PROCÈS-VERBAL adopté du 2 juillet 2014

Procès-verbal adopté du 2 juillet

PROCÈS-VERBAL


7 de l’assemblée publique du conseil d’administration de la Société de transport de Montréal, tenue au siège social de la Société, à la salle 8200, le MERCREDI 2 JUILLET 2014 à 17 h 30.


SONT PRÉSENTS :

Monsieur Philippe Schnobb, président du conseil d’administration

Monsieur Marvin Rotrand, vice-président du conseil d’administration

Monsieur Pierre Gagnier, membre du conseil d’administration

Monsieur Edward Janiszewski, membre du conseil d’administration

Madame Claudia Lacroix Perron, membre du conseil d’administration

Monsieur Francesco Miele, membre du conseil d’administration

Madame Marie Plourde, membre du conseil d’administration

Madame Marie Turcotte, membre du conseil d’administration


Le président du conseil d’administration et président de l’assemblée, monsieur Philippe Schnobb, présente tous les membres du conseil d’administration qui assistent à la présente assemblée, ainsi que monsieur Carl Desrosiers, directeur général, et mesdames Sylvie Tremblay, secrétaire générale, et Johanne Bernier, assistant secrétaire de la STM. Les membres du conseil d’administration excusent l’absence de madame Nathalie Pierre-Antoine et monsieur Jean-François Parenteau à cette assemblée. Le président déclare l’assemblée ouverte et régulièrement convoquée.

À 17 h 30, l’assemblée débute.


OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE

Présidée par le président du conseil d’administration.

Conformément à l’article 32 de la Loi sur les sociétés de transport en commun (RLRQ, chapitre S-30.01) suit une période de questions au cours de laquelle sept (7) intervenants s’adressent aux membres du conseil d’administration, période qui débute à 17 h 39.

À 18 h 10, le président du conseil d’administration déclare la période de questions close.

La liste des intervenants ayant posé des questions ainsi que le sujet de leur intervention apparaissent à l’annexe A jointe au procès-verbal.

Le directeur général a fait au conseil d’administration les recommandations telles qu’énoncées dans tous et chacun des documents « Recommandation au conseil d’administration » déposés ce jour au conseil.

Le président appelle l’article 1 de l’ordre du jour.


CA-2014-151 ADOPTER L’ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLÉE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 2 JUILLET 2014

PROPOSÉ par monsieur Edward Janiszewski
APPUYÉ par madame Marie Turcotte

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU d’adopter l’ORDRE DU JOUR de la présente assemblée du conseil d’administration de la Société, en y retirant les articles 9.2 et 12.3.


CA-2014-152 APPROUVER LE PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION TENUE LE 4 JUIN 2014

PROPOSÉ par monsieur Francesco Miele
APPUYÉ par madame Claudia Lacroix Perron

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU de considérer comme lu et de ratifier le PROCÈS-VERBAL de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 4 juin 2014.


CA-2014-153 ADJUGER UN CONTRAT
ALBI FORD LINCOLN JOLIETTE INC., LESTAGE ET FILS LTÉE ET AUTOMOBILES LÉVEILLÉ INC.
ACQUISITION DE DIVERS PETITS VÉHICULES ROUTIERS, FOURGONNETTE, FOURGONNETTES LÉGÈRES, FOURGONNETTE NACELLE ET FOURGONNETTES TOIT SURÉLEVÉ
STM-4715-02-14-02

VU le rapport du directeur exécutif – Bus

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par madame Marie Turcotte
APPUYÉ par monsieur Marvin Rotrand

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’adjuger aux entreprises mentionnées ci-dessous le contrat pour l’acquisition de divers petits véhicules routiers, fourgonnette, fourgonnettes légères, fourgonnette nacelle et fourgonnettes toit surélevé, pour un montant de 647 893,86 $, plus les taxes de 97 022,10 $;

Adjudicataires

Montant

(avant taxes)

Taxes

Montant total (taxes incluses)

Albi Ford Lincoln Joliette inc.

  539 453,00 $

   80 783,09 $

  620 236,09 $

Lestage et Fils Ltée

    38 833,00 $

    5 815,24 $

    44 648,24 $

Automobiles Léveillé inc.

    69 607,86 $

   10 423,77 $

    80 031,63 $

2° d’autoriser une réserve pour contingences, tel que spécifié en annexe, laquelle demeure confidentielle jusqu’à la fin du contrat;

le tout pour un montant total pour la Société de 744 915,96 $, toutes taxes actuelles incluses et aux autres termes et conditions mentionnés dans la demande de soumissions et dans les soumissions produites par les adjudicataires (STM-4715-02-14-02).

IMPUTATION 1

IMPUTATION 2

IMPUTATION 3

Comptes

547150

547150

multiple

Ordres internes

271401

271402

Règlement d’emprunt

R-140

R-140

R-140

Montants

151 402,53 $

57 556,49 $

535 956,95 $


CA-2014-154 ADJUGER UN CONTRAT
GMS TECHNOLOGIES INC.
ACQUISITION DE SYSTÈMES DE VIDÉOSURVEILLANCE POUR AUTOBUS URBAINS
STM-4734-03-14-47

VU le rapport du directeur exécutif – Bus

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par madame Marie Turcotte
APPUYÉ par monsieur Marvin Rotrand

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’adjuger à GMS TECHNOLOGIES INC. un contrat pour l’acquisition de systèmes de vidéosurveillance pour autobus et de pièces de rechange, pour une période de trente-quatre (34) mois, pour un montant de 2 675 075,00 $, plus les taxes de 400 592,48 $;

2° d’adjuger à GMS TECHNOLOGIES INC. un contrat de service informatique pour les systèmes de vidéosurveillance pour autobus, pour une période maximale de soixante (60) mois débutant après la fin des livraisons des systèmes, pour un montant de 66 625,00 $, plus les taxes de 9 977,09 $;

3° d’autoriser une réserve pour contingences, tel que spécifié en annexe, laquelle demeure confidentielle jusqu’à la fin du contrat;

le tout pour un montant total pour la Société de 3 152 269,58 $, toutes taxes actuelles incluses et aux autres termes et conditions mentionnés dans la demande de soumissions et dans la soumission produite par l’adjudicataire (STM-4734-03-14-47).

IMPUTATION 1

IMPUTATION 2

IMPUTATION 3

Comptes

000000

77600

Comptes

547150

000000

77600

Ordres internes

279132

161001

568230

Montants

2 555 894,25 $

519 773,24 $

76 602,09 $

I


CA-2014-155 AUTORISER DES MODIFICATIONS AU CONTRAT D’ACQUISITION ET DE MISE EN SERVICE D’UN SAEIV
INIT INNOVATIONS EN TRANSPORT (CANADA EST) INC.
STM-4106-09-11-40
RÉSOLUTIONS CA-2012-222, CA-2013-052 et CA-2013-301

VU le rapport du directeur exécutif – Gestion des projets majeurs

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par madame Marie Turcotte
APPUYÉ par monsieur Marvin Rotrand

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU d’autoriser des modifications au contrat « Acquisition et mise en service d’un système d’aide à l’exploitation et d’information voyageurs (SAEIV) » adjugé à la firme INIT INNOVATIONS EN TRANSPORT (CANADA EST) INC., afin d’ajuster la portée du contrat aux besoins de la STM;

Les modifications couvrent :

  • des crédits totalisant (2 595 786,97 $), plus les taxes de (96 321,87 $), soit un crédit   total de (2 692 108,83 $);
  • des ajouts pour un coût de 874 468,11 $, plus les taxes de 32 448,89 $, soit un coût   total de 906 917,00 $;

le tout résultant en un crédit net de (1 721 318,86 $), plus les taxes de (63 872,98 $), soit un crédit total de (1 785 191,84 $) (STM-4106-09-11-40).

