ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 MAI 2015
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société
tenues les 1er et 2 avril 2015
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Bus
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat d’achat de diverses pièces de marque GM, ACDelco, Ford, Motocraft, Raybestos, Moog, Performance Friction et Spicer Dana (STM-4483-03-13-47)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser une augmentation des enveloppes budgétaires et l’exercice des options de renouvellement prévues au contrat d’acquisition de services de télécommunication Internet et RNIS (STM-4185-01-12-68)
4.2 DE – Services techniques
Adjuger un contrat de services pour la réfection du pavage – station Lasalle (IFR-02838)
4.3 DE - Services techniques
Adjuger un contrat de nettoyage CVAC (chauffage, ventilation et air climatisé) 2015-2017 (IFR-03067)
4.4 DE - Services techniques
Adjuger un contrat pour l’enlèvement de l’isolant thermique giclé dans le garage St-Denis (IFR-02483)
4.5 - DE - Services techniques
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services pour le transport et l’élimination des matières dangereuses en vrac pour la STM (STM-4444-02-13-60)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Planification, marketing et communications
Adjuger un contrat de services professionnels pour la réalisation de diverses études pour les mesures préférentielles pour bus pour le corridor Papineau (STM-4971-01-15-10)
5.2 - DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services professionnels d’une firme d’évaluateurs pour différents projets immobiliers (STM-3913-10-10-50)
5.3 - Vérification générale
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services professionnels pour l’audit des états financiers consolidés de la STM (STM-4150-11-11-68)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
6.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser des modifications contractuelles (lot#3) au contrat pour la fourniture de matériel roulant MPM-10 pour le métro de Montréal (STM-3909-10-10-38)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réalisation des travaux de contrôle d’accès et vidéosurveillance TCO (tableau de contrôle optique) PSD (postes secondaires de distribution) DAT (distributrices automatiques de titres) – Groupe 1 de 2 (STM-9290350-C06)
8.2 -DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser l’exercice de l’option no.1 du contrat pour la fourniture de ventilateurs pour postes de ventilation mécanique (STM-9290330-A08)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 - DE – Finances et contrôle - DE - Métro
Adopter le règlement R-156 autorisant un financement pour le projet « Acquisition de terrains et honoraires professionnels »
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 - DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser une enveloppe budgétaire pour des coûts d’entretien et réparations avec Place Dupuis Commercial Trust et 888 De Maisonneuve Commercial Trust (STM-5016-02-15-36)
12.2 - DE – Services techniques
Approuver la collaboration de la STM avec l’Université de Montréal pour le projet de raccordement du vestibule de la rampe mobile de l’Université à l’entrée Est de l’édicule de la station Université-de-Montréal
12.3 - DE – Bus
Accepter des mandats pour l’acquisition de minibus pour le transport adapté pour diverses sociétés de transport du Québec pour la période 2016-2019 (STM-4665-11-13-47)
12.4 - DE- Ressources humaines et services partagés
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire pour des travaux imprévus au bail de location d’un local industriel au 5757 Cypihot
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 - DE – Services techniques
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels en évaluation de la dispersion atmosphérique (STM-5013-02-15-10)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 - Secrétariat général - DE – Affaires juridiques
Approuver le renouvellement de la police d’assurance multirisques biens pour la période du 31 mai 2015 au 31 mai 2016
14.2 - Secrétariat général - DE – Affaires juridiques
Approuver le renouvellement de la police d’assurance responsabilité civile excédentaire pour la période du 31 mai 2015 au 31 mai 2017
14.3 - DE – Planification, marketing et communications
Approuver le projet-pilote pour un forfait touristique incluant le transport collectif