Ordre du jour - Assemblée du conseil d’administration du 3 novembre 2016

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU JEUDI 3 NOVEMBRE 2016

ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)

DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2  - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 5 octobre 2016

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 -  CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE – Bus

Adjuger à GMS TECHNOLOGIES un contrat d’acquisition de caméras pour système de vidéosurveillance (STM‑4912-11-14-47)

Coût total : 1 102 272,23 $ toutes taxes incluses

3.2 - DE - Bus

Adjuger à JACQUES OLIVIER FORD INC., GLOBOCAM (MONTRÉAL) INC. et P.E. BOISVERT AUTO LTÉE des contrats pour la fourniture de divers châssis camions pour la STM (STM‑5359-03-16-02)

Coût total : 359 889,00 $ toutes taxes incluses

3.3 - DE - Bus

Adjuger à 9081-0060 QUÉBEC INC. et PRÉCISIONS PROVENÇAL INC. des contrats pour la fourniture de diverses carrosseries utilitaires pour la STM (STM‑5218-12-15-02)

Coût total : 337 812,65 $ toutes taxes incluses

3.4 - DE – Bus

Exercer l’option de renouvellement et augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat adjugé à RADIATEURS MONTRÉAL INC. pour la fourniture de faisceaux de radiateur (STM-4165-12-11-16)

Coût total : 887 682,82 $ toutes taxes incluses

3.5 - DE – Bus

Modifier le contrat adjugé à NOVABUS, UNE DIVISION DU GROUPE VOLVO CANADA INC. pour la fourniture d’autobus 40’ hybrides diesel-électrique à plancher surbaissé (STM-3722-10-09-39) 

3.6 - DE – Métro

Adjuger à MICHELIN AMÉRIQUE DU NORD (CANADA) INC. un contrat pour la fourniture de pneus pour les voitures de métro (STM‑5410-05-16-54)

Coût total : 4 217 269,89 $ toutes taxes incluses

3.7 - DE – Métro

Adjuger à FODELEC INC. et DISTRIBUTION LAURENT LEBLANC INC. des contrats pour la fourniture de contacts électriques divers pour le métro (STM‑5474-07-16-33)

Coût total : 256 006,78 $ toutes taxes incluses

3.8 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Modifier le contrat adjugé à GROUPE CFR pour la fourniture de bassins de trempage à agitation verticale (STM‑4997-02-15-82)

3.9 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Modifier le contrat à GROUPE CFR pour la fourniture d’un système de lavage rotatif (STM‑4996-02-15-82)

3.10 - DE – Métro

Adjuger un contrat à EK Contrôle Inc. pour l'acquisition de bornes de charge pour locotracteurs électriques (STM‑5395-04-16-47)

Coût total : 264 075,85 $ toutes taxes incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 -  CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger à CONSTRUCTION ARCADE un contrat pour la réfection de l’atelier pour le remplacement des vérins – Centre de transport Saint-Laurent (STM-5440-06-16-34)

Coût total : 1 078 999,99 $ toutes taxes incluses

4.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Autoriser l’option de renouvellement du contrat de services adjugé à ALSTOM TRANSPORT CANADA INC. pour la Commande Centralisée du Métro (STM-4184-01-12-68)

Coût total : 19 077 900,62 $ toutes taxes incluses

4.3 - DE – Planification, finances et contrôle

Adjuger à SOCIÉTÉ EN COMMANDITE TRANSPORT DE VALEURS GARDA un contrat de services de transport de titres et d’argent par camions blindés pour la STM (STM‑5488-07-16-60)

Coût total : 937 660,22 $ toutes taxes incluses

4.4 - DE – Expérience client et activités commerciales

Exercer l’option de renouvellement du contrat de services pour la prise de photographies et l’émission de cartes à puce avec photo aux personnes éligibles au tarif réduit (STM-4751-03-14-25)

4.5 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de service à LOCATION D’OUTILS SIMPLEX S.E.C. pour la location d’outils et d’équipements de levage (STM‑5066-05-15-47)

Coût total : 792 171,95 $ toutes taxes incluses

4.6 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat adjugé à CÉLEB CONSTRUCTION INC. pour l’aménagement du secteur lavage pour l’espace transitoire (STM‑5077-06-15-82)

