Proposition d'ordre du jour - 6 mai 2015

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 MAI 2015

ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)

DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société
tenues les 1er et 2 avril 2015

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS

3.1 DE – Bus

Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat d’achat de diverses pièces de marque GM, ACDelco, Ford, Motocraft, Raybestos, Moog, Performance Friction et Spicer Dana (STM-4483-03-13-47)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 DE – Ressources humaines et services partagés

Autoriser une augmentation des enveloppes budgétaires et l’exercice des options de renouvellement prévues au contrat d’acquisition de services de télécommunication Internet et RNIS (STM-4185-01-12-68)

4.2 DE – Services techniques

Adjuger un contrat de services pour la réfection du pavage – station Lasalle (IFR-02838)

4.3 DE - Services techniques

Adjuger un contrat de nettoyage CVAC (chauffage, ventilation et air climatisé) 2015-2017 (IFR-03067)

4.4 DE - Services techniques

Adjuger un contrat pour l’enlèvement de l’isolant thermique giclé dans le garage St-Denis (IFR-02483)

4.5 - DE - Services techniques

Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services pour le transport et l’élimination des matières dangereuses en vrac pour la STM (STM-4444-02-13-60)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Planification, marketing et communications

Adjuger un contrat de services professionnels pour la réalisation de diverses études pour les mesures préférentielles pour bus pour le corridor Papineau (STM-4971-01-15-10)

5.2 - DE – Ressources humaines et services partagés

Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services professionnels d’une firme d’évaluateurs pour différents projets immobiliers (STM-3913-10-10-50)

5.3 - Vérification générale

Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services professionnels pour l’audit des états financiers consolidés de la STM (STM-4150-11-11-68)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10

6.1 - DE – Gestion des projets majeurs

Autoriser des modifications contractuelles (lot#3) au contrat pour la fourniture de matériel roulant MPM-10 pour le métro de Montréal (STM-3909-10-10-38)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

8.1 - DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat pour la réalisation des travaux de contrôle d’accès et vidéosurveillance TCO (tableau de contrôle optique) PSD (postes secondaires de distribution) DAT (distributrices automatiques de titres) – Groupe 1 de 2 (STM-9290350-C06)

8.2 -DE – Gestion des projets majeurs

Autoriser l’exercice de l’option no.1 du contrat pour la fourniture de ventilateurs pour postes de ventilation mécanique (STM-9290330-A08)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS

10.1 - DE – Finances et contrôle - DE - Métro

Adopter le règlement R-156 autorisant un financement pour le projet « Acquisition de terrains et honoraires professionnels »

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 - DE – Ressources humaines et services partagés

Autoriser une enveloppe budgétaire pour des coûts d’entretien et réparations avec Place Dupuis Commercial Trust et 888 De Maisonneuve Commercial Trust (STM-5016-02-15-36)

12.2 - DE – Services techniques

Approuver la collaboration de la STM avec l’Université de Montréal pour le projet de raccordement du vestibule de la rampe mobile de l’Université à l’entrée Est de l’édicule de la station Université-de-Montréal

12.3 - DE – Bus

Accepter des mandats pour l’acquisition de minibus pour le transport adapté pour diverses sociétés de transport du Québec pour la période 2016-2019 (STM-4665-11-13-47)

12.4 - DE- Ressources humaines et services partagés

Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire pour des travaux imprévus au bail de location d’un local industriel au 5757 Cypihot

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 - DE – Services techniques

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels en évaluation de la dispersion atmosphérique (STM-5013-02-15-10)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS

14.1 - Secrétariat général - DE – Affaires juridiques

Approuver le renouvellement de la police d’assurance multirisques biens pour la période du 31 mai 2015 au 31 mai 2016

14.2 - Secrétariat général - DE – Affaires juridiques

Approuver le renouvellement de la police d’assurance responsabilité civile excédentaire  pour la période du 31 mai 2015 au 31 mai 2017

14.3 - DE – Planification, marketing et communications

Approuver le projet-pilote pour un forfait touristique incluant le transport collectif

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