Mes alertes PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 7 mai 2014
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Bus
Adjuger un contrat pour l’acquisition de chariots élévateurs et de petits véhicules utilitaires à suspension indépendante pour le déneigement de la STM (STM 4716-02-14-02)
3.2 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat pour la fourniture d’huile synthétique pour pont moteur de marque Durand (STM 4676-11-13-10)
3.3 - DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’augmentation de l’enveloppe budgétaire des contrats pour la fourniture de roulement et manchons (achats regroupés) (STM-4239-04-12-54)
3.4 - DE – Ressources humaines et services partagés
Accepter la cession de contrat et autoriser la convention de cession du contrat pour la fourniture de métaux ferreux et non-ferreux (STM 4233-03-12-54)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE – Services techniques
Exercer l’option de renouvellement du contrat pour l’entente de services pour le système d’exploitation de téléphonie (STM-3980-02-11-40)
4.2 - DE - Services techniques
Exercer l’option de renouvellement du contrat de services pour la collecte et le transport de multimatières recyclables et de pneus de métro hors d’usage (STM 4085-08-11-60)
4.3 - DE - Services techniques
Exercer l’option de renouvellement du contrat de services pour la collecte, le transport et le recyclage des huiles usées, des eaux huileuses, des filtres à l’huile contaminés aux hydrocarbures et des lubrifiants en aérosol (STM-4037-05-11-60)
4.4 - DE – Services techniques
Adjuger un contrat pour la réfection de la toiture à la Tour GR (IFR-02747)
4.5 - DE – Services techniques
Adjuger un contrat pour des travaux aux laboratoires du 2000, rue Berri (IFR 02713)
4.6 - DE – Services techniques
Adjuger un contrat pour la réfection de dalles, caniveaux et puisards au Centre de transport Mont-Royal (IFR-02356)
4.7 - DE – Ressources humaines et services partagés
Octroyer un contrat de gré à gré pour l’acquisition de biens et services pour le système de vente et perception (STM-4602-09-13-39)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Ressources humaines et services partagés - DE – Services techniques
Exercer l’option de renouvellement des contrats de services spécialisés en technologie de l’information (STM-4009-03-11-40)
5.2 - DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement des contrats de services spécialisés en technologie de l’information (STM-4240-04-12-40)
5.3 - DE – Ressources humaines et services partagés - DE – Services techniques
Exercer l’option de renouvellement des contrats de services spécialisés en technologie de l’information (STM-4390-11-12-40)
5.4 - DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement du contrat de services spécialisés en technologie de l’Information (STM-4474-03-13-40)
5.5 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat de services pour la confection de trousses pour le projet migration Windows et Office et exercer les options pour trousses supplémentaires (STM–4748-03-14-40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
6.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour des divers travaux d’architecture, de structure, de mécanique et d’électricité (STM-4730-02-14-31)
6.2 - DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser des modifications au contrat pour la fourniture de matériel roulant MPM-10 pour le métro (STM-3909-10-10-38)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection de la membrane de la station Jean-Drapeau (STM-4726-02-14-21)
9.2 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour les travaux d’injection (STM-4731-02-14-64)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 - DE – Ressources humaines et services partagés
Octroyer un contrat pour la location d’un espace d’entreposage
12.2 - DE – Finances et contrôle - Secrétariat général – DE – Affaires juridiques
Autoriser une modification à l’entente de rétrocession du contrat de cession des biens relatifs au prolongement du métro vers le territoire de la Ville de Laval avec l’AMT
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour l’évaluation des risques électriques permanents (STM-4758-04-14-25)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 - DE – Ressources humaines et services partagés
Acquérir par expropriation ou de gré à gré un immeuble et obtenir un permis d’occupation du domaine public (STM-9290330-A04)
14.2 - DE - Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat pour les régimes collectifs d’assurances des employés non syndiqués de la STM et employés de la STM membres du Syndicat des professionnelles et professionnels de la STM (SEPB 610) (STM-4746-03-14-60)
14.3 - DP – Affaires publiques
Prendre acte du dépôt du Rapport d’activité 2013
14.4 - Directeur – Affaires corporatives et développement durable
Prendre acte du dépôt du Rapport de développement durable 2013
