Ordre du jour - Assemblée publique du mercredi 6 juillet 2022

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 JUILLET 2022

ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour modifié de la présente assemblée du conseil d’administration en retirant l’article 9.7

ARTICLE 2 Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 1er juin 2022

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 DE – Planification et Finances

Autoriser une modification afin d’augmenter l'enveloppe budgétaire du bloc 3 du contrat pour la fourniture de cartes à puce occasionnelles (CPO) (STM-6226-06-18-25)

3.2 DE – Technologies de l’information et innovation

Octroyer un contrat pour l'acquisition, le renouvellement de licences et d'assurance logicielle (6000020354)

3.3 DE - Technologies de l’information et innovation

Autoriser la STM d'adhérer au mandat 2022-8096-80 d'achats regroupés pour l'acquisition de licences, renouvellement et maintenance des licences Red Hat ainsi qu’une réserve pour contingences (6000020305)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 DE - Expérience client et Activités commerciales

Autoriser une modification afin d’augmenter l'enveloppe budgétaire du contrat pour la prise de photographies et l'émission de cartes à puce avec photo aux personnes éligibles au tarif réduit (STM-5954-10-17-25)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 DE – Technologies de l’information et innovation

Adjuger des contrats pour des services spécialisés en pratiques Agile (6000018270)

5.2 DE – Ressources humaines

Adjuger un contrat pour des services-conseils en rémunération et avantages sociaux (6000018424)

5.3 DE – Technologies de l’information et innovation

Autoriser une modification afin d’augmenter l'enveloppe budgétaire du contrat pour des services spécialisés en technologie de l'information pour la pratique d'affaires IG3 (Sécurité SAP) (STM-6608-06-19-40)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 DE – Planification et Finances

Adopter le règlement R-210 autorisant un emprunt de 5 159 371 $ pour financer le projet « Phase 3 du Programme de gestion des risques technologiques et de sécurité (Programme GRTS) »

6.2 DE – Planification et Finances

Adopter le règlement R-211 autorisant un emprunt de 885 484 083 $ pour financer le projet « Acquisition de bus électriques 12 mètres - phase 1 »

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement

Autoriser une modification au bail afin d'augmenter l'enveloppe budgétaire pour la location des locaux situés au 1080 Beaver Hall pour la partie du terme restante au bail ainsi que des frais accessoires non prévus au bail (6000019994)

8.2 DE – Expérience client et Activités commerciales et DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement

Autoriser la conclusion d'une convention de renouvellement d'un bail de sous-location à intervenir afin de prolonger la durée du bail de sous-location de l'espace commercial situé au 1717 rue Berri ainsi qu’une enveloppe budgétaire pour des frais accessoires non prévus au bail (6000020375)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 DE – Ingénierie et grands projets

Autoriser l’acquisition de gré à gré ou par voie d'expropriation les droits requis de l'immeuble situé au 5660-5696 Sherbrooke Est qui sont nécessaires pour la construction et l'exploitation du poste de ventilation mécanique (PVM) Dickson (6000019291)

9.2 DE – Planification Entretien, Infrastructures et  Approvisionnement

Prendre acte du dépôt du rapport annuel 2021 de la Société de transport de Montréal concernant l'application du Règlement sur la gestion contractuelle (R-175)

9.3 DE – Planification et Finances - Secrétariat corporatif et direction – Affaires juridiques

Adopter la mise à jour de la politique corporative - Gestion des opérations de trésorerie (PC3.07)

9.4 Secrétariat corporatif et direction – Affaires juridiques

Nommer les secrétaires adjoints par intérim de la Société de transport de Montréal

9.5 DE – Ressources humaines

Nommer un membre au Comité de retraite de la STM (CSN)

9.6 DE – Ressources humaines

Nommer deux membres au Comité de retraite de la STM (1992)

(Retiré) 9.7 DE – Ressources humaines

Adopter la politique de financement du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (1992)

Levée de la séance

Ordre du jour - Assemblée publique du mercredi 6 juillet 2022 (PDF)