Proposition d'ordre du jour - 5 février 2014

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 5 FÉVRIER 2014

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 4 et 18 DÉCEMBRE 2013

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS

3.1 DE – Ressources humaines et services partagés

Exercer l’option de renouvellement des contrats pour la fourniture de pièces diverses pour autobus – achats regroupés (STM-4113-04-12-47)

3.2 DE – Ressources humaines et services partagés

Exercer l’option de renouvellement des contrats pour la fourniture de cartes magnétiques et de reçus (STM-3863-07-10-25)

3.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Exercer l’option de prolongation du contrat pour la fourniture de produits GRACO (STM-4008-03-11-16)

3.4 DE – Ressources humaines et services partagés

Exercer l’option de renouvellement du contrat de pièces d’autobus urbains de marque Détroit Diesel, Allison et MTU – achats regroupés (STM-4246-04-12-47)

3.5 DE – Ressources humaines et services partagés

Exercer l’option de renouvellement du contrat d’acquisition de cartes à puce occasionnelles (STM-3928-11-10-25)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 DE – Bus

Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire pour le service de transport par taxi accessible pour les personnes handicapées (STM-4022-04-11-23)

4.2 DE – Bus

Résilier le contrat de services de transport collectif pour la desserte Île-des-Soeurs – secteur Bell (STM-4397-11-12-02)

4.3 DE – Bus

Adjuger un contrat pour l’aménagement de véhicules de service (STM-4671-11-13-40)

4.4 DE - Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat pour l’ajout d’un système de climatisation à la salle TCPE – 2111, rue Berri (STM-IFR-02568)

4.5 DE – Planification, marketing et communications

Exercer l’option de renouvellement du contrat de gestion d’abonnement du programme « OPUS à l’année » (STM-3739-11-09-23)

4.6 DE – Ressources humaines et services partagés

Octroyer un contrat pour le support et l’entretien du progiciel HASTUS pour l’année 2014 (STM-4622-09-13-68)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10

6.1 DE – Gestion des projets majeurs

Autoriser la cession du contrat pour la fourniture de plateformes mobiles (STM-4207-02-12-31)

6.2 DE – Gestion des projets majeurs

Autoriser le changement au contrat pour la modification de la voûte en interférence au gabarit du train (STM-4076-08-11-42)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

7.1 DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat de services professionnels pour le bureau de projets prolongement métro et autres projets de transport terrestre guidé (STM-4471-03-13-31)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

9.1 DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat pour la réfection de la ligne 4 – station Berri-UQAM (STM-4482-03-13-52)

9.2 DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat pour l’acquisition de mosaïques de verre – station Berri-UQAM (STM-4663-10-13-52)

9.3 DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat pour la réfection de l’accès Guy et des quais de la station Guy-Concordia (STM-4597-08-13-21)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS

10.1 DE – Finances et contrôle

Adopter le règlement R-146 pour financer le programme d’entretien périodique des technologies de l’information (PEPTI 2014)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS

11.1 DE – Planification, marketing et communications

Modifier le parcours de la ligne d’autobus 11 Montagne, après 21 h (DEV2014-01)

11.2 DE – Planification, marketing et communications

Créer trois (3) navettes de bus et approuver la desserte hors territoire (DEV2014-04)

11.3 DE – Planification, marketing et communications

Abolir le taxi collectif Île-des-Soeurs (DEV2014-03)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 DE – Finances et contrôle

Prolonger le projet pilote d’utilisation de la carte OPUS comme identifiant sur les véhicules Communauto

12.2 DE – Relations externes et planification stratégique DE – Ressources humaines et services partagés

Autoriser l’entente d’engagement à l’achat auprès d’entreprises collectives

12.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Autoriser un bail pour la location d’espace bureaux avec GESTION 1001 DE MAISONNEUVE INC.

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 DE – Gestion des projets majeurs

Adopter la grille générique d’évaluation et de pondération des offres pour des services de caractérisation géométrique d’équipements de voie (STM-9290360-S24)

13.2 DE – Ressources humaines et services partagés

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des ressources spécialisées pour le projet de migration Windows et Office (STM-4636-10-13-40)

13.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services d’expert-conseil en implantation de SAE au transport adapté (STM-4693-01-14-40)

13.4 DE – Services techniques

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour réaliser divers mandats en architecture (STM-4686-12-13-10)

13.5 DE – Services techniques

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour la réalisation de divers mandats en mécanique et en électricité du bâtiment (STM-4563-06-13-10)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS

14.1 DE – Gestion des projets majeurs

Acquérir une parcelle de terrain et les servitudes nécessaires pour le PVM de la Montagne

Proposition d'ordre du jour

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