4.7 - DE – Bus

Exercer l’option de renouvellement des contrats de service de transport par taxi régulier adjugés à Taxi Angrignon, Atlas Taxi Inc., Financement Bo-Ro-Ta, L'Association de Taxi Diamond de Montréal Ltée, Champlain Taxi de Montréal Ltée, Coopérative de Taxi de l'Est de Montréal, Coop des propriétaires de taxi de l'Ouest Métropolitain, Coopérative de Taxis de Montréal, Taxi Hochelaga Inc., Taxi Diamond de l'Ouest, Pontiac Taxi, 9220-6986 Québec Inc., Taxi Transmed Inc. pour les personnes handicapées (STM‑4499-04-13-23)

Coût total : 32 957 611,14 $ toutes taxes incluses

4.8 - DE – Bus

Exercer l’option de renouvellement des contrats de service de transport par taxi accessible adjugés à L'Association de Taxi Diamond de Montréal Ltée, Taxi Hochelaga Inc., 9220-6986 Québec Inc., Taxi Para-Adapté, Rosemont Van Adapté pour les personnes handicapées (STM‑4500-04-13-23)

Coût total : 16 117 604,26 $ toutes taxes incluses

4.9 - DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger à CAPITAL RESSOURCES HUMAINES (9155-5243 QUÉBEC INC.) un contrat de services de recrutement et de placement pour postes temporaires à la STM (STM‑5470-07-16-40)

Coût total : 735 840,00 $ toutes taxes incluses

4.10 - DE -  Planification, finances et contrôle

Adjuger à LA CAPITALE ASSURANCES ET GESTION DU PATRIMOINE un contrat pour la souscription d’une police d’assurance couvrant les employés de la STM membres du Syndicat des travailleuses et travailleurs de la STM – CSN (STM-5438-06-16-10)

Coût total : 1 521 973,00 $ toutes taxes incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 -  CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Augmenter l’enveloppe et modifier le contrat de services professionnels adjugé à PROVENCHER ROY + ARCHITECTES ASSOCIÉS INC. pour la reconstruction du Complexe Crémazie et des mesures transitoires (STM-4722-02-14-52)

5.2 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adjuger à AON PARIZEAU INC. un contrat de services professionnels de courtage en assurance (STM-5373-04-16-10)

Coût total : 185 000,00 $ exempt de taxes

5.3  - DE – Ressources humaines et services partagés

Exercer l’option de renouvellement du contrat de services professionnels adjugé à morneau shepell ltée pour le Programme d’aide aux employés de la STM (STM–4632-09-13-40)

Coût total : 567 332,64 $ toutes taxes incluses

5.4 -  DE – Ressources humaines et services partagés DE – Bus  

Adjuger à KPMG s.r.l./S.E.N.C.R.L. un contrat de services professionnels pour l'intégration d'une solution SAP de gestion des processus d'approvisionnement et de fabrication des pièces  (STM–5188-11-15-40)

Coût total : 2 755 534,54 $ exempt de taxes

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS MPM-10

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 -  CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 - RÈGLEMENTS

10.1 - DE – Planification, finances et contrôle

Instituer le régime d’emprunt 2017

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 - PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 - DE – Métro

Approuver les contrats de location annuels à intervenir avec la Ville de Longueuil, pour la location de places de stationnement (STM-5521-09-16-36)

Coût total : 219 602,25 $ toutes taxes incluses

12.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Renouveler le bail avec Propriété De Gaspé Inc. pour la location d’un entrepôt (STM-5522-09-16-36)

Coût total : 333 955,94 $ toutes taxes incluses

12.3 - DE – Planification, finances et contrôle

Approuver l’entente de prolongation avec Location Fairview Pointe-Claire Inc., afin de prolonger le terme de la convention de servitude du Terminus Fairview (STM-5523-09-16-36)

Coût total : 1 252 074,30 $ toutes taxes incluses

12.4 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Approuver la conclusion d'un bail avec Fonds de placement immobilier Cominar Inc., pour la location d'espaces de bureau aménagés (STM-5524-09-16-36)

Coût total : 1 806 508,47 $ toutes taxes incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 - SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels juridiques (STM-5542-09-16-46)

13.2 - DE – Ressources humaines et services partagés

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels en technologies de l’information (STM-5526-09-16-46)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 - AUTRES SUJETS

14.1 - DE -  Planification, finances et contrôle

Autoriser le paiement des factures émises par l’AMT pour l’utilisation des équipements métropolitains par la STM

Coût total : 1 483 109,54 $ toutes taxes incluses

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