Ordre du jour adopté - 4 juin 2014

Ordre du jour adopté - Format PDF

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration, en retirant l’article 14.4

ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 7 mai 2014

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE – Bus

Adjuger un contrat à LIFTOW, CAMIONS INDUSTRIELS YALE MONTRÉAL LTÉE, LES ÉQUIPEMENTS JOHNSTON et BOBCAT DE JOLIETTE pour l’acquisition de chariots élévateurs et de petits véhicules utilitaires à suspension indépendante pour le déneigement de la STM (STM 4716-02-14-02)

Coût total : 697 218,75 $ toutes taxes incluses

3.2 - DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat à CREVIER LUBRIFIANTS INC. pour la fourniture d’huile synthétique pour pont moteur de marque Durand (STM 4676-11-13-10)

Coût total : 947 368,88 $ toutes taxes incluses 

3.3 - DE – Ressources humaines et services partagés

Autoriser l’augmentation de l’enveloppe budgétaire des contrats de BDI CANADA INC.,  PRÉVOST, UNE DIVISION GROUPE VOLVO, MOTION INDUSTRIES (CANADA) INC., ABC BAKER TRANSIT PARTS, WAJAX COMPOSANTS INDUSTRIELS and RÉSEAU CB (CANADIAN BEARINGS) pour la fourniture de roulement et manchons (achats regroupés) (STM-4239-04-12-54)

Coût total : 646 497,53 $ toutes taxes incluses 

3.4 - DE – Ressources humaines et services partagés

Accepter la cession par ACIER OUELLETTE INC. à 8813957 CANADA INC. (faisant affaires sous la dénomination sociale ACIER OUELLETTE) et autoriser la convention de cession du contrat pour la fourniture de métaux ferreux et non-ferreux (STM 4233-03-12-54)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE – Services techniques

Exercer l’option de renouvellement du contrat pour l’entente de services avec SERVICES ET SOLUTIONS PROFESSIONNELS EN TÉLÉCOMMUNICATION S.S.P. INC. (faisant affaires sous la dénomination sociale S.S.P. TELECOM) pour le système d’exploitation de téléphonie (STM-3980-02-11-40)

Coût total : 75 193,65 $ toutes taxes incluses 

4.2 - DE - Services techniques

Exercer l’option de renouvellement du contrat de services de NI RÉCUPÉRATION, DIVISION DE CORPORATION NORME INTERNATIONALE INC. pour la collecte et le transport de multimatières recyclables et de pneus de métro hors d’usage (STM 4085-08-11-60)

Coût total : 100 870,20 $ toutes taxes incluses 

4.3 - DE - Services techniques

Exercer l’option de renouvellement du contrat de services de VEOLIA ES CANADA SERVICES INDUSTRIELS INC. pour la collecte, le transport et le recyclage des huiles usées, des eaux huileuses, des filtres à l’huile contaminés aux hydrocarbures et des lubrifiants en aérosol (STM-4037-05-11-60)

4.4 - DE – Services techniques

Adjuger un contrat à COUVERTURE MONTRÉAL-NORD pour la réfection de la toiture à la Tour GR (IFR-02747)

Coût total : 265 595,70 $ toutes taxes incluses 

4.5 - DE – Services techniques

Adjuger un contrat à PROCOVA INC. pour des travaux aux laboratoires du 2000, rue Berri (IFR 02713)

Coût total : 712 845,00 $ toutes taxes incluses

 
4.6 - DE – Services techniques

Adjuger un contrat à 9229-4263 QUÉBEC INC. (faisant affaires sous la dénomination sociale SMI SCARAM SERVICES) pour la réfection de dalles, caniveaux et puisards au Centre de transport Mont-Royal (IFR-02356)

Coût total : 269 547,39 $ toutes taxes incluses

 
4.7 - DE – Ressources humaines et services partagés

Octroyer un contrat de gré à gré à XEROX BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) S.A.S. pour l’acquisition de biens et services pour le système de vente et perception (STM-4602-09-13-39)

Coût total : 18 811 188,13 $ toutes taxes incluses 

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

 
5.1 - DE – Ressources humaines et services partagés - DE – Services techniques

Exercer l’option de renouvellement des contrats de services spécialisés en technologie de l’information de CONSEILLERS EN GESTION ET INFORMATIQUE CGI INC., 6362222 CANADA INC. (LE GROUPE CREATECH), GROUPE CONSEIL FX INNOVATION, DMR, UNE DIVISION DE FUJITSU CONSEIL (CANADA) INC., RÉVOLUTION LINUX INC. et SAVOIR-FAIRE LINUX INC. (STM-4009-03-11-40)

