Proposition d'ordre du jour - 1er février 2017

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1ER FÉVRIER 2017

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)

DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 7 décembre 2016

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS

3.1 DE – Métro

Adjuger un contrat pour la fourniture de pièces d’accouplement d’attelage pour voitures de métro (STM-5374-04-16-66)

3.2 DE – Planification, finances et contrôle

Exercer l’option de renouvellement des contrats de fourniture de cartes à puce occasionnelles (CPO) dans le cadre des achats regroupés de la STM (STM-4752-03-14-25)

3.3 DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques

Augmenter l’enveloppe budgétaire et exercer l’option de renouvellement du contrat de fourniture de produits certifiés « Écologo » pour les soins cutanés (STM-4151-11-11-16)

3.4 DE – Technologies de l’information et innovation

Adjuger un contrat de renouvellement des souscriptions Autodesk (STM-5508-09-16-68)

3.5 DE – Bus - DE – Métro

Adjuger des contrats pour l’acquisition de chariots élévateurs électriques (STM-5221-12-15-02)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

8.1 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs

Adjuger un contrat pour la fourniture de ventilateurs industriels pour postes de ventilation mécanique (STM-5422-06-16-87)

8.2 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs

Autoriser les termes de l’acte de vente pour l’acquisition d’un terrain dans le cadre de la construction du poste de ventilation mécanique Saint-Grégoire (STM-29 03 30-A02)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

9.1 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs

Adjuger un contrat pour la fourniture d’appareils de voie pour la station Viau et le centre d’attachement (STM-5452-06-16-64)

9.2 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs

Adjuger un contrat pour la construction des infrastructures à la station Du Collège (STM-5500-08-16-69)

9.3 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs

Approuver les termes et conditions d'une offre d'achat d’un terrain dans le cadre de la construction du Garage Côte-Vertu et du poste de ventilation mécanique (STM-5271-01-16-84)

9.4 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs

Créer une servitude de passage requise pour l'entretien et réparation du futur poste de ventilation mécanique du Garage Côte-Vertu (STM-5620-12-16-84)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS

11.1 DE – Planification, finances et contrôle

Mettre en service durant les fins de semaine la ligne 419 – Express John-Abbott (DEV2017-01)

11.2 DE – Planification, finances et contrôle

Améliorer la desserte du Parc Jean-Drapeau (DEV2017-02)

11.3 DE – Planification, finances et contrôle

Mettre en service la ligne 711 – Parc-du-Mont-Royal / Oratoire et modifier la ligne 11 – Parc-du-Mont-Royal / Ridgewood (DEV2017-03)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 DE – Expérience client et activités commerciales

Renouveler le bail pour le studio de photo de la STM (STM-5577-11-16-105)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 DE – Expérience client et activités commerciales

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour une agence de promotion (STM-5586-11-16-25)

13.2 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des travaux d’aménagement intérieur – Réfection du 2000 Berri (STM-5569-11-16-10)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS

14.1 DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques

Nommer le secrétaire corporatif et directeur Affaires juridiques à titre de membre pour siéger au Comité du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (Syndicat du transport de Montréal CSN)

14.2 DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques

Nommer le secrétaire corporatif adjoint et le directeur Excellence opérationnelle à titre de membres pour siéger au Comité du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (1992)

14.3 DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques

Approuver les mesures de remplacement temporaire aux comités de retraite de la STM

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