ORDRE DU JOUR - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 JUIN 2021

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 JUIN 2021

ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 5 MAI 2021

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE - Ingénierie et grands projets

Autoriser une augmentation de la réserve pour contingences pour le contrat de réfection d'escaliers - Station Peel (6000008671)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Technologies de l’information et innovation

Autoriser l'exercice de l'option de renouvellement et une modification au contrat de services spécialisés en technologie de l'information pour la pratique d'affaires IG1 - Infrastructure (STM-6608-06-19-40)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 - DE – Planification et Finances

Adopter le Règlement R-207 autorisant un emprunt de 29 467 523 $ pour financer le projet  - Migration 2022 du progiciel Hastus

6.2 - Secrétariat corporatif et Direction - Affaires juridiques

Adopter le Règlement R-175-4 modifiant le règlement concernant la gestion contractuelle et le Règlement R-011-4 modifiant le règlement prévoyant l'exercice des pouvoirs du conseil d'administration et du directeur général, et la signature de certains actes, documents ou écrits de la Société de transport de Montréal

6.3 - DE – Planification et Finances

Adopter le Règlement R-177-2 modifiant le R-177-1 autorisant un emprunt additionnel de 721 397 589 $ pour financer le projet du Prolongement de la ligne Bleue

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

7.1 - DE – Planification et Finances

Autoriser l’abolition de la ligne 77 Station Lionel-Groulx / CUSM - DEV2021-04

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement

Autoriser la conclusion d'une convention de bail pour la location d'un entrepôt situé au 9005 Boulevard du Golf à Anjou (6000013558)

8.2 - DE – Planification et Finances

Autoriser l'Avenant No 1 à la convention d'aide financière pour le projet Réno-Systèmes - Phase 3

8.3 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement

Autoriser un second amendement à la convention de bail pour la location des locaux situés au 800 De Maisonneuve Est ainsi qu'une enveloppe budgétaire pour des frais accessoires (6000013730)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement

Prendre acte du rapport annuel 2020 de la STM concernant l'application du R-175 sur la gestion contractuelle

9.2 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement et DE - Technologies de l’information et innovation

Autoriser une enveloppe budgétaire pour la période restante du bail précédant celui du nouveau siège social pour les dépenses de services connexes d'occupation non prévues au bail (6000009263)

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