IMPUTATION 1

IMPUTATION 2

Centre

77600

Règlement d’emprunt

R-114

Montants

(1 485 850,46 $)

(299 341,37 $)


CA-2014-156 ADJUGER UN CONTRAT
CDW CANADA INC.
ACQUISITION DE LOGICIELS D’INFRASTRUCTURE DE MICROSOFT
STM-4742-03-14-68

VU le rapport du directeur exécutif – Ressources humaines et services partagés et du directeur exécutif – Services techniques

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par madame Marie Turcotte
APPUYÉ par monsieur Marvin Rotrand

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’adjuger à CDW CANADA INC. un contrat pour l’acquisition de logiciels d’infrastructure et d’assurance logicielle de Microsoft pour le service des Technologies de l’information (STI), pour une période qui débutera à la date d’adjudication et qui se terminera le 31 décembre 2016, pour un montant de 1 581 914,40 $, plus les taxes de 236 891,68 $;

2° d’adjuger à CDW CANADA INC. un contrat pour l’acquisition de logiciels de bureautique, de logiciels d’infrastructure, de licences d'accès client (CAL) et d’assurance logicielle de Microsoft pour l’ingénierie TRCP, pour une période qui débutera à la date d’adjudication et qui se terminera le 31 décembre 2016, pour un montant de 944 213,25 $, plus les taxes de 141 395,93 $;

3° d’autoriser le chef de la section infrastructure de la direction des Technologies de l’information à émettre toute demande de service inférieure à 25 000,00 $ toutes taxes incluses, dans le cadre du contrat, pour le Service des technologies de l’information (STI);

4° d’autoriser le chef de la division exploitation des systèmes et livraison des services aux utilisateurs de la direction Technologies de l’information à émettre toute demande de service inférieure à 75 000,00 $ toutes taxes incluses, émise dans le cadre du contrat, pour le Service des technologies de l’information (STI);

5° d’autoriser le directeur des Technologies de l’information à émettre toute demande de service inférieure à 150 000,00 $ toutes taxes incluses, dans le cadre du contrat, pour le Service des technologies de l’information (STI);

6° d’autoriser le directeur exécutif des Ressources humaines et services partagés à émettre toute demande de service, dans le cadre du contrat, pour le Service des technologies de l’information (STI);

7° d’autoriser le chef de la section réseautique de la division ingénierie TRCP à émettre toute demande de service inférieure à 25 000,00 $ toutes taxes incluses, dans le cadre du contrat, pour la division ingénierie TRCP;

8° d’autoriser le chef de la division ingénierie TRCP à émettre toute demande de service inférieure à 150 000,00 $ toutes taxes incluses, dans le cadre du contrat, pour la division ingénierie TRCP;

9° d’autoriser le directeur exécutif des Services techniques à émettre toute demande de service, dans le cadre du contrat, pour la division ingénierie TRCP;
 
le tout pour un montant total pour la Société de 2 904 415,26 $, toutes taxes actuelles incluses et aux autres termes et conditions mentionnés dans la demande de soumissions et dans la soumission produite par l’adjudicataire (STM-4742-03-14-68).

IMPUTATION 1

IMPUTATION 2

Centres

type « U »

77600

Comptes

type « U »

552170

Montants

1 818 806,08 $

1 085 609,18 $


CA-2014-157 ADJUGER UN CONTRAT
DELLNER INC.
ACQUISITION DE PIÈCES D’ACCOUPLEMENT D’ATTELAGE POUR LES VOITURES DE MÉTRO
STM-4708-01-14-59

VU le rapport du directeur exécutif – Ressources humaines et services partagés

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par madame Marie Turcotte
APPUYÉ par monsieur Marvin Rotrand

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU d’adjuger à DELLNER INC. un contrat pour l’acquisition de pièces d’accouplement d’attelage pour les voitures de métro, pour une période de douze (12) mois, pour un montant de 597 232,50 $ US, plus les taxes de 89 435,57 $ US;

le tout pour un montant total pour la Société de 686 668,07 $ US, toutes taxes actuelles incluses, conformément aux termes et conditions mentionnés dans la demande de soumissions et dans la soumission produite par l’adjudicataire (STM-4708-01-14-59).

IMPUTATION

Centre

00000

Compte

161001

Ordre interne

000000


CA-2014-158 ADJUGER UN CONTRAT
L. & G. CLOUTIER INC. ET USINAGE VILLENEUVE INC.
FOURNITURE DE PIÈCES DE RECHANGE POUR LES PORTES VOYAGEUR DES VOITURES DE MÉTRO
STM-4750-03-14-59

VU le rapport de la directeur exécutif – Ressources humaines et services partagés

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par madame Marie Turcotte
APPUYÉ par monsieur Marvin Rotrand

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU d’adjuger des contrats pour l’acquisition de pièces de rechange pour les portes voyageur des voitures de métro aux entreprises indiquées ci-dessous, pour une période de vingt-quatre (24) mois, pour un montant de 254 794,25 $, plus les taxes de 38 155,44 $;

Adjudicataires

Description

 de l’article

Montant
(avant taxes)

Taxes

Montant total
(taxes incluses)

L. & G. CLOUTIER INC.

Ensemble seuil de porte

213 750,00 $

32 009,06 $

245 759,06 $

UNISAGE VILLENEUVE INC.

Guide de bas de porte

41 044,00 $

6 146,38 $

47 190,63 $

le tout pour un montant maximum pour la Société de 292 949,69 $, toutes taxes actuelles incluses, conformément aux autres termes et conditions mentionnés dans la demande de soumissions et dans la soumission produite par l’adjudicataire (STM-4750-03-14-59).

IMPUTATION

Centre

00000

Compte

161001

Ordre interne

000000


CA-2014-159 AUTORISER UNE MODIFICATION AU CONTRAT « ENTRETIEN DES LOGICIELS ET ÉQUIPEMENTS T.I. DU SYSTÈME DE BOÎTES À PERCEPTION POUR AUTOBUS » GARIVAL INC.
STM-4254-05-12-39
RÉSOLUTIONS CA-2013-190 ET CA-2013-255

VU le rapport du directeur exécutif – Ressources humaines et services partagés

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par madame Marie Turcotte
APPUYÉ par monsieur Marvin Rotrand

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU d’autoriser une modification au contrat entre la STM et GARIVAL INC., pour les services d’entretien des logiciels et équipements T.I. du système de boîtes à perception pour autobus, octroyé en juillet 2013, afin d’y inclure la Société de transport de Laval (STL) et le Conseil intermunicipal de transport Laurentides (CITL), pour un montant additionnel de 102 932,00 $, plus les taxes actuelles de 15 414,07 $, le tout pour un montant total pour la Société de 118 346,07 $;

portant le montant total du contrat à 1 227 527,00 $, plus les taxes de 183 822,17 $, pour un montant maximum de 1 411 349,17 $.

