Ordre du jour de l'assemblée publique du 4 mai 2022

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 MAI 2022

ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 6 avril 2022

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE – Technologies de l’information et innovation     

Octroyer un contrat de gré à gré pour l'acquisition de pare-feu et console de gestion de pare-feu Cisco (6000014976)

3.2 - DE – Planification et Finances

Adjuger un contrat pour l’acquisition d'un logiciel d’affichage dynamique (LAD) (6000018373)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - Secrétaire corporatif et direction - Affaires juridiques

Autoriser le transfert des mandats et une augmentation de l'enveloppe budgétaire pour les honoraires juridiques dans le cadre des dossiers en litige et en droit de l'environnement opposant la STM à la Ville de Westmount et le Canadien Pacifique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 - DE – Planification et Finances

Adoption du règlement R-177-3 abrogeant le R-177-2 - Projet du prolongement de la ligne Bleue

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

7.1 - DE – Planification et Finances

Modifier le parcours de la ligne 140 Fleury ( DEV2022-02)

7.2 - DE – Planification et Finances

Modifier le parcours des lignes 28 Honoré-Beaugrand et 85 Hochelaga (DEV2022-03)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9  - AUTRES SUJETS

9.1 - DE – Ingénierie et grands projets

Abroger la résolution portant le numéro CA-2021-116 et autoriser l’acquisition de gré à gré ou par voie d'expropriation les droits requis d’un immeuble pour la construction de l'ascenseur numéro trois (3) à la station de métro De l'Église (6000019067)

9.2 - Secrétariat corporatif et direction Affaires - juridiques

Renouveler la protection d'assurance multirisque des biens de la STM avec plusieurs compagnies d'assurances, autoriser le paiement de la prime annuelle ainsi qu’une réserve pour contingences

Levée de la séance

Ordre du jour du 4 mai 2022 format PDF 

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