ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 5 NOVEMBRE 2014
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 1er et 2 octobre 2014
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger des contrats pour la fourniture de vitres et de pare-brises pour autobus urbains (STM-4725-02-14-54)
3.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement des contrats pour la fourniture de produits chimiques de nettoyage et d’entretien, de produits d’entretien sanitaire et accessoires et d’équipements, d’accessoires et pièces de réparation (STM-4132-10-11-16)
3.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat pour la fourniture de pièces de rechange pour radio de communication de marque Harris (STM-4690-12-13-47)
3.4 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger des contrats pour la fourniture de filtres pour autobus urbains (STM-4797-05-14-58)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Prolonger le contrat de services pour l’opération, le support, l’entretien et l’évolution de la solution informatisée pour le Centre de contact client et la réponse vocale interactive (STM-4186-01-12-68)
4.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement du contrat pour des services de recrutement et de placement pour postes temporaires (STM-4372-10-12-40)
4.3 DE – Planification, marketing et communications
Exercer l’option de renouvellement du contrat d’impression des planibus (STM-3835-06-10-25)
4.4 DE – Planification, marketing et communications
Exercer l’option de renouvellement du contrat de service de distribution des planibus (STM-4065-08-11-25)
4.5 DE – Planification, marketing et communications
Adjuger un contrat de services pour la prise de photographies et l’émission de cartes à puce avec photo aux personnes admissibles au tarif réduit (STM-4751-03-14-25)
4.6 DE – Gestion des projets majeurs
Augmenter l’enveloppe de réserve pour contingences du contrat pour l’aménagement des centres de transport pour la couverture radio du projet iBUS (STM-4735-03-14-28)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement du contrat de services professionnels pour l’évaluation de potentiel (STM-4259-05-12-02)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
6.1 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour l’aménagement de locaux pour l’ajout de réseautique (STM-4802-06-14-55)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la fourniture et l’installation d’un système de contrôle d’accès aux loges des stations du réseau de métro de Montréal (STM-9290350-C04)
8.2 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour les travaux de démantèlement des postes de ventilation mécanique ancien-Clark, Sauriol et St-Zotique (STM-9290330-C46)
8.3 DE – Gestion des projets majeurs
Exercer l’option de renouvellement du contrat de services professionnels pour le Bureau de projets Équipements fixes Métro (STM-3726-10-09-03)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection de l’édicule nord, des murs tympans et des travaux connexes pour la station Laurier (STM-4785-05-14-21)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 DE – Finances et contrôle
Instituer le régime d’emprunts 2015 permettant à la Société d’emprunter à long terme dans le cadre des projets financés par règlements d’emprunt
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
11.1 DE – Planification, marketing & communications
Modifier le parcours de la ligne d’autobus 22 – Notre-Dame Est et Ouest (DEV2014-09)
11.2 DE – Planification, marketing & communications
Mettre en place de nouveaux services de taxis collectifs aux gares Anjou et Rivière-des-Prairies dans le cadre de la mise en service du train Mascouche (DEV2014-10)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 DE – Finances et contrôle
Autoriser une entente avec les AOT partenaires et Communauto pour permettre l’utilisation de la carte OPUS comme identifiant sur les véhicules de Communauto
12.2 DE – Finances et contrôle
Approuver le projet de convention d’aide financière à intervenir avec le gouvernement du Québec concernant le Programme Réno-Stations – Phase 2
12.3 DE – Service technique
Approuver l’entente avec l’Agence métropolitaine de transport pour la construction d’un sentier piétonnier à l’ouest de la station de métro Vendôme dans le cadre de mesures transitoires
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 DE – Services techniques
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels de laboratoire en géotechnique (STM-4853-08-14-10)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 DE - Bus
Autoriser la mise au rancart de minibus du transport adapté
14.2 DE – Planification, marketing & communications
Autoriser la création d’un titre spécial « Marathon 2015 »
14.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Approuver le remplacement d’un membre nommé par la Société pour siéger au Comité du Régime de retraite de la STM (Syndicat du transport de Montréal CSN)
14.4 DE – Ressources humaines et services partagés
Approuver le remplacement d’un administrateur du Régime de retraite des employés désignés par la STM
14.5 DE – Ressources humaines et services partagés
Approuver le remplacement d’un administrateur du Programme d’allocations après retraite de la STM
14.6 DE – Finances et contrôle
Adopter la Politique corporative sur la gestion intégrée des risques (PC1.17)
14.7 DE – Ressources humaines et service partagés
Autoriser la disposition de carcasses d’autobus à plancher surbaissé (STM-4783-05-14-61)
14.8 DE – Ressources humaines et service partagés
Approuver la mise à jour de la Politique corporative 2.01 intitulée « Embauche (postes réguliers, temporaires, emplois d’été et stages) »
14.9 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver la nomination d’un membre externe occasionnel au comité Gouvernance, éthique et développement durable