IMPUTATION

Centre

00000

Compte

161001


CA-2014-160 AUTORISER UNE AUGMENTATION DE L’ENVELOPPE BUDGÉTAIRE
L’ASSOCIATION DE TAXI DIAMOND DE MONTRÉAL LTÉE
SERVICE DE TRANSPORT COLLECTIF PAR TAXIS POUR L’ÎLE DE MONTRÉAL
STM-4397-11-12-02
RÉSOLUTIONS CA-2013-058 ET CA-2014-014

VU le rapport du directeur exécutif – Bus

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Francesco Miele
APPUYÉ par monsieur Pierre Gagnier

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU d’autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire pour le contrat de service de transport collectif par taxis de l’Île de Montréal, adjugé à L’ASSOCIATION DE TAXI DIAMOND DE MONTRÉAL LTÉE, pour la période du 1er août 2014 jusqu’au 10 avril 2015, pour un montant de 271 796,48 $, plus les taxes de 40 701,52 $;

le tout pour un montant maximum de 312 498,00 $, toutes taxes actuelles incluses, conformément aux termes et conditions mentionnés dans la demande de soumissions et dans la soumission produite par l’adjudicataire (STM-4397-11-12-02).

IMPUTATION

Centre

63103

Compte

553150


CA-2014-161 AUTORISER LA RÉSILIATION DU CONTRAT
BLEU PÉLICAN SAINTE-THÉRÈSE (9066-2685 QUÉBEC INC.)
LOCATION DE CAMION DE LAVAGE HAUTE PRESSION AVEC RÉSERVOIR INTÉGRÉ
STM-4395-11-12-47
RÉSOLUTION CA-2013-026

VU le rapport du directeur exécutif – Métro

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Francesco Miele
APPUYÉ par monsieur Pierre Gagnier

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU d’autoriser la résiliation du contrat de service de location de camion de lavage haute pression avec réservoir intégré, adjugé à l’entreprise BLEU PÉLICAN SAINTE-THÉRÈSE (9066-2685 QUÉBEC INC.), le tout conformément aux termes et conditions du document d’appel d’offres STM-4395-11-12-47.


CA-2014-162 EXERCER L’OPTION DE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT
SERVICE D’INSTALLATION DES HORAIRES D’INFOBUS
C.F.C. 2000 INC.
STM-4241-04-12-25
DG-12-125

VU le rapport de la directrice exécutive – Planification, marketing et communications

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Francesco Miele
APPUYÉ par monsieur Pierre Gagnier

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU d’exercer l’option de renouvellement du contrat de service d’installation des horaires d’Infobus avec l’entreprise C.F.C. 2000 INC., pour une période de douze (12) mois débutant le 1er août 2014, pour un montant de 83 841,60 $, plus les taxes de 12 555,28 $;
le tout pour un montant maximum pour la Société de 96 396,88 $, toutes taxes actuelles incluses, conformément aux termes et conditions mentionnés dans la demande de soumissions et dans la soumission produite par l’adjudicataire (STM-4241-04-12-25).

IMPUTATION

Centre

38200

Compte

553370

Ordre interne

000000


CA-2014-163 ADJUGER UN CONTRAT
SOCIÉTÉ TELUS COMMUNICATIONS
ACQUISITION D’UNE INFRASTRUCTURE ET CONTRAT DE SERVICES POUR LE CENTRE DE CONTACT CLIENT (CCC) ET LA RÉPONSE VOCALE INTERACTIVE (RVI)
STM-4698-01-14-68

VU le rapport de la directeur exécutif – Ressources humaines et services partagés

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Francesco Miele
APPUYÉ par monsieur Pierre Gagnier

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’adjuger à SOCIÉTÉ TELUS COMMUNICATIONS un contrat pour l’acquisition d’une infrastructure et un contrat de services pour le centre de contact client (CCC) et la réponse vocale interactive (RVI), pour une période qui débute à la date d’adjudication et se termine soixante (60) mois après l’acceptation finale de la solution par la STM, pour un montant de 2 950 836,46 $, plus les taxes de 441 887,76 $;

2° d’autoriser le chef de division Exploitation des systèmes et livraison des services aux utilisateurs des Technologies de l’information à émettre toute demande de service inférieure à 75 000,00 $, toutes taxes actuelles incluses, dans le cadre du contrat;

3° d’autoriser le directeur des Technologies de l’information à émettre toute demande de service inférieure à 150 000,00 $, toutes taxes actuelles incluses, dans le cadre du contrat;

4° d’autoriser le directeur exécutif - Ressources humaines et services partagés à émettre toute demande de service dans le cadre du contrat;

le tout pour un montant maximum pour la Société de 3 392 724,22 $, toutes taxes actuelles incluses, conformément aux termes et conditions mentionnés dans la demande de soumissions et dans la soumission produite par l’adjudicataire (STM-4698-01-14-68).

IMPUTATION 1

IMPUTATION 2

Centres

39200

type « U »

Comptes

595160

type « U »

Montants

2 952 944,84 $

439 779,38 $


CA-2014-164 ADJUGER UN CONTRAT
TELUS SOLUTIONS D’AFFAIRES
SERVICES TECHNIQUES POUR LE PROJET DE MIGRATION OFFICE ET WINDOWS
STM-4636-10-13-40

VU le rapport du directeur exécutif – Ressources humaines et services partagés

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Francesco Miele
APPUYÉ par monsieur Pierre Gagnier

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’adjuger à TELUS SOLUTIONS D’AFFAIRES un contrat pour des services techniques pour le projet de migration Windows et Office, pour une période de vingt-quatre (24) mois, pour un montant de 593 135,00 $, plus les taxes de 88 821,97 $;

2° d’autoriser une réserve pour contingence, tel que spécifié en annexe, laquelle demeure confidentielle jusqu'à la fin du contrat;

3° d’autoriser le chef de division Exploitation des systèmes et livraison des SAU à émettre toute demande de service inférieure à 75 000,00 $, toutes taxes incluses, dans le cadre du contrat;

4° d’autoriser le directeur des Technologies de l’information à émettre toute demande de services inférieure à 150 000,00 $, toutes taxes actuelles incluses, dans le cadre du contrat;

5° d’autoriser le directeur exécutif Ressources humaines et services partagés à émettre toute demande de services, dans le cadre du contrat;

le tout pour un montant maximum pour la Société de 681 956,97 $, toutes taxes actuelles incluses, conformément aux termes et conditions mentionnés dans la demande de soumissions et dans la soumission produite par l’adjudicataire (STM-4636-10-13-40).

