Décisions - 2 octobre 2013

ASSEMBLÉE PUBLIQUE

DU MERCREDI 2 OCTOBRE 2013
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)

DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :


ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1

Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adoption de l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration en ajoutant l’article 3.5

ARTICLE 2


Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approbation des procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration tenues le 4 septembre 2013

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 DE – Métro et Ressources humaines et services partagés

Adjudication d’un contrat à GALLIUM INC. pour l’acquisition d’une solution informatique de stockage de type SAN (Storage Area Network) (STM-4583-08-13-40)
Coût total : 366 603,83 $, toutes taxes actuelles incluses

3.2 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication d’un contrat à SOLHYDROC INC. pour la fourniture d’un mélange de béton auto-plaçant pour assises d’appareils de voie (STM-4318-08-12-54)
Coût total : 286 839,63 $, toutes taxes actuelles incluses

3.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication d’un contrat à MICHELIN AMÉRIQUE DU NORD (CANADA) INC. pour la fourniture de pneus radiaux pour autobus urbains (achats regroupés) (STM-4525-05-13-54)
Coût total : 5 818 999,73 $, toutes taxes actuelles incluses


3.4 DE – Ressources humaines et services partagés

Octroi d’un contrat de licences, outils de mitigation et produits complémentaires pour la suite bureautique à MICROSOFT LICENSING, GP (MICROSOFT) (STM-4571-07-13-68)
Coût total : 4 497 302,05 $, toutes taxes actuelles incluses

3.5 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication de contrats à PRÉVOST, UNE DIVISION DE GROUPE VOLVO CANADA INC. et CBM N.A. INC. pour la fourniture de pièces de rechange pour des caméras de surveillance pour les autobus (STM-4399-11-12-47)
Coût total : 832 694,14 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 DE – Ressources humaines et services partagés

Octroi d’un contrat à GIRO INC. pour le développement des interfaces et les modifications du progiciel HASTUS
Coût total : 548 384,76 $, toutes taxes actuelles incluses

4.2 DE – Ressources humaines et services partagés

Octroi d’un contrat à SAP CANADA INC. pour la prolongation du projet pilote « PROGRAMME MERCI »
Coût total : 310 432,50 $, toutes taxes actuelles incluses

4.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Autorisation d’exercer l’option de renouvellement des contrats à LES SERVICES DE GESTION QUANTUM LIMITÉE et THOMSON TREMBLAY INC. pour des services de recrutement et de placement pour postes temporaires (STM-4372-10-12-40)
Coût total : 351 547,56 $, toutes taxes actuelles incluses

4.4 DE – Ressources humaines et services partagés

Octroi d’un contrat de renouvellement de services de support et d’entretien des licences SAP pour l’année 2014 à SAP CANADA INC. (STM-4605-09-13-68)
Coût total : 2 199 917,60 $, toutes taxes actuelles incluses

4.5 DE – Services techniques

Adjudication d’un contrat à GÉROPLEX INC. pour la mise à niveau de l’alarme-incendie et le remplacement de la porte d’entrée principale du centre de transport Mont-Royal (STM-IFR-02471)
Coût total : 349 478,01 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5
CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 DE – Planification, marketing et communications

Adjudication d’un contrat de services professionnels à VOLTARI CANADA INC. pour la réalisation d’une plate-forme pour la diffusion d’horaires d’autobus et autres contenus éventuels par messagerie texte (SMS) – solution pull – et de diffusion d’alertes métro et autres contenus éventuels – solution push – par SMS et courriels (STM-4595-08-13-25)
Coût total : 377 246,77 $, toutes taxes actuelles incluses

5.2 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication d’un contrat de services spécialisés en technologie de l’information à LE GROUPE CREATECH (STM-4474-03-13-40)
Coût total : 2 731 737,02 $, toutes taxes actuelles incluses

5.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication d’un contrat de services professionnels d’experts-conseils en gestion des lésions professionnelles à OPTIMUM ACTUAIRES & CONSEILLERS INC. (STM-4514-04-13-68)
Coût total : 488 758,73 $, toutes taxes actuelles incluses

5.4 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication d’un contrat de services professionnels d’analyse pour le dépistage des drogues et d’alcool à SERVICES DE SANTÉ MEDISYS S.E.C. (STM-4518-04-13-68)
Coût total : 241 073,83 $, toutes taxes actuelles incluses

