Proposition d'ordre du jour - 6 juin 2018

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 JUIN 2017

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 12 avril et 2 mai 2018

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Modifier le contrat pour la fourniture de matériel roulant MPM-10 pour le métro de Montréal (STM‑3909-10-10-38)

3.2  - DE - Bus

Adjuger un contrat pour l’acquisition d’autobus 40’ hybrides diesel-électrique à plancher surbaissé pour la période 2020-2024 (ATUQ) (STM‑5520-09-16-58)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE - Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de services pour le transport et l’élimination des matières dangereuses en vrac (STM-5948-10-17-60)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de services professionnels pour divers mandats en architecture (STM-5973-11-17-02)

5.2 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques

Adjuger un contrat de services professionnels juridiques en santé et sécurité du travail (STM-5951-10-17-02)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 - DE – Planification, finances et contrôle

Adopter le règlement R-185 autorisant un emprunt de 1 962 579 $ pour financer le projet Laveur de bogie et pièces métro

6.2 - DE – Planification, finances et contrôle

Adopter le règlement R-186 autorisant un emprunt de 18 672 734 $ pour financer le projet Acquisition de minibus - phase 2

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

7.1 - DE – Planification, finances et contrôle

Ajout de la ligne 711 – Parc-du-Mont-Royal / Oratoire – les fins de semaines et jours fériés (DEV2018-06)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Autoriser une révision de l’entente de construction pour le projet Vendôme (07-10-31)

8.2 - DE – Bus

Autoriser un mandat à la Société de transport de Laval (STL) pour l’acquisition d’autobus urbains 40’ électriques à charge lente au dépôt

8.3 - DE – Bus

Autoriser un amendement au bail avec Fonds de placement immobilier Cominar (STM-6161-04-18-36)

8.4 - DE – Planification, finances et contrôle

Autoriser une entente avec l’Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) pour la délégation du projet SRB Pie IX

8.5 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs - DE – Capital humain, Approvisionnement
et Affaires juridiques

Renoncer au droit de préemption – Terminus Rosemont

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DE - Bus 

Accepter des mandats pour l’acquisition de minibus – Transport adapté (STM-5965-11-17-46)

9.2 - DE –  Planification, finances et contrôle

Autoriser le paiement des factures émises par l’Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) pour l’utilisation des équipements métropolitains

9.3 - Secrétariat corporatif

Désigner les secrétaires adjoints et les trésoriers adjoints, conformément à l’article 69 de la Loi sur les sociétés de transport en commun (RLRQ c. S-30.01)

9.4 -  DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques

Remplacer un membre au Comité du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (1992)

9.5 -  DE – Planification, finances et contrôle

Projet de démonstration Cité Mobilité

9.6 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques Secrétariat corporatif

Adopter la refonte du Code d’éthique de la STM

9.7 - DE – Planification et finances

Adopter le règlement R-139-5 modifiant le règlement R‑139, tel que modifié par les règlements 139-1, R -139-2, R-139-3 et R‑139-4, déléguant à certains employés le pouvoir d’effectuer des opérations de trésorerie et de signer tout document requis à cet effet

9.8 - DE – Planification, finances et contrôle - DE- Capital humain, Approvisionnement
et Affaires juridiques

Adopter la structure administrative direction exécutive – Planification et finances, ainsi que certaines modifications à l’encadrement administratif

Proposition d'ordre du jour du mercredi 6 juin 2018 en format PDF

                                  

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