 

IMPUTATION

Compte

551440

Ordre interne

325550

Règlement d’emprunt

R-144


CA-2014-165 ADJUGER UN CONTRAT
PROVENCHER ROY + ARCHITECTES ASSOCIÉS INC.
SERVICES PROFESSIONNELS POUR LA RECONSTRUCTION DU COMPLEXE CRÉMAZIE ET DES MESURES TRANSITOIRES
STM-4722-02-14-52
RÉSOLUTION CA-2013-317

VU le rapport du directeur exécutif – Gestion des projets majeurs

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Marvin Rotrand
APPUYÉ par monsieur Edward Janiszewski

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’adjuger à PROVENCHER ROY + ARCHITECTES ASSOCIÉS INC. un contrat pour les services professionnels concernant la reconstruction du complexe Crémazie et des mesures transitoires pour un montant total de 6 373 304,00 $, plus les taxes applicables de 954 402,27 $;

2° d’autoriser une réserve pour contingences, tel que spécifié en annexe, laquelle demeure confidentielle jusqu’à la fin du contrat;

le tout pour un montant total pour la Société de 7 327 706,27 $, toutes taxes actuelles incluses, conformément aux autres conditions mentionnées dans la demande de soumissions et dans la soumission produite par l’adjudicataire (STM-4722-02-14-52).

 

IMPUTATION

Compte

551130

Ordre interne

280000

Règlements d’emprunt

R-143-B


CA-2014-166 ADJUGER UN CONTRAT
AECOM CONSULTANTS INC
SERVICES PROFESSIONNELS POUR LA RÉALISATION DE DIVERSES ÉTUDES POUR LES MESURES PRÉFÉRENTIELLES POUR BUS (MPB)
STM-4705-01-14-10
RÉSOLUTION CA-2014-085

VU le rapport de la directrice exécutive – Planification, marketing et communications

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Marvin Rotrand
APPUYÉ par monsieur Edward Janiszewski

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’adjuger à AECOM CONSULTANTS INC. trois (3) contrats de services professionnels pour la réalisation de diverses études pour les mesures préférentielles pour bus (MPB), pour une période de trente-six (36) mois, pour un montant de 1 244 261,00 $, plus les taxes de 186 328,08 $;

2° d’autoriser une réserve pour contingences, tel que spécifié en annexe, laquelle demeure confidentielle jusqu’à la fin du contrat;

le tout pour un montant total pour la Société de 1 430 589,08 $, toutes taxes actuelles incluses, conformément aux termes et conditions mentionnés dans la demande de soumissions et dans la soumission produite par l’adjudicataire (STM-4705-01-14-10).

 

IMPUTATION

Compte

551130

Ordres internes

multiples


CA-2014-167 ADJUGER UN CONTRAT
WSP CANADA INC.
SERVICES PROFESSIONNELS POUR LA RÉALISATION DE DIVERSES ÉTUDES EN CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DE TERRAINS
STM-4691-12-13-10
RÉSOLUTION CA-2014-061

VU le rapport du directeur exécutif – Services techniques

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Marvin Rotrand
APPUYÉ par monsieur Edward Janiszewski

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’adjuger à WSP CANADA INC. un contrat de services professionnels pour la réalisation de diverses études en caractérisation environnementale de terrains, pour une période de trente-six (36) mois, pour un montant de 2 358 061,40 $, plus les taxes de 353 119,69 $;

2° d’autoriser une réserve pour contingences, tel que spécifié en annexe, laquelle demeure confidentielle jusqu’à la fin du contrat;

le tout pour un montant maximum pour la Société de 2 711 181,09 $, toutes taxes actuelles incluses, conformément aux termes et conditions mentionnés dans la demande de soumissions et dans la soumission produite par l’adjudicataire (STM-4691-12-13-10).

 

IMPUTATION

Centre

type « U »

Compte

551160


CA-2014-168 ADJUGER UN CONTRAT ET EXERCER L’OPTION NO. 5
MILRAIL INC.
FOURNITURE DE CÂBLES 750 V
STM-9290310-A09

VU le rapport du directeur exécutif – Gestion des projets majeurs

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par madame Marie Turcotte
APPUYÉ par monsieur Philippe Schnobb

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’adjuger à MILRAIL INC. un contrat pour la fourniture de câbles 750 V, pour un montant de 1 249 039,20 $, plus les taxes applicables de 187 043,62 $, pour un montant total de 1 436 082,82 $;

2° d’autoriser le directeur de projets principal - Gestion des projets majeurs – Bureau de projets Équipements fixes Métro, à exercer l’option no 5, articles 5.1 à 5.5, du contrat pour les achats de câbles 750 V classe G et classe I, de supports à câbles et de tourets supplémentaires, pour un montant maximum de 1 722 479,20 $, plus les taxes applicables de 257 941,26 $, pour un montant total de 1 980 420,46 $, sous réserve de la condition suivante :

  l’augmentation d’envergure de la phase 3 du programme Réno-Systèmes associée au livrable de remplacement des câbles 750 V dans 17 postes de redressement des lignes 1 Est et 1 Ouest est approuvée, en tout ou en partie, au comité de pilotage du programme Réno-Systèmes;

3° d’autoriser une réserve pour contingences, tel que spécifié en annexe, laquelle demeure confidentielle jusqu’à la fin du contrat;

le tout pour un montant total pour la Société de 3 416 503,28 $, toutes taxes actuelles incluses, conformément aux termes et conditions mentionnés dans la demande de soumissions et dans la soumission produite par l’adjudicataire (STM-9290310-A09).

IMPUTATION 1

IMPUTATION 2

Compte

566060

566060

Ordres internes

290310

256900

Règlements d’emprunt

R-122

R-042-4

Montants

2 524 686,45 $

891 816,83 $


CA-2014-169 ADJUGER UN CONTRAT ET EXERCER LES OPTIONS 1, 2 ET 3
LES SERVICES ÉLECTRIQUES BLANCHETTE INC.
FOURNITURE ET INSTALLATION D’ÉTAGÈRES À CÂBLES ET DE CÂBLES (CRÉMAZIE ET HENRI-BOURASSA)
STM-9290310-C38

VU le rapport du directeur exécutif – Gestion des projets majeurs

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par madame Marie Turcotte
APPUYÉ par monsieur Philippe Schnobb

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’adjuger à LES SERVICES ÉLECTRIQUES BLANCHETTE INC. un contrat pour la fourniture et l’installation d’étagères à câbles et de câbles à la station Crémazie pour un montant de 3 548 407,58 $, plus les taxes applicables de 531 374,04 $, pour un montant total de 4 079 781,62 $;

2° d’exercer l’option 3 du contrat pour la fourniture de câbles de contrôle et télécontrôle pour un montant maximal de 25 863,65 $, plus les taxes applicables de 3 873,08 $, pour un montant total de 29 736,73 $;

3° d’autoriser le directeur de projets principal – Gestion des projets majeurs – Bureau de projets Équipements fixes Métro à exercer l’option 1 du contrat pour le remplacement d’étagères à câbles et de câbles à la station Henri-Bourassa, pour un montant maximum de 1 837 921,77 $, plus les taxes applicables de 275 228,79 $, pour un montant total de 2 113 150,56 $. L’exercice de l’option pourra être autorisé après l’évaluation de la performance de l’adjudicataire à respecter les échéanciers et sa capacité à ne pas impacter l’exploitation du métro;

4° d’autoriser le directeur de projets principal – Gestion des projets majeurs – Bureau de projets Équipements fixes Métro à exercer l’option 2 du contrat pour le retrait de câbles TCPE pour un montant maximal de 115 500,00 $, plus les taxes applicables de 17 296,12 $, pour un montant total de 132 796,12 $. L’exercice de l’option pourra être autorisé après l’obtention de l’autorisation de l’exploitant à retirer certains câbles de contrôle désaffectés, mais actuellement conservés à titre de solution de replis pour la commande centralisée;

5° d’autoriser une réserve pour contingences, tel que spécifié en annexe, laquelle demeure confidentielle jusqu’à la fin du contrat;

le tout pour un montant total pour la Société de 6 355 465,03 $, toutes taxes actuelles incluses, conformément aux autres conditions mentionnées dans la demande de soumissions et dans la soumission produite par l’adjudicataire (STM-9290310-C38).

