ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 FÉVRIER 2026 - ORDRE DU JOUR

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 février 2026

ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 10 décembre 2025

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE - Planification et entretien

Autoriser une modification au contrat pour la maintenance et le support de simulateurs de conduite, pour une augmentation de l'enveloppe budgétaire afin d'ajouter un montant supplémentaire pour l'assistance technique sur demande (6000030921)

4.2 - DE - Transition énergétique, innovation et technologies

Autoriser une modification au contrat de licence et services HASTUS-OnDemand (HOD) nº920, pour la migration du progiciel ACCES vers la version 2013, soit l'amendement 3, et ce, sans coût supplémentaire (STM-4249-05-12-68)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines

Adopter le règlement R-225 Programme d'immobilisation en maintien des infrastructures (PIMI phase 1) autorisant un emprunt de 45 800 000 $

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

7.1 - DE - Planification., livraison service et expérience client

Autoriser la refonte du réseau bus dans les secteurs du centre et de l'ouest de l'île de Montréal (DEV2025-06)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - Secrétariat corporatif

Nomination des membres des comités du conseil d'administration 2026

9.2 - Secrétariat corporatif

Adopter le calendrier des assemblées publiques du conseil d’administration de la Société de transport de Montréal pour l’année 2026

9.3 - DE - Planification., livraison service et expérience client

Autoriser le paiement auprès de la Ville de Montréal pour les services policiers dans les stations de métro de la Société de transport de Montréal situées sur le territoire de l'agglomération de Montréal

Levée de l’assemblée

Ordre du jour assemblée publique du mercredi 4 février 2026 - Format PDF