Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1er JUIN 2016
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration en ajoutant
les articles 9.4 et 14.3 et en retirant les articles 4.3, 4.5, 6.1, 8.1, 8.2, 8.3 et 9.1
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société
tenues les 4 et 5 mai 2016
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Bus
Adjuger un contrat à ÉQUIPEMENTS TWIN INC. pour l’acquisition de bennes basculantes
6 et 10 roues (STM-5217-12-15-02)
Coût total : 314 150,08 $ toutes taxes incluses
3.2 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement du contrat d’acquisition de produits Cisco Systems
adjugé à BELL CANADA (STM-4431-01-13-68)
Coût total : 931 297,50 $ toutes taxes incluses
3.3 DE - Bus
Adjuger un contrat à EAST PENN CANADA INC. pour la fourniture et la disposition de
batteries 8D pour autobus urbains (STM-5176-10-15-58)
Coût total : 1 647 403,29 $ toutes taxes incluses
3.4 DE – Bus
Adjuger un contrat à CAMION EXCELLENCE PETERBILT INC. pour l’acquisition d’une
dépanneuse conventionnelle à essieu arrière tandem (10 roues) (STM-5220-12-15-02)
Coût total : 514 038,28 $ toutes taxes incluses
3.5 DE – Bus
Adjuger des contrats pour la fourniture de produits chimiques divers à LE GROUPE J.S.V.
INC., QUINCAILLERIE J. CARRIER INC., ENTREPRISE GIVESCO INC. (DIV. FIXO), WÜRTH
CANADA LTÉE, AÉROCHEM INC. et KENT AUTOMOTIVE (STM-5163-10-15-16)
Coût total : 1 232 032,54 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une modification au contrat de service de location de chargeuses d’une capacité
de 1,9 mètre cube et d’un moteur diesel d’une puissance de 130 chevaux adjugé à
STRONGCO (STM-4973-01-15-47)
Coût total : 29 249,64 $ toutes taxes incluses
4.2 DE - Bus
Exercer l’option de renouvellement du contrat de service de transport par taxi pour les
secteurs Sainte-Anne-de-Bellevue (Quartier Sainte-Marie), Quartier Sainte-Marie
(Terminus Macdonald) et l’Île Bizard adjugé à COOP DES PROPRIÉTAIRES DE TAXI DE
L’OUEST MÉTROPOLITAIN (STM-4999-02-15-02)
Coût total : 219 422,80 $ toutes taxes incluses
4.3 DE - Bus
RETIRÉ Exercer l’option de renouvellement des contrats de service de transport collectif
4.4 DE – Bus DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat à FRAXION COMMUNICATIONS INC. pour l’acquisition d’un système
d’aide à l’exploitation pour le transport adapté (STM-5123-08-15-40)
Coût total : 1 046 088,54 $ toutes taxes incluses
4.5 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
RETIRÉ Adjuger des contrats de services pour le transport et l’élimination des matières
dangereuses en contenant, en vrac et celles contaminées au BPC (STM-5144-09-15-60)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Bus
Exercer l’option de renouvellement du contrat de services professionnels adjugé à LANLA
RECHERCHE MARKETING (9120-6094 QUÉBEC INC.) pour effectuer des évaluations par
clients mystère pour le service du transport adapté (STM-4492-04-13-25)
Coût total : 132 867,18 $ toutes taxes incluses
5.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger à PARIS, LADOUCEUR & ASSOCIÉS INC. un contrat de services professionnels
d’une firme d’évaluateurs immobiliers (STM-5225-12-15-40)
Coût total : 349 236,56 $ toutes taxes incluses
5.3 DE – Expérience client et activités commerciales
Exercer l’option de renouvellement du contrat de services professionnels adjugé à EXTRACT
RECHERCHE MARKETING pour des sondages téléphoniques portant sur la satisfaction de la
clientèle (STM–4932-12-14-25)
Coût total : 72 333,07 $ toutes taxes incluses
5.4 DE – Planification, finances et contrôle
Adjuger un contrat de services professionnels à NORDA STELO INC. pour la réalisation de
diverses études pour les mesures préférentielles pour bus (STM–5265-01-16-10)
Coût total : 325 165,40 $ toutes taxes incluses
5.5 DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement du contrat adjugé à FASKEN MARTINEAU DUMOULIN
S.E.N.C.R.L. s.r.l. pour des services professionnels juridiques en santé et sécurité du travail
(STM–4963-01-15-10)
Coût total : 439 060,80 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
6.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
RETIRÉ Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats –
Projet Côte-Vertu et Bureau de projets MPM-10 et entériner la modification au comité de
sélection (STM-5333-02-16-31)
6.2 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser des modifications au contrat de conception, fourniture et installation du
système de simulation de conduite (SSC) adjugé à OKTAL (STM-3875-08-10-38)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
RETIRÉ Autoriser l’exercice partiel de l’option du contrat pour la fourniture de câbles électriques
moyenne tension (STM-9 290 310-A06)
8.2 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
RETIRÉ Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats pour le
Bureau de projets Équipements fixes métro (BPÉFM) (STM-5334-02-16-21)
8.3 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
RETIRÉ Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats pour
les projets Crémazie et Vendôme (STM-5337-02-16-82)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
RETIRÉ Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats pour le
Bureau de projets Infrastructures métro et les divisions Études techniques et Ingénierie
Infrastructures et entériner la modification du comité de sélection (STM-5326-02-16-64)
9.2 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Autoriser une augmentation budgétaire pour le bail de sous-location d’espace à bureaux
intervenu entre STANTEC EXPERTS-CONSEIL LTÉE et la STM – 1080, Beaver-Hall, 8e
étage (STM-29 04 02)
Coût total : 16 697,83 $ toutes taxes incluses
9.3 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Augmenter la réserve pour contingences du contrat adjugé à CONSTRUCTION
DEMATHIEU & BARD (CDB) INC. pour la réfection des lignes 1 et 2 – station Berri-UQAM
(STM-4707-11-14-52)
9.4 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Autoriser une promesse de vente et des servitudes pour la construction du nouveau poste
Savoie (STM-11 01 69-A02)
Coût total : 881 506,43 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs DE - Planification, finances et contrôle
Adopter le règlement R-166 autorisant un emprunt de 53 962 913 $ pour financer le
programme d’entretien majeur des infrastructures (PEMI) Phase 1
10.2 DE – Planification, finances et contrôle Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter le règlement R-139-3 modifiant le règlement R-139, tel que modifié par le
règlement 139-1 et le règlement R-139-2, déléguant à certains employés le pouvoir
d’effectuer des opérations de trésorerie et de signer tout document requis à cet effet
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 DE – Métro
Autoriser l’entente de radiocommunication entre la Ville de Laval et la STM
12.2 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Augmenter l’enveloppe budgétaire du bail intervenu avec la VILLE DE MONTRÉAL pour la
voûte du Mont-Royal (STM-04 00 01)
Coût total : 111 812,40 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services
professionnels juridiques en droit public, municipal, administratif, droit de
l’environnement et droit des affaires (STM-5363-03-16-10)
13.2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services
professionnels de notaires (STM-5382-04-16-10)
13.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services
professionnels d’évaluation de potentiel (STM-5347-03-16-40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Adopter la mise à jour de la politique corporative relative aux conditions de travail du
personnel non-syndiqué (PC 2.21)
14.2 DE – Bus
Autoriser la poursuite d’un projet et la délégation d’autorité
14.3 DE – Expérience client et activités commerciales
Autoriser la prolongation des heures de validité du titre Sorties en famille
Levée de la séance
