Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 MARS 2015
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 29 janvier et 4 février 2015
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’augmentation de l’enveloppe budgétaire pour la fourniture de bottines, bottes et souliers pour les employés (STM‑4508-04-13-25)
3.2 DE - Métro
Adjuger un contrat pour la fourniture de gilets pare-balles pour les inspecteurs de la Sûreté et contrôle (STM‑4656-10-13-25)
3.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser le renouvellement des contrats pour la fourniture de cartes magnétiques et de reçus (STM‑3863-07-10-25)
3.4 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser la participation au dossier d’achat regroupé pour l’acquisition de services cellulaires (voix et données) et prolonger le contrat (STM-4863-09-14-68 et STM-4181-01-12-68)
3.5 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger des contrats pour l’acquisition de pièces de rechange pour systèmes de vidéosurveillance (STM-4790-05-14-47)
3.6 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat pour la fourniture de pièces de rechange pour les portes de garage (STM-4478-03-13-47)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de gestion d’abonnement du programme « OPUS à l’année » (STM-3739-11-09-23)
4.2 DE – Services techniques
Autoriser la résiliation du contrat de supervision et d’accompagnement pour l’entretien de pont roulants, palans, monorails et potences (STM‑4146-11-11-18)
4.3 DE – Bus
Autoriser la prolongation du contrat pour les services de transport collectif par taxi de l’Île de Montréal (STM-4397-11-12-02)
4.4 DE – Bus
Adjuger des contrats de services de transport collectif et navette Or par taxi (STM-4894-10-14-02)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Planification, marketing et communications
Autoriser le renouvellement du contrat de services professionnels pour développer et entretenir un panel de clients pour les besoins d’enquêtes et sondages de la STM (STM-4019-04-11-25)
5.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat de services professionnels en ergonomie et ergothérapie en milieu de travail (STM-4805-06-14-68)
5.3 - DE – Finances et contrôle
Adjuger des contrats pour des services actuariels à des fins comptables (STM–4815-06-14-60)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la construction du poste de redressement (PR) Guizot (L2) (STM-290010-C42)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection de la station Beaubien (STM-4866-09-14-65)
9.2 DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la correction des goulottes – station Jean-Talon (STM-4876-09-14-83)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 - DE – Finances et contrôle DE - Bus
Adopter le règlement R-155 autorisant un financement de 20 893 589,00 $ pour le projet « Extra Connecte » au transport adapté
10.2 DE – Finances et contrôle DE - Bus
Adopter le règlement R-153 autorisant un financement de 13 365 906,00 $ pour l’acquisition de minibus pour le transport adapté
10.3 DE – Finances et contrôle DE – Services techniques
Adopter le règlement R-154 autorisant un financement de 300 000 000,00 $ pour le programme « Réno-Infrastructures phase 2 »
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser la convention de bail pour les accès à la Gare d’Autocars de Montréal (STM-4933-12-14-36)
12.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’entente de cession à intervenir avec la Ville de Montréal pour la cession des droits et obligations du permis autorisant la STM à installer et entretenir des équipements dans l’abri de la Ville situé sur le toit de l’Hôpital Ste-Anne/Anciens-Combattants
12.3 - DE – Finances et contrôle
Approuver l’entente de cession générale des biens relatifs au prolongement de la ligne 2 Est du métro vers Laval par l’Agence métropolitaine de transport
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 Vérification générale
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels en audit interne et autres services (STM-4931-12-14-40)
13.2 D.E. – Services techniques
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour la réalisation de divers mandats en génie industriel et expertise relative aux équipements et machinerie (STM-4940-12-14-10)
13.3 D.E. – Ressources humaines et services partagés
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels juridiques en santé et sécurité du travail (STM-4963-01-15-10)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 Direction principale – Planification stratégique et innovation
Autoriser le paiement d’une cotisation annuelle à l’Association du transport urbain du Québec (ATUQ) pour l’année 2015
14.2 DE - Ressources humaines et services partagés
Renouveler le mandat des membres du conseil d’administrateurs du Programme d’allocations après retraite de la Société de transport de Montréal
14.3 DE - Ressources humaines et services partagés
Renouveler le mandat et nommer des personnes désignées par la Société pour siéger au Comité du régime de retraite de la Société de transport de Montréal (1992)
14.4 DE - Ressources humaines et services partagés
Renouveler le mandat des personnes nommées par la Société pour agir à titre d’administrateurs du Régime de retraite des employés désignés par la Société de transport de Montréal
14.5 DE - Ressources humaines et services partagés
Renouveler le mandat des personnes nommées par la Société pour siéger au Comité du régime de retraite de la Société de transport de Montréal (Syndicat du transport de Montréal CSN)
14.6 DE - Finances et contrôle DE – Planification, marketing et communications
Autoriser le paiement des factures de l’Agence métropolitaine de transport (AMT) relatives à l’utilisation des équipements métropolitains