IMPUTATION 1

IMPUTATION 2

Comptes

551140

566060

Ordre interne

290310

290310

Règlement d’emprunt

R-122

R-122

Montants

6 325 728,30 $

29 736,73 $


CA-2014-170 ADJUGER UN CONTRAT
AXIOME CONSTRUCTION INC.
RÉFECTION DE L’ÉDICULE UNIVERSITY – STATION MCGILL
STM-4733-03-14-52

VU le rapport du directeur exécutif – Gestion des projets majeurs

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par madame Marie Turcotte
APPUYÉ par monsieur Francesco Miele

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’adjuger à AXIOME CONSTRUCTION INC. un contrat pour la réfection de l’édicule University de la station McGill (projet 03.01.02.42 lot C15) dans le cadre du programme Réno-Infrastructures phase 1, pour un montant de 1 336 000,00 $, plus les taxes applicables de 200 066,00 $;

2° d’autoriser une réserve pour contingences, tel que spécifié en annexe, laquelle demeure confidentielle jusqu’à la fin du contrat;

le tout pour un montant total pour la Société de 1 536 066,00 $, toutes taxes actuelles incluses, conformément aux autres conditions mentionnées dans la demande de soumissions et dans la soumission produite par l’adjudicataire (STM-4733-03-14-52).

 

IMPUTATION

Compte

547150

Ordre interne

210242

Règlement d’emprunt

R-121


CA-2014-171 ADJUGER UN CONTRAT
RÉFECTION DU PLANCHER DE L’ÉDICULE ET DE LA MEMBRANE – STATION PLACE D’ARMES
STM-4728-02-14-21

VU ET CONSIDÉRANT la recommandation du président du conseil d’administration

Il est

RÉSOLU de retirer cet article de l’ordre du jour.


CA-2014-172 MODIFIER LES PARCOURS
LIGNES 258 - NAVETTE OR HOCHELAGA-MAISONNEUVE, 260 – NAVETTE OR ANJOU ET 263 – NAVETTE OR BORDEAUX-CARTIERVILLE
RAPPORT DEV2014-08

VU le rapport de la directrice exécutive – Planification, marketing et communications

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Marvin Rotrand
APPUYÉ par madame Marie Plourde

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° de modifier les parcours de trois (3) navettes Or, afin de répondre à des demandes d’usagers ou à de nouvelles contraintes de circulation, soit : LIGNES 258 - NAVETTE OR HOCHELAGA-MAISONNEUVE, 260 – NAVETTE OR ANJOU ET 263 – NAVETTE OR BORDEAUX-CARTIERVILLE, lesquels parcours seront les suivants :

Ligne 258 - Navette Or Hochelaga-Maisonneuve
Modification du parcours

Direction Est : ▲ Saint-Germain / Ontario via Saint-Germain / G Adam / D Darling / G Sainte-Catherine / D Alwin / G Charles-Wilson / G Joliette / D Sainte-Catherine / G Desjardins / G De Rouen / G Pie-IX / G Ontario / D Saint-Clément / G La Fontaine / G Viau / G Hochelaga / D Aird / D Pierre-de-Coubertin / G Viau / D Marseille / G l'Assomption / D Sherbrooke / D Granby / G stationnement Centre du Domaine / D De Granby / D Sherbrooke / G voie non nommée, centre commercial Place Versailles / ▲ Place Versailles / face au Nickels

Direction Ouest : ▲ Place Versailles / face au Nickels via voie non nommée / D Sherbrooke / G Granby / G stationnement Centre du Domaine / D Granby / G Sherbrooke / G l'Assomption / D Marseille / G Viau / D Pierre-de-Courbertin / G Bennett / G Hochelaga / D Saint-Clément / G La Fontaine / G Viau / G Ontario / D Desjardins / G De Rouen / G Pie-IX / G Ontario / D De LaSalle / D Sainte-Catherine / G Alwin / G Charles-Wilson / G Joliette / G Sainte-Catherine / D Moreau / D Ontario / D Saint-Germain / ▲ Saint-Germain / Ontario

Ligne 260 – Navette Or Anjou
Modification du parcours

Direction Nord : ▲ Métropolitaine Est (No 7800 à l’arrière du centre communautaire Anjou) via stationnement / G Bertin / D Bourgneuf / G Châteauneuf / D Rondeau / G Rhéaume / D Chaumont / D Roi-René / G Wilfrid-Pelletier / G Joseph-Renaud / D Yves-Prévost / D Val d’Anjou / G Beaubien / D boul. des Galeries d’Anjou / D à l’entrée des terrasses Versailles (No. 6923) / G retour sur boul. des Galeries d’Anjou / D boul. des Galeries d’Anjou / D voie non nommée (feu au nord de Bélanger) / D au stop / G au stop (arrêt le long du mur Bâton Rouge) / G retour vers l’entrée (feu au nord de Bélanger) / D boul. des Galeries d'Anjou / D 1ère entrée du centre commercial (épicerie Métro Plus) / G vers la 2e entrée / D boul. des Galeries d’Anjou / G Bombardier / D Promenade des Riverains / ▲ Promenade des Riverains (Résidence Anjou sur le Lac, numéro 10021)

Direction Sud : ▲ Promenade des Riverains (résidence Anjou sur le Lac, numéro 10021) / D à l’entrée de la résidence (demi-tour autour du rond-point) / G Promenade des Riverains / G Bombardier / D boul. des Galeries d'Anjou / G voie non nommée (feu au sud de Jean-Talon) / D au stop / G au stop (arrêt le long du mur Bâton Rouge) / G retour vers l’entrée (feu au sud de Jean-Talon) / G boul. des Galeries d'Anjou / D Saint-Zotique / G Pierre-Gadois / G Beaubien / G boul. des Galeries d'Anjou / D à l'entrée des terrasses Versailles (numéro 6923) / G retour sur boul. des Galeries d'Anjou / D boul. des Galeries d'Anjou / D Saint-Zotique / D Des Roseraies / G Yves-Prévost / G Joseph-Renaud / D Wilfrid-Pelletier / D Roi-René / G Chaumont / G Rhéaume / D De La Vérendrye / G Rondeau / G Châteauneuf / D Louis-H.-Lafontaine via voie de desserte / D Bertin / G à la 2e entrée du centre communautaire Anjou / ▲ Métropolitaine Est (No 7800 à l’arrière du centre communautaire Anjou) via stationnement