5.5 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjudication d’un contrat de services-conseils professionnels en rémunération et avantages sociaux à NORMANDIN BEAUDRY, ACTUAIRES CONSEIL INC. (STM-4523-05-13-40)
Coût total : 295 198,31 $, toutes taxes actuelles incluses

5.6 DE – Secrétariat général et affaires juridiques

Adjudication d’un contrat de services juridiques en droit public, municipal et administratif à BÉLANGER SAUVÉ S.E.N.C.R.L. (STM-4544-06-13-10)
Coût total : 247 921,05 $, toutes taxes actuelles incluses

5.7 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques COMPLET

Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat à FASKEN MARTINEAU pour des honoraires professionnels

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS MPM-10

6.1 DE - Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat à LES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES PICHETTE INC. pour l’aménagement de locaux pour l’ajout de réseautique (STM-4564-06-13-55)
Coût total : 352 283,40 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

8.1 DE - Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat à UNIGERTEC INC. pour la construction du poste de ventilation mécanique St-Timothée (STM-9290330-C43)
Coût total : 16 451 038,49 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

9.1 DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat à MGB ASSOCIÉS INC. pour la réfection du mur tympan à la station Rosemont (STM-4560-06-13-21)
Coût total : 296 226,19 $, toutes taxes actuelles incluses

9.2 DE – Gestion des projets majeurs

Adjudication d’un contrat à HULIX CONSTRUCTION pour la réfection de la voûte des stations Henri-Bourassa, Frontenac et Bonaventure (STM-4553-06-13-52)
Coût total : 2 287 255,16 $, toutes taxes actuelles incluses

9.3 DE – Gestion des projets majeurs, Métro et Ressources humaines et services partagés

Approbation d’un bail de location avec PLACE DUPUIS COMMERCIAL TRUST pour des espaces à bureaux dans le cadre du projet de réfection et de réaménagement de la station Berri-UQAM
Coût total : 4 664 052,38 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 - RÈGLEMENTS


10.1 DE – Finances et contrôle

Adoption du règlement R-145 autorisant un emprunt de 13 833 866 $ pour financer le projet de mise à niveau des moteurs de traction des voitures MR-73

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 - PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 DE – Bus et Ressources humaines et services partagés

Approbation du renouvellement d’un bail de location d’espaces à bureaux avec LES CONSTRUCTIONS 2001 pour le service de la Livraison du service
Coût total : 208 886,58 $, toutes taxes actuelles incluses

12.2 DE – Planification, marketing et communications

Approbation du renouvellement de l’entente de partenariat avec COMMUNAUTO concernant le Duo Auto+Bus pour la période 2013 - 2014
Coût total : 140 085,77 $, toutes taxes actuelles incluses

12.3 DE – Planification, marketing et communications


Approbation d’une entente pour la participation de la STM au programme « Passeport Mobilité » de VOYAGEZ FUTÉ
Coût total : 37 136,93 $, toutes taxes actuelles incluses

12.4 DE – Ressources humaines et services partagés

Approbation d’un bail de location avec LE FONDS DE PLACEMENT IMMOBILIER COMINAR pour un espace pour la division Formation autobus
Coût total : 1 100 604,00 $, toutes taxes actuelles incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 - SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 DE – Ressources humaines et services partagés

Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour le programme d’aide aux employés (STM-4632-09-13-40)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 - AUTRES SUJETS

14.1 DE – Activités commerciales

Autorisation d’accorder à TRANSGESCO S.E.C. les permissions nécessaires à l’exercice des activités commerciales touchant les télécommunications sans fil

14.2 DE – Bus

Approbation de la mise au rancart des derniers autobus APS1

14.3 DE – Bus

Approbation de la mise au rancart de minibus du transport adapté

14.4 DE – Finances et contrôle

Prendre acte du dépôt du Programme triennal d’immobilisations 2014-2015-2016

14.5 DE – Ressources humaines et services partagés

Approbation de la cession de contrats entre DAIMLER BUSES NORTH AMERICA et NEW FLYER INDUSTRIES CANADA ULC

14.6 DE – Finances et contrôle

Institution du régime d'emprunt 2014

Version officielle des décisions -  2 octobre 2013

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