4 de 6
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Gestion des projets majeurs
Autorisation d’acquérir une parcelle de terrain adjacente à la station Jean-Talon et un permis d’occupation du domaine public auprès de la VILLE DE MONTRÉAL (STM-9 290 320-A01)
Coût total : 174 759,47 $, toutes taxes actuelles incluses
8.2 DE – Gestion des projets majeurs
REÇU Autorisation d’acquérir une parcelle de terrain adjacente à la station Champ-de-Mars
et un permis d’occupation du domaine public auprès de la VILLE DE MONTRÉAL
(STM-9 290 320-A03)
Coût total : 281 113,88 $, toutes taxes actuelles incluses
8.3 DE – Gestion des projets majeurs
Adjudication d’un contrat à LE GROUPE MANUFACTURIER D'ASCENSEURS GLOBAL TARDIF INC. pour la fourniture et l’installation d’ascenseurs dans diverses stations
(STM-9 290 320-C40)
Coût total : 8 987 077,21 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 DE – Gestion des projets majeurs
Approbation du protocole d’entente de construction avec FONDS DE PLACEMENT
IMMOBILIER COMINAR pour la réalisation de travaux de réfection de l’édicule et de
finis muraux à la station Square-Victoria
9.2 DE – Gestion des projets majeurs
Adjudication d’un contrat à LES ENTREPRISES QMD INC. pour des travaux de
réfection d’édicules et de finis muraux à la station Square-Victoria (STM-4409-12-12-
21)
Coût total : 3 665 632,95 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 Secrétariat général et DE - Affaires juridiques
Adoption du règlement R-105-12 modifiant le Règlement R-105 concernant les conditions au regard de la possession et de l’utilisation de tout titre de transport émis par la Société de transport de Montréal, entérinement de la version refondue du règlement R-105 concernant les conditions au regard de la possession et de l’utilisation de tout titre de transport émis par la Société de transport de Montréal, et abrogation du règlement R-037, Règlement concernant les conditions au regard de la possession et de l’utilisation de tout titre de transport émis par la Société de transport de Montréal
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
11.1 DE – Planification, marketing et communications
Modification de parcours des lignes d’autobus 90 – St-Jacques, 104 - Cavendish et 138 – Notre-Dame-de-Grâce (DEV2013-04)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX
12.1 DE – Métro
Ratification d’une convention de collaboration avec la VILLE DE MONTRÉAL en matière de radiocommunication vocale à des fins de sécurité publique dans le métro de Montréal
12.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Autorisation d’exercer l’option de renouvellement prévue à la convention de bail
avec LES INVESTISSEMENTS SIMSUE INC. pour la location d’un terrain au coin
des rues Airlie et Newman (Terminus)
Coût total : 124 773,64 $, toutes taxes actuelles incluses
12.3 DE – Métro
Autorisation d’amender le bail de l’entrepôt du 8265 St-Michel avec SMARTCENTRES MANAGEMENT INC. pour relocaliser les équipes de mécanique métro
Coût total : 1 912 933,00 $, toutes taxes actuelles incluses
12.4 DE – Ressources humaines et services partagés
Autorisation de renouveler l’entente temporaire avec GESTION IMMEUBLE PLACE BONAVENTURE INC. pour la location de deux espaces
Coût total : 760 681,00 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 DE – Autobus
Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour effectuer des évaluations par clients mystères pour le service du transport adapté (STM-4492-04-13-25)
13.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour des services spécialisés en revue et en élaboration d’architecture technologique (STM-4509-04-13-40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 DP - Affaires publiques - RETIRÉ
Prendre acte du dépôt du Rapport d’activités 2012
14.2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Autorisation à la Société de transport de Montréal de devenir un membre associé de la SOCIÉTÉ DE VÉLO EN LIBRE-SERVICE
14.3 DE – Activités commerciales
Autorisation d’accorder à TRANSGESCO S.E.C. les permissions nécessaires à l’exercice des activités commerciales touchant les télécommunications sans fil