263 – Navette Or Bordeaux-Cartierville
Modification du parcours

Direction Est : ▲ Place Vertu / G vers Cavendish / G Cavendish / D Thimens / G Marcel-Laurin / D Louisbourg / G Grenet / G Salaberry / D Laurentien / G Gouin / G Somerset / G Laurin / G Cousineau / D Gouin / G Fréchette / G Bocage / G De La Miséricorde / G Gouin / D O'Brien / G Salaberry / G Dépatie / D Sainte-Odile / G Salaberry / D De Poutrincourt / D au stop / G au stop / G au bout de l'allée / G vers Salaberry / D Salaberry / G Valmont / D Viel / D Bois-de-Boulogne / D Dudemaine / G L'Acadie / G Henri-Bourassa / D Bois-de-Boulogne / G Émilien Daoust / D René Bauset / D Arthur-Lismer / D Bois-de-Boulogne / ▲ Bois-de-Boulogne / No 10005 (manoir Bois-de-Boulogne)

Direction Ouest : ▲ Bois-de-Boulogne / No 10005 (manoir Bois-de-Boulogne) via Bois-de-Boulogne / G Henri-Bourassa / D L'Acadie / D Dudemaine / G Bois-de-Boulogne / G Salaberry / D Valmont / G Viel / G L'Acadie / D Salaberry / G Poutrincourt / D au stop / G au stop / G au bout de l'allée / G au stop / G Salaberry / D Dépatie via Forbes / D O'Brien / G Gouin / D Fréchette / G Bocage / G De La Miséricorde / D Gouin / G Somerset / G Laurin / G Cousineau / D Gouin / D Laurentien / G Salaberry / D Grenet / D Louisbourg / G Laurentien / D Thimens / G Cavendish / D à la 1ère entrée du centre commercial / G le long du centre commercial / ▲ Place Vertu

2° que cette modification entrera en vigueur à compter du 1ER SEPTEMBRE 2014.


CA-2014-173 APPROUVER  L’OFFRE DE LOCATION POUR UN IMMEUBLE SUR LA RUE CYPIHOT
161163 CANADA INC.

VU le rapport du directeur exécutif – Ressources humaines et services partagés

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Francesco Miele
APPUYÉ par monsieur Edward Janiszewski

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’approuver l’offre faite par la STM à 161163 CANADA INC. pour louer le lot 1 163 717 du cadastre du Québec, avec une bâtisse portant le numéro 5757 de la rue Cypihot, dans l’arrondissement Saint-Laurent, Ville de Montréal, laquelle a une superficie de 100 356,24 pieds carrés, et ce, pour un terme de quatre (4) ans débutant le 1er décembre 2014 et se terminant le 30 novembre 2018, moyennant un loyer total de base de 2 258 015,00 $, plus un montant d’environ 1 813 318,00 $ à titre de loyer additionnel pour les taxes foncières et les frais d’exploitation et d’entretien, le loyer additionnel étant sujet à l’augmentation annuelle prévue dans l’offre de location, plus les taxes de ventes applicables au loyer de base et au loyer additionnel au montant de 609 683,00 $, pour un montant total de 4 681 016,00 $, le tout selon les termes et conditions contenus dans ladite offre de location jointe à la recommandation pour en faire partie intégrante;

2° d’autoriser la signature d’un bail conforme aux conditions contenues dans l’offre de location et de permettre aux signataires à consentir à toute modification audit bail qui n’est pas incompatible avec la recommandation, afin d’y donner pleinement effet.

IMPUTATION

Compte

573110

Ordre interne

280000

Règlement d’emprunt

R-143


CA-2014-174 APPROUVER LE PROTOCOLE D’ENTENTE ENTRE HOOPP REALTY INC. ET LA STM DANS LE CADRE DE LA RÉFECTION DE L’ÉDICULE UNIVERSITY DE LA STATION MCGILL

VU le rapport du directeur exécutif – Gestion des projets majeurs

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Francesco Miele
APPUYÉ par monsieur Edward Janiszewski

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’autoriser l’entente à intervenir entre HOOPP REALTY INC. (ci-après HOOPP) et la Société de transport de Montréal afin de réaliser les travaux de réfection de l’édicule University de la station McGill qui comprennent des interventions connexes à nos travaux, notamment démolir, reconstruire et resurfacer plusieurs parties de la dalle appartenant à HOOPP;

2° d’autoriser les signataires à consentir à toute modification au projet d’entente qui n’est pas incompatible avec la recommandation et de signer tout document nécessaire afin de donner pleinement effet à la résolution.


CA-2014-175 APPROUVER LE PROTOCOLE D’ENTENTE DANS LE CADRE DE LA RÉFECTION DU PLANCHER D’ÉDICULE ET DE LA MEMBRANE - PLACE D’ARMES

VU ET CONSIDÉRANT la recommandation du président du conseil d’administration

Il est

RÉSOLU de retirer cet article de l’ordre du jour.

CA-2014-176 AUTORISER LA SOUS-LOCATION DE 4225 pc2 D’ESPACES À BUREAUX ADDITIONNELS POUR LES RESSOURCES SUPPLÉMENTAIRES REQUISES DANS LA PHASE 3 DU PROGRAMME DE REMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS FIXES DU MÉTRO
RÉSOLUTION CA-2011-218

VU le rapport du directeur exécutif – Ressources humaines et services partagés

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Francesco Miele
APPUYÉ par monsieur Edward Janiszewski

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’autoriser la sous-location par DESSAU INC. à la Société de transport de Montréal d’un espace additionnel pour le bureau de projets Équipements fixes Métro, d’une superficie de 4225 pieds carrés située au 9e étage du 1080, côte du Beaver Hall, Montréal, pour un terme de neuf (9) mois, débutant le 3 juillet 2014 et se terminant le 31 mars 2015, à un loyer, pour ce terme, de 106 980,18 $, plus les taxes de 16 020,28 $, pour un maximum de 123 000,46 $, avec deux options de prolongation de trois (3) mois chacune, du 1er avril au 30 juin 2015 et du 1er juillet au 30 septembre 2015, aux mêmes termes et conditions;

2° de déléguer, à la directrice – Chaîne d’approvisionnement, l’exercice des options de prolongation de trois (3) mois chacune, pour les périodes du 1er avril au 30 juin 2015 et du 1er juillet au 30 septembre 2015, au loyer pour chacune des périodes de 36 000,17 $ avant taxes, portant le montant total, si les deux options sont exercées, à 178 980,54 $ plus les taxes de 26 802,34 $, pour un maximum de 205 782,87 $;

3° d’autoriser les signataires à consentir à toute modification au projet d’entente de sous-location joint à la recommandation qui n’est pas incompatible avec la présente, afin de donner pleinement effet à la recommandation.

