ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 DÉCEMBRE 2017
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 8 novembre 2017
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Adjuger des contrats pour la fourniture de divers documents imprimés pour la STM (STM‑5262-01-16-25)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE - BUS
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat pour le service de transport par taxi accessible pour les personnes handicapées (STM-4500-04-13-23)
4.2 - DE – Technologies de l’information et innovation
Octroyer un contrat pour le service de support et d’entretien SAP pour l’année 2018 (STM-5889-09-17-09)
4.3 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger des contrats de services pour la disposition de matières résiduelles diverses (STM‑5773-06-17-60)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 - DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Autoriser une modification au contrat de réfection du poste de district Snowdon (STM-9 290 310-41)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 - DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Autoriser une augmentation de la réserve pour contingences au contrat de travaux de démolition et de reconstruction des façades – 2000 Berri (STM-5266-01-16-83)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 - RÈGLEMENTS
10.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement - et Affaires juridiques
Adopter le règlement R-175 sur la gestion contractuelle
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 - PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser des modifications à l’offre d’achat et à l’acte de vente à intervenir pour l’acquisition d’une parcelle de terrain dans le cadre du projet Vendôme (STM-07 10 31-A01)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 - SYSTÈMES DE PONDÉRATION
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 - AUTRES SUJETS
14.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Adjuger un contrat pour la souscription d’une police d’assurance pour les régimes collectifs d’assurance vie, maladie, salaire et assurances soins dentaires pour les employés de la STM membres du SCFP 2850 – FTQ (STM-5845-07-17-40)
Proposition d'ordre du jour du 6 décembre 2017 en format PDF