ORDRE DU JOUR - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 7 DÉCEMBRE 2022

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 7 DÉCEMBRE 2022 ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 2 novembre 2022

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE – Technologies de l’information et innovation     

Autoriser pour l'acquisition de licences et d'assurance logicielle soit l'adhésion au mandat d'achats regroupés avec le ministère de la Cybersécurité et du Numérique (MCN) pour l'acquisition de licences et d'assurance logicielle (6000020354)

3.2 - DE – Planification et Finances

Adjuger deux contrats pour la fourniture de cartes à puce occasionnelles (CPO) dans le cadre d’achats regroupés (6000020008)

3.3 - DE - Technologies de l’information et innovation

Adjuger un contrat pour l'acquisition de logiciels pour dessins techniques et modélisation BIM pour les blocs 1 et 2 (6000021084)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE - Technologies de l’information et innovation

Adjuger un contrat pour des services de support pour la téléphonie Bus, Métro et Corporative (6000021307)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1  DE – Planification et Finances

Instituer le régime d'emprunts 2023 de la Société de transport de Montréal

9.2 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement

Autoriser la mise au rancart en 2023 de soixante (60) bus urbains

9.3 - DE – Ingénierie et grands projets

Autoriser l'entente à intervenir relativement à la cession de l'ensemble des baux du Centre d'achat Le Boulevard ainsi que le budget requis pour financer l'exploitation et l'entretien

9.4 - DE – Planification et Finances

Autoriser un troisième avenant à la lettre d'intention pour la rémunération de la STM au titre de la gestion déléguée du système central de vente de titres de transport et de perception des recettes pour le compte de l'Autorité régionale de transport métropolitain pour l'année 2022

9.5 - DE – Planification et Finances

Autoriser un deuxième avenant à l'Entente de gestion déléguée des équipements métropolitains convenue avec l'Autorité régionale de transport métropolitain afin de déterminer la rémunération à verser pour 2022 à la STM

9.6 - DE – Ingénierie et grands projets

Autoriser une entente pentapartite entre l'Autorité régionale de transport métropolitain, la Société québécoise des infrastructures, la ministre des Transports et de la Mobilité durable, la Ville de Montréal et la STM visant à déterminer leurs rôles et responsabilités dans le cadre du projet « Métro de Montréal, ligne bleue de la station Saint-Michel à Anjou - Prolongement »

9.7 - DE – Planification et Finances

Autoriser un addenda à l'entente de délégation de gestion du Bureau de signalétique métropolitaine afin de déterminer la rémunération à verser pour 2022 à la STM

9.8 - DE – Ressources humaines

Approuver le choix de la limite d’assurance par lésion – année 2023 – CNESST

Levée de la séance

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