IMPUTATION

Compte

573110

Ordre interne

290302

Règlement d’emprunt

R-122


CA-2014-177 AUTORISER UNE PROLONGATION DE SOUS-LOCATION DES LOCAUX SITUÉS AU 1080 BEAVER-HALL
NOTARIUS-TECHNOLOGIE ET SYSTÈMES D’INFORMATION NOTARIALE INC.
RÉSOLUTIONS CA-2012-056 ET CA-2013-199

VU le rapport de la directeur exécutif – Ressources humaines et services partagés

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Francesco Miele
APPUYÉ par monsieur Edward Janiszewski

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’autoriser la conclusion d’une prolongation de sous-location entre la Société de transport de Montréal et NOTARIUS-TECHNOLOGIE ET SYSTÈMES D’INFORMATION NOTARIALE INC., pour les espaces bureaux situés au 1080, Beaver-Hall, bureau 701, d’une superficie de 11 500 pieds carrés, pour un terme de trois (3) ans à compter du 1er novembre 2015 jusqu’au 31 octobre 2018, pour un montant de 1 205 986,74 $, plus les taxes de 180 596,52 $;

2° de donner mandat à la direction des Affaires juridiques de rédiger une entente pour donner plein effet à la recommandation;

le tout pour un montant maximum pour la Société de 1 386 583,26 $, toutes taxes actuelles incluses, conformément aux termes et conditions de l’entente de sous-location et de l’amendement no.1 de cette même entente.

IMPUTATION 1

IMPUTATION 2

Compte

573110

573110

Ordres internes

990091

464006

Règlement d’emprunt

R-114

Montants

1 220 799,74 $

165 783,52 $


CA-2014-178 AUTORISER UNE MODIFICATION DE L’ASSIETTE DE SERVITUDE DE L’ÉDICULE PLACE DUPUIS DE LA STATION BERRI-UQAM
PLACE DUPUIS COMMERCIAL TRUST

VU le rapport du directeur exécutif – Services techniques

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Francesco Miele
APPUYÉ par monsieur Edward Janiszewski

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’autoriser une modification à la servitude entre la Société de transport de Montréal (« STM ») et PLACE DUPUIS COMMERCIAL TRUST (« Fiducie Dupuis »), qui prévoit la réduction de l’assiette des servitudes et droits de superficies sur une partie de l’accès Place Dupuis de la station Berri-UQAM, qui fait partie de la propriété de Fiducie Dupuis, située au 800, boulevard De Maisonneuve Est, et qui n’est plus requise par la STM pour fins d’édicule au niveau du boulevard De Maisonneuve;

2° d’autoriser les signataires pour la Société à permettre toute modification à ce projet d’acte de modification de servitude non incompatible avec la recommandation.


CA-2014-179 OBTENIR UNE PROLONGATION DE LA SERVITUDE D’OCCUPATION TEMPORAIRE
1030-1040 DE BLEURY SENC
STM-9290330-C42
RÉSOLUTION CA-2009-248

VU le rapport du directeur exécutif – Ressources humaines et services partagés

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Francesco Miele
APPUYÉ par monsieur Edward Janiszewski

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’obtenir une prolongation de la servitude temporaire pour l’occupation d’une superficie de 1 132,4 m2 (approximativement 50 cases de stationnement) accordée par 1030-1040 DE BLEURY, SENC en faveur de la STM, pour la période du 19 juillet au 18 décembre 2014, moyennant le paiement d’une considération de 18 000,00 $ par mois, soit un montant total de 90 000,00 $ pour le terme, plus les taxes de 13 477,50 $ pour un montant maximum de 103 477,50 $, le montant mensuel payé pouvant être ajusté à la baisse au fur et à mesure de la réduction de l’espace de chantier utilisé;

2° de prendre ce montant de 103 477,50 $ à même les contingences approuvées par le conseil d’administration dans sa résolution CA-2009-248;

3° de permettre au directeur exécutif – Ressources humaines et services partagés de signer tout document devant donner effet à la recommandation, y compris tout acte notarié, et à consentir à toute condition non incompatible avec la recommandation.

IMPUTATION

Compte

547150

Ordre interne

290330

Règlement d’emprunt

R-122

CA-2014-180  DÉPÔT DU RAPPORT DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2013 DE LA
SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE MONTRÉAL

VU ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Marvin Rotrand
APPUYÉ par madame Marie Plourde

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU de prendre acte du dépôt du RAPPORT DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2013 de la Société de transport de Montréal et de le déposer aux archives de la Société.


CA-2014-181 AUTORISER LA CRÉATION D’UN TITRE SPÉCIAL « MARATHON »

VU le rapport de la directrice exécutive – Planification, marketing et communications

ET CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général

PROPOSÉ par monsieur Marvin Rotrand
APPUYÉ par madame Marie Plourde

ET UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU 1° d’autoriser la création d’un TITRE SPÉCIAL : « MARATHON » permettant l’utilisation illimitée des services d’autobus et de métro de la Société, à l’exception de la navette 747 desservant l’aéroport de Montréal, pour la journée du Marathon de Montréal, le 28 septembre 2014;

2° d’autoriser la fixation du tarif pour le titre spécial «Marathon» au montant de 5,50 $.


CA-2014-182 LEVÉE DE LA SÉANCE

Tous les dossiers soumis à l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration ayant été étudiés

UNANIMEMENT

Il est

RÉSOLU de lever la séance à 18 h 19.


Les résolutions CA-2014-151 à CA-2014-182 inclusivement, consignées dans ce procès-verbal, sont considérées signées, comme si elles l’avaient été une à une.

Philippe Schnobb
Président du conseil d’administration

Sylvie Tremblay
Secrétaire générale

ANNEXE A
PÉRIODE DE QUESTIONS


ASSEMBLÉE ORDINAIRE PUBLIQUE
LE MERCREDI 4 JUIN 2014 À 17 h 30


QUESTION 1

Mme Gisèle St-Ours

Madame demande que le service de transport soit prolongé sur le boulevard Gaétan-Laberge, puisque l’arrêt de bus le plus près de ce nouveau secteur est situé à 10 ou 15 minutes et que l’arrondissement de Verdun est d’accord avec cette demande. Elle précise que la rue Wellington est loin de ce secteur, qui est habité par un  grand nombre de personnes et dont certaines éprouvent de la difficulté à se déplacer en raison de leur âge.

N. B. Le président indique que son commentaire est pris en note et que la situation sera étudiée par M. Marc Bélanger, directeur - Planification et développement des réseaux.

 Le vice-président ajoute qu’il n’est pas possible de fournir une réponse immédiatement, mais que la demande sera étudiée. Afin de mieux comprendre cette demande, il souhaite obtenir plus d’informations, considérant que cinq (5) circuits de bus circulent déjà sur la rue Wellington. En terminant, il l’informe que la demande sera présentée et analysée lors de la prochaine réunion du comité Service à la clientèle, en fonction du portrait de la situation qui sera établit par le département Planification et développement des réseaux. Cependant, il faut prévoir un certain délai avant qu’une solution puisse être mise en place, mais il lui assure que la STM va tenter de trouver une solution.

QUESTION 2

M. Aubey Laufer

D’entrée de jeu, monsieur indique qu’il souhaite adresser une question supplémentaire.
Il raconte, dans un premier temps, la problématique à laquelle son père est confronté lorsqu’il doit se rendre à ses traitements de dialyse en transport adapté. Il confirme ensuite que les clarifications transmises par M. Mario Gagnon, directeur du Transport adapté, sont satisfaisantes.
Par ailleurs, il souhaite que la ligne 161 soit desservie par des bus articulés.

