ORDRE DU JOUR - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 7 JUILLET 2021

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 7 JUILLET 2021

ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 2 juin 2021

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE – Technologies de l’information et innovation

Autoriser une modification au contrat  STM-6401-11-18-136 pour l'acquisition d'équipements, logiciels et de services bureautiques, pour une augmentation de l'enveloppe budgétaire du contrat bloc 4 (logiciel non microsoft)

3.2 - DE – Technologies de l’information et innovation

Octroyer un contrat de gré à gré pour l'achat de licences et de contrats de support et d'entretien du logiciel GED AM Meridian (Accruent)

3.3 - DE - Technologies de l’information et innovation

Octroyer un contrat de gré à gré d'acquisition de biens et service pour le système OPUS et accepter les mandats des sociétés participantes pour négocier et octroyer en leurs noms le contrat

3.4 - DE - Planification et finances

Adjuger quatre (4) contrats pour l'acquisition de cartes magnétiques et de reçus dans le cadre d'un appel d'offres regroupé

3.5 - DE - Ingénierie et grands projets

Autoriser une modification à l'entente au contrat pour la fourniture de matériel roulant MPM-10 pour le métro de Montréal (STM-3909-10-10-38)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Ressources humaines

Adjuger un contrat pour des services-conseils en rémunération et avantages sociaux

5.2 - DE – Planification et finances

Adjuger un contrat pour des services actuariels à des fins comptables

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 - DE – Ressources humaines

Adopter le Règlement R-017-5 intitulé « Règlement refondu établissant le Régime de retraite des employés désignés de la Société de transport de Montréal »

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 - DE – Planification et finances

Autoriser une entente concernant les services de transport collectif 2021 entre l'ARTM et la STM relativement à la rémunération et la prestation du service de transport collectif sur le territoire de la STM

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DE – Ressources humaines et Secrétariat corporatif et Direction Affaires juridiques

Adopter la nouvelle structure administrative de la Société

9.2 - DE – Ressources humaines

Renouveler le mandat des personnes nommées par la Société pour agir à titre d'administrateurs du programme d'allocations après retraite de la Société de transport de Montréal

9.3 - DE – Ressources humaines

Adopter la Politique de financement du Régime de retraite des employés désignés de la Société de transport de Montréal

9.4 - DE – Ingénierie et grands projets et Secrétariat corporatif et Direction Affaires juridiques

Prendre acte du rapport de la commission de consultation publique sur le projet du Poste de ventilation mécanique Richelieu

9.5 - DE – Ingénierie et grands projets

Prendre acte du plan d'action de la STM en réponse au rapport de la commission de consultation publique sur le projet de poste de ventilation mécanique Richelieu

9.6 - DE – Ressources humaines

Approuver les termes de la lettre d'entente intitulée « Modalités d'application du télétravail » - le Syndicat du personnel administratif, technique et professionnel du transport en commun SCFP-2850

9.7 - DE – Ressources humaines

Approuver les termes de la lettre d'entente intitulée « Modalités d'application du télétravail » - le Syndicat des employées et employés professionnels-les et de bureau, section locale 610 SEPB CTC-FTQ

9.8 - DE – Ressources humaines

Approuver les termes de la lettre d'entente intitulée « Modalités d'application du télétravail » - le Syndicat des travailleuses et travailleurs de la STM-CSN

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