Coût total : 2 345 490,00 $ toutes taxes incluses 

5.2 - DE – Ressources humaines et services partagés

Exercer l’option de renouvellement des contrats de services spécialisés en technologie de l’information de CONSEILLERS EN GESTION ET INFORMATIQUE CGI INC., GROUPE SAPERGY CONSULTATIONS INC., COFOMO INC. et GFI SOLUTIONS D’AFFAIRES INC. (STM-4240-04-12-40)

Coût total : 12 514 175,06 $ toutes taxes incluses 

5.3 - DE – Ressources humaines et services partagés
DE – Services techniques

Exercer l’option de renouvellement des contrats de services spécialisés en technologie de l’information de CONSEILLERS EN GESTION ET INFORMATIQUES CGI INC., 6362222 CANADA INC. (LE GROUPE CREATECH), OKIOK DATA LTÉE, BELL CANADA et SAVOIR-FAIRE LINUX INC. (STM-4390-11-12-40)

Coût total : 3 968 247,15  $ toutes taxes incluses

5.4 - DE – Ressources humaines et services partagés

Exercer l’option de renouvellement du contrat de services spécialisés en technologie de l’information de 6362222 CANADA INC. (LE GROUPE CREATECH) (STM-4474-03-13-40)

Coût total : 3 553 877,25 $ toutes taxes incluses

5.5 - DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat de services à SOCIÉTÉ CONSEIL GROUPE LGS pour la confection de trousses pour le projet migration Windows et Office et exercer les options pour trousses supplémentaires (STM–4748-03-14-40)

Coût total : 616 840,88 $ toutes taxes incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10

6.1 - DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat à CONSTRUCTION ARCADE pour des divers travaux d’architecture, de structure, de mécanique et d’électricité (STM-4730-02-14-31)

Coût total :  551 650,05 $ toutes taxes incluses

6.2 - DE – Gestion des projets majeurs

Autoriser des modifications au contrat de CONSORTIUM BOMBARDIER ALSTOM (CBA) pour la fourniture de matériel roulant MPM-10 pour le métro (STM-3909-10-10-38)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO 

9.1 - DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat à LES ENTREPRISES J. PICCONI INC. pour la réfection de la membrane de la station Jean-Drapeau (STM-4726-02-14-21)

Coût total : 1 166 791,97 $ toutes taxes incluses

9.2 -DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat à CONSTRUCTION CAMVI INC. pour les travaux d’injection (STM-4731-02-14-64)

Coût total : 908 305,50 $ toutes taxes incluses

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS 

12.1 -DE – Ressources humaines et services partagés

Octroyer un contrat pour la location d’un espace à LA COMPAGNIE DE DÉMÉNAGEMENT ET DE TRANSPORT LIPARI LIMITÉE

Coût total : 177 521,40 $ toutes taxes incluses

12.2 - DE – Finances et contrôle - Secrétariat général – DE – Affaires juridiques

Autoriser une modification à l’entente de rétrocession du contrat de cession des biens relatifs au prolongement du métro vers le territoire de la Ville de Laval avec l’AMT

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 - DE – Ressources humaines et services partagés

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour l’évaluation des risques électriques permanents (STM-4758-04-14-25)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS

14.1 - DE – Ressources humaines et services partagés  

Acquérir par expropriation ou de gré à gré un immeuble et obtenir un permis d’occupation du domaine public (STM-9290330-A04)

14.2 - DE - Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat à SSQ, SOCIÉTÉ D’ASSURANCE VIE INC. (SSQ GROUPE FINANCIER) pour les régimes collectifs d’assurances des employés non syndiqués de la STM et employés de la STM membres du Syndicat des professionnelles et professionnels de la STM (SEPB 610) (STM-4746-03-14-60)

Coût total : 37 924 469,00 $ toutes taxes incluses

14.3 - DP – Affaires publiques

Prendre acte du dépôt du Rapport d’activité 2013 

14.4 - Directeur – Affaires corporatives et développement durable

Prendre acte du dépôt du Rapport de développement durable 2013