N. B. Le président autorise sa question supplémentaire.

Pour la première question, le président lui demande si les explications fournies par M. Mario Gagnon, directeur du Transport adapté, sont satisfaisantes.

Quant à la deuxième question, le vice-président lui explique qu’il n’est pas possible de répondre immédiatement à cette demande, puisque les 257 bus articulés sont déjà tous assignés à des parcours achalandés. De plus, lorsque la STM sera en mesure d’acheter de nouveaux bus articulés, elle devra privilégier d’autres parcours qui ont déjà été identifiés en fonction du meilleur coût-bénéfice. On ne prévoit pas être en mesure de répondre à cette demande avant les 2 prochaines années.

QUESTION 3

M. Daniel Miville

Monsieur rapporte qu’à la suite d’une demande de remplacement de sa carte endommagée qu’il a adressée, il a reçu trois (3) nouvelles cartes en l’espace de deux (2) mois et qu’il ne sait maintenant plus laquelle de ces cartes est la bonne.

N. B. Le président lui indique que l’on communiquera avec lui pour vérifier le numéro des cartes et lui indiquer laquelle est valide.

QUESTION 4

M. Gilbert Bauer

Monsieur déplore le fait que des autocollants publicitaires garnissent certains bus et que cela nuit à sa visibilité.

N. B. Le président répond qu’il s’agit peut-être d’une mauvaise installation puisqu’en théorie ces autocollants ne sont pas opaques et pas supposés cacher la vue.

Le directeur général ajoute que le problème de visibilité est aussi présent durant l’hiver en raison des vitres sales, mais que le nouveau système iBUS remédiera à ce problème puisqu’il y aura des annonces automatiques pour chacun des coins de rues, permettant ainsi aux usagers de mieux se repérer.

En terminant, le président indique que l’on prend note de son commentaire et que l’on portera une attention particulière lors de l’installation d’autocollants afin qu’ils n’entravent pas la vue.

QUESTION 5

M. Julian Rodriguez

Monsieur explique que l’arrêt no. 58132, ainsi qu’un abribus situé à proximité, sont problématiques. Il ajoute que la STM n’a rien fait depuis son intervention en mars dernier et il expose les solutions qu’il préconise.

Afin d’améliorer le service dans le quartier St-Laurent, il demande que l’on mettre en place une nouvelle ligne rapide de bus en direction du métro Henri-Bourassa et, à cet effet, il soumet un schéma du parcours qu’il suggère.

N. B. Concernant le déplacement de l’arrêt no. 58132 et l’abribus, le président lui indique qu’il s’agit de questions bien précises pour lesquelles un suivi sera effectué par le département concerné.

Pour la deuxième question, le président lui explique que dans le cas d’ajout de service, il faut dans un premier temps évaluer la situation et le potentiel d’achalandage.

Le vice-président ajoute qu’éventuellement, lorsque le gouvernement du Québec demandera quelles sont les priorités pour les prochains prolongements du métro, on pourra suggérer de prolonger la ligne orange pour desservir ce quartier. Toutefois, il y a actuellement six (6) lignes de bus qui circulent sur Henri-Bourassa Ouest. Par ailleurs, lors d’une consultation publique tenue dans ce secteur, il y a 2 ans, un grand nombre de personnes y ont assisté et cette demande n’est pas ressortie. Ce qui avait été demandé, c’était un meilleur lien avec la station Côte-Vertu et des ajustements de service ont été accordés. La STM va donc analyser cette demande d’ajout de service en direction de la station Henri-Bourassa, en fonction de l’achalandage. Une réponse écrite lui sera transmise dans un délai de 3 à 4 mois.

M. Francesco Miele, membre du conseil d’administration, ajoute qu’il y a également deux (2) autres lignes qui font le transit sur Henri-Bourassa à l’est de Marcel-Laurin, soit les lignes 170 et 117.

QUESTION 6

M. Natacha Alexandroff

Madame, qui représente la table de concertation action gardien de Pointe St-Charles, dépose une compilation du sondage STM. Elle souhaite obtenir le nom du représentant de la STM qui pourra lui transmettre un suivi sur ce dossier et elle voudrait qu’un comité de suivi soit créé. Par ailleurs, elle se rallie aux commentaires de Mme St-Ours concernant l’espacement dans les horaires de la ligne 71, par rapport à la ligne 57. Elle est d’avis qu’il y a un manque de coordination dans le passage des bus.

D’autre part, madame demande que l’on ajoute le numéro de la ligne à l’arrière des bus afin d’être en mesure de savoir quel bus on vient de manquer.

Finalement, elle déclare que le nouveau site Web de la STM est un désastre puisqu’il est très difficile de trouver les planibus que l’on recherche.

N. B. Le président lui indique que le sondage sera remis à M. Marc Bélanger, directeur - Planification et développement des réseaux et M. Marvin Rotrand, président du comité Service à la clientèle, afin qu’un suivi puisse être effectué après l’étude du document.

Quant à l’ajout du numéro de ligne à l’arrière des bus, le président répond que le système iBUS règlera le problème en permettant aux usagers de connaître l’heure exacte du passage des bus.

Concernant le site Web, le président lui précise que le site a remporté des prix, mais que les commentaires de la clientèle sont toujours appréciés puisqu’ils permettent d’apporter des petits correctifs lorsque cela s’avère nécessaire.

Pour en revenir à sa demande concernant le passage de la ligne 71, le vice-président lui explique que cette ligne avait été créée, il y a trois (3) ans, pour répondre aux besoins de la clientèle du secteur Sud-Ouest. Le sondage qu’elle soumet arrive à point puisque la STM se questionnait concernant l’utilisation de cette ligne. Un suivi lui sera transmis au cours des prochains mois, après que le dossier ait été soumis au comité Service à la clientèle.

QUESTION 7

M. Craig Sauvé

Monsieur, conseiller de la Ville, demande de quelle façon la STM prévoit-elle trouver les 20 millions de dollars manquant pour son budget 2014 et est-ce qu’il y aura des répercussions en 2015?
Il souhaite aussi savoir si les coupures de changeurs annoncées sont actuellement en cours et il se soucie des difficultés que cela occasionnera aux personnes à mobilité réduite pour l’embarquement dans les voitures.

N. B. Le président répond qu’en ce qui concerne l’année 2014, le conseil d’administration a demandé à la direction de la STM de trouver des pistes d’économie sans réduire le service aux usagers. La direction a fait un travail extraordinaire en identifiant différentes pistes de solutions qui permettront d’éliminer ce manque à gagner. Le conseil d’administration suit l’évolution de ce dossier à chacune de ses rencontres.

Pour ce qui est des coupures de certains postes de changeur, le président confirme que cette mesure est en vigueur, mais qu’elle tient compte de l’achalandage et des besoins de la clientèle. Il ajoute que si des modifications s’avèrent nécessaires, elles seront effectuées.

Le directeur général précise que ce ne sont pas les changeurs qui viennent en aide aux personnes à mobilité réduite, mais bien plutôt les gérants de station, qui n’ont pas été affectés par cette mesure.

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