Ordre du jour - Assemblée du conseil d’administration du 6 avril 2016

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 AVRIL 2016

PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)

DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration, en retirant l’article 8.1

ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 2 mars 2016

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS

3.1 DE – Planification, finances et contrôle

Adjuger des contrats à CALMELL S.A. et PARAGON IDENTIFICATION pour la fourniture de cartes magnétiques et de reçus (STM‑4910-11-14-25)

Coût total : 1 789 182,31 $ toutes taxes incluses

3.2 DE - Bus

Adjuger un contrat à GARIVAL INC. pour la fourniture de pièces de rechange pour les boîtes à perception d’autobus (STM‑5159-01-15-56)

Coût total : 2 351 657,64 $ toutes taxes incluses

3.3 DE - Bus

Modifier le contrat d’acquisition d’autobus 40’ hybrides diesel-électrique à plancher surbaissé adjugé à NOVA BUS, UNE DIVISION DU GROUPE VOLVO CANADA INC. (STM-3722-10-09-39)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 DE - Métro

Exercer l’option de renouvellement du contrat de réparation d’induits et de carcasses de moteurs de traction des voitures de métro adjugé à LES ENTREPRISES ÉLECTRIQUES L.M. INC. (STM-4359-10-12-56)

Coût total : 2 421 894,34 $ toutes taxes incluses

4.2  DE - Bus

Adjuger un contrat à ENERDEL INC. pour l’acquisition et l’installation de systèmes rechargeables de stockage d’énergie (SRSE) pour autobus hybrides (STM-5006-02-15-47)

Coût total : 678 766,41 $ toutes taxes incluses

4.3 DE – Expérience client et activités commerciales

Exercer l’option de renouvellement du contrat adjugé à CPS SÉRIGRAPHIE INC. pour des services de sérigraphie et d’impression numérique (STM‑4434-02-13-40)

Coût total : 229 950,00 $ toutes taxes incluses

4.4  DE – Expérience client et activités commerciales

Autoriser la prolongation du contrat de gestion d’abonnement au programme OPUS à l’année adjugé à TOOTELO INNOVATION INC. (DIVISION TELMATIK) (STM-3739-11-09-23)

Coût total : 1 724 625,00 $ toutes taxes incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10

6.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat à 9282-0786 QUÉBEC INC. (GROUPE DCR) pour des travaux divers et l’installation d’un monte-personne – Atelier de grande révision Youville – Lot C12 (STM-5238-01-16-31)

Coût total : 372 078,65 $ toutes taxes incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

- RETIRÉ - 8.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

 Adjuger un contrat pour la fourniture de contrôleurs d’appareils de voie (STM-9290365-A04)

8.2  DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Autoriser une modification et le renouvellement du bail intervenu avec LES INVESTISSEMENTS BELDEV INC. pour le 600, Jean-Talon (STM-29 03 10-01)

Coût total : 155 825,62 $ toutes taxes incluses

8.3 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de services professionnels à GÉOPHYSIQUE GPR INTERNATIONAL INC. pour la réalisation de préinspections, de postinspections de bâtiments et d’infrastructures, suivi des vibrations pendant les travaux de construction (STM-9 290 302-S56)

Coût total : 288 771,22 $ toutes taxes incluses

8.4 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Autoriser les termes du permis de voirie avec le MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC pour le poste de redressement Des Seigneurs (STM-29 03-10-C32)

8.5 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat à ANJALEC CONSTRUCTION INC. pour la construction et la réfection des puits de ventilation naturelle – stations Angrignon, Laurier et Atwater (STM-9 290 331-C43)

Coût total : 1 967 692,50 $ toutes taxes incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

9.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Autoriser une augmentation d’enveloppe du contrat adjugé à GROUPE AXINO INC. pour la réfection de la station Jean-Drapeau (STM-4727-02-14-21)

9.2 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Autoriser un amendement au bail de sous-location d’espaces à bureaux au 1080 Beaver Hall, 8e étage intervenu avec STANTEC EXPERTS-CONSEIL LTÉE (STM-29 04 02)

Coût total : 832 428,67 $ toutes taxes incluses

9.3 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de services professionnels en caractérisation des matériaux, devis et surveillance des travaux à ENVIRONNEMENT S-AIR INC. (STM-5178-10-15-64)

Coût total : 327 517,79 $ toutes taxes incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS

10.1 DE – Planification, finances et contrôle  DE - Métro

Adopter le règlement R-145-1 modifiant le règlement R-145 autorisant un emprunt de 13 833 866 $ pour financer le projet de mise à niveau des moteurs de traction des voitures MR-73, afin de modifier les objets et le libellé du règlement ainsi que d’augmenter le montant de l’emprunt à 69 012 157 $

10.2  DE – Planification, finances et contrôle  DE - Métro

Adopter le règlement R-165 autorisant un emprunt de 45 062 454 $ pour financer le projet d’augmentation de la capacité électrique du poste de district Legendre

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS

11.1 DE – Planification, finances et contrôle

Bonifier le service de la ligne d’autobus 48 - Perras (DEV2016-02)

11.2 DE – Planification, finances et contrôle

Bonifier le service de la ligne d’autobus 70 – Bois-Franc (DEV2016-03)

11.3  DE – Planification, finances et contrôle

Bonifier le service de taxi collectif Senneville (DEV2016-04)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Autoriser une entente avec l’UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL pour le raccordement du vestibule du tunnel de la rampe mobile et la construction d’un nouvel accès à l’entrée Est de la station Université-de-Montréal

12.2 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Autoriser une modification et l’exercice d’une option de prolongation pour le bail du 8265, St-Michel intervenu avec LES DÉVELOPPEMENTS ST-MICHEL II INC. (STM-29 03 10-02)

Coût total : 251 874,23 $ toutes taxes incluses

12.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Exercer l’option de renouvellement du bail intervenu avec GESTION IMMEUBLE PLACE BONAVENTURE INC. pour des locaux à la Place Bonaventure (STM-5256-01-16-84)

Coût total : 437 144,62 $ toutes taxes incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 DE - Bus

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour l’inspection, la certification et la mise en place d’un registre pour des équipements de levage (STM-5343-02-16-10)

13.2 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels en laboratoire pour le projet Garage Côte-Vertu et Vendôme (STM-5348-03-16-81)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS

14.1  DE – Planification, finances et contrôle

Adopter la mise à jour de la politique corporative – Contrôles internes financiers (PC 3.09)

14.2  DE – Expérience client et activités commerciales

Autoriser la reconduction de la grille congrès avec ajout d’un laissez-passer 747

14.3  DE – Planification, finances et contrôle

Autoriser le premier versement d’apport pour 2016 à la SOCIÉTÉ DE GESTION ET D’ACQUISITION DE VÉHICULES ET DE SYSTÈMES DE TRANSPORT s.e.n.c. (AVT)

Coût total : 359 425,60 $ exempts de taxe

14.4 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Autoriser une délégation en matière d’environnement

Levée de la séance

Ordre du jour du 6 avril 2016 en format PDF

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