ORDRE DU JOUR - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 5 AVRIL 2023

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 5 AVRIL 2023 - ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver les procès-verbaux de l'assemblée extraordinaire tenue le 10 février 2023 et de l'assemblée ordinaire tenue le 8 mars 2023 du conseil d’administration de la Société

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE – TI. Innovation et Transformation

Adjuger un contrat pour l’acquisition d'appareils mobiles de type Android pour le Bloc 1 et autoriser une réserve pour contingences (6000022184)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 - DGA - Stratégies, relations partenaires et communications

Adopter le règlement R-076-5 intitulé « Règlement visant la modification du règlement R‑076 établissant les règles de gouvernance applicables à l'accomplissement de diverses fonctions par les membres du conseil d'administration tel que modifié par les règlements R‑076-1, R-076-2, R‑076-3 et R-076-4 »

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DGA - Projets, infrastructures et activités commerciales

Autoriser la Société à déposer le dossier d'affaires final du projet « Métro de Montréal, ligne bleue de la station Saint-Michel à Anjou - Prolongement »

9.2 - DGA - Projets, infrastructures et activités commerciales

Autoriser la poursuite de l'utilisation des mesures d'accélération relatives à l'aménagement et l'urbanisme prévues aux articles 59 et suivants de la Loi concernant l'accélération de certains projets d'infrastructure (RLRQ c A-2.0) - Prolongement de la ligne bleue du métro de Montréal

9.3 - DE – Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie

Autoriser un avenant 3 à l'Entente de gestion déléguée des équipements métropolitains, convenue avec l'Autorité régionale de transport métropolitaine afin de déterminer la rémunération à verser pour 2023 à la STM et de convenir de certaines modifications contractuelles

9.4 - DGA - Projets, infrastructures et activités commerciales

Décréter l'acquisition par la Société de transport de Montréal, de gré à gré ou par expropriation, les immeubles requis dans le cadre du projet du prolongement de la ligne bleue du métro de Montréal

9.5 - DE – Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie

Approuver les états financiers consolidés et le rapport consolidé préparé pour le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH) pour l'exercice terminé le 31 décembre 2022 ainsi que l'affectation au fonds d'immobilisations des intérêts générés par les surplus cumulés au fonds d'immobilisations depuis 2018 totalisant 1 451 120 $ pour l'année 2022

9.6 - DE – Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie

Prendre acte de la participation de la Société de transport de Montréal aux chantiers d’optimisation de l’Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM)

9.7 - DE - Talents, diversité et expérience employé

Approuver les termes de la lettre d'entente intitulée "Amendements aux modalités de l'Entente de télétravail" intervenue entre la Société de transport de Montréal (STM) et le Syndicat du personnel administratif, technique et professionnel du transport en commun‑SCFP 2850

Levée de la séance

Ordre du jour - assemblée publique du mercredi 5 avril 2023 Format PDF