Ordre du jour et décisions adoptés du 15 janvier 2015

ASSEMBLÉE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

15 JANVIER 2015

ORDRE DU JOUR

ARTICLE 1  Secrétariat général et DE - Affaires juridiques

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration de la Société

ARTICLE 2 Secrétariat général et DE - Affaires juridiques

Adopter les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 3 et 17 décembre 2014

ARTICLE 3 DE – Ressources humaines et services partagés

Remplacer un administrateur pour le Programme d’allocations après retraite de la Société de transport de Montréal

ARTICLE 4 DE – Ressources humaines et services partagés

Remplacer un administrateur pour le Régime de retraite des employés désignés de la Société de transport de Montréal

ARTICLE 5 DE – Ressources humaines et services partagés

Remplacer une personne nommée par la Société pour siéger au Comité du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (Syndicat du transport de Montréal  CSN)

ARTICLE 6 DE – Finances et contrôle

Adopter le règlement R-152 permettant le transfert des conventions de prêts visant les emprunts contractés par l’Agence Métropolitaine de Transport auprès de Financement-Québec pour le prolongement de la ligne 2 du réseau du métro sur le territoire de la ville de Laval

ARTICLE 7 DE – Finances et contrôle

Instituer le régime d’emprunts Métro vers Laval, permettant à la Société d’emprunter à long terme à partir du 1er janvier 2015, dans le cadre du règlement d’emprunt visant le financement des activités reliées à la cession des ouvrages du Métro vers Laval

Levée de la séance

Ordre du jour et décisions adoptés version officielle en PDF

Haut de page