ORDRE DU JOUR - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1ER NOVEMBRE 2023

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1ER NOVEMBRE 2023

ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 4 octobre 2023

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE - TI, innovation et transformation

Octroyer un contrat de gré à gré pour l'entretien des logiciels et équipements TI du système de boîtes à perception pour autobus (6000025567)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE - TI, innovation et transformation

Octroyer un contrat de service de support Microsoft « Unified » standard (6000027342)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 - DGA - Stratégies, relations partenaires et communications

Adopter le règlement R-011 - 6 modifiant le règlement R-011

6.2 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie DGA-Projets, infrastructures et activités commerciales

Adopter le règlement R-175 – 5 concernant la gestion contractuelle

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7                                                                                                                        

7.1 DE - Planification, livraison du service et expérience client

Modifier le parcours de la ligne 47 - Masson (DEV2023-04)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

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Levée de la séance

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