ORDRE DU JOUR - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 NOVEMBRE 2020

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 NOVEMBRE 2020

ORDRE DU JOUR MODIFIÉ

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration en ajoutant l’article 9.4

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 7 octobre 2020

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE – Métro     

Adjuger un contrat pour l'acquisition de défibrillateurs externes automatisés (6000004259)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Ingénierie et grands projets

Adjuger un contrat de services professionnels pour la réalisation d'études environnementales et géotechniques - Bloc #1 (6000007678)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 - Secrétaire corporatif et directeur - Affaires juridiques

Adopter le règlement R‑011‑3 modifiant le Règlement prévoyant l'exercice des pouvoirs du conseil d'administration et du directeur général, et la signature de certains actes, documents ou écrits de la Société de transport de Montréal, tel que modifié par le R‑011‑1 et le R‑011‑2

6.2 - Secrétaire corporatif et directeur - Affaires juridiques

Adopter le règlement R-036-4 modifiant le Règlement concernant les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités par ou pour la Société de transport de Montréal

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement

Autoriser une entente de prolongation du terme de la convention de servitude du Terminus Fairview et une augmentation de l’enveloppe budgétaire (6000009259)

8.2 - DE – Planification et Finances

Autoriser un deuxième avenant à la lettre d'intention avec l'Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) pour la rémunération de la STM au titre de la gestion déléguée du système central de vente de titres de transport et de perception des recettes

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DE – Ressources humaines

Adopter la mise à jour de la politique corporative intitulée - Santé, sécurité et mieux être  (PC2.19)

9.2 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement

Autoriser la mise au rancart de cinquante-cinq (55) bus urbains en 2021

9.3 - DE – Planification et Finances

Autoriser la convention d'aide financière à intervenir avec le gouvernement du Québec concernant le projet d'acquisition de nouvelles voitures de métro MPM-10 pour le métro de Montréal pour l'implantation de nouveaux systèmes, pour l'adaptation de certaines infrastructures et de certains équipements fixes du réseau de métro - Projet MPM-10

9.4 - Conseil d’administration

Mot de reconnaissance des membres du conseil d’administration de la Société à l’égard des employés

Levée de l’assemblée

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 NOVEMBRE 2020

ORDRE DU JOUR MODIFIÉ

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration en ajoutant l’article 9.4

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 7 octobre 2020

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE – Métro     

Adjuger un contrat pour l'acquisition de défibrillateurs externes automatisés (6000004259)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Ingénierie et grands projets

Adjuger un contrat de services professionnels pour la réalisation d'études environnementales et géotechniques - Bloc #1 (6000007678)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 - Secrétaire corporatif et directeur - Affaires juridiques

Adopter le règlement R‑011‑3 modifiant le Règlement prévoyant l'exercice des pouvoirs du conseil d'administration et du directeur général, et la signature de certains actes, documents ou écrits de la Société de transport de Montréal, tel que modifié par le R‑011‑1 et le R‑011‑2

6.2 - Secrétaire corporatif et directeur - Affaires juridiques

Adopter le règlement R-036-4 modifiant le Règlement concernant les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités par ou pour la Société de transport de Montréal

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement

Autoriser une entente de prolongation du terme de la convention de servitude du Terminus Fairview et une augmentation de l’enveloppe budgétaire (6000009259)

8.2 - DE – Planification et Finances

Autoriser un deuxième avenant à la lettre d'intention avec l'Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) pour la rémunération de la STM au titre de la gestion déléguée du système central de vente de titres de transport et de perception des recettes

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DE – Ressources humaines

Adopter la mise à jour de la politique corporative intitulée - Santé, sécurité et mieux être  (PC2.19)

9.2 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement

Autoriser la mise au rancart de cinquante-cinq (55) bus urbains en 2021

9.3 - DE – Planification et Finances

Autoriser la convention d'aide financière à intervenir avec le gouvernement du Québec concernant le projet d'acquisition de nouvelles voitures de métro MPM-10 pour le métro de Montréal pour l'implantation de nouveaux systèmes, pour l'adaptation de certaines infrastructures et de certains équipements fixes du réseau de métro - Projet MPM-10

9.4 - Conseil d’administration

Mot de reconnaissance des membres du conseil d’administration de la Société à l’égard des employés

Levée de l’assemblée

ORDRE DU JOUR DU 4 NOVEMBRE 2020 (FORMAT PDF)

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