ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 7 OCTOBRE 2026
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver les procès-verbaux de l’assemblée ordinaire et de l'assemblée extraordinaire du conseil d’administration de la Société tenues le 2 septembre 2026
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - NOMINATIONS
3.1 - DE - Stratégie et expérience client
Nomination du secrétaire corporatif de la Société
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE BIENS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
5.1 - DE - Stratégie et expérience client
Autoriser l'exercice de l'option de renouvellement du contrat de service de taxi collectif pour le bloc 4 (6000018593)
5.2 - DE - Technologies et innovation
Attribuer un contrat pour des services d'analyse et d'investigation des activités malicieuses (6000039469)
5.3 - DE - Technologies et innovation
Autoriser la STM à adhérer au mandat d'achats regroupés négocié par le Centre d'acquisitions gouvernementales (CAG) pour l'acquisition de logiciels (6000040986)
5.4 - DE - Technologies et innovation
Autoriser une augmentation d'enveloppe pour le bloc 4A du contrat d'acquisition de services de télécommunication privés (STM-5847-07-17-09)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
6.1 - DE - Talents, diversité et expérience employé
Attribuer un contrat de services professionnels à titre de médecin consultant pour le bureau de santé (6000042346)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - RÈGLEMENTS
7.1 - Direction Sûreté et sécurité incendie
Approuver le règlement R-036-6 modifiant le Règlement R-036 concernant les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités par ou pour la Société de transport de Montréal
7.2 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines - DE - Gestion et modernisation des actifs
Approuver le règlement R-189-1 modifiant le règlement R-189 autorisant un emprunt de 80 000 000 $ pour financer le projet « Postes abaisseurs – 25 kV/12 kV »
7.3 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines
Approuver le règlement R-205-1 modifiant le règlement R-205 autorisant un emprunt de 671 327 449 $ pour financer le projet « Programme d’électrification des CT – Phase 1 » pour diminuer le montant de l'emprunt à 342 082 430 $, incluant les taxes nettes de ristournes et les frais financiers, pour un terme de 20 ans
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - PARCOURS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 - AUTRES SUJETS
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Levée de l’assemblée