ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 7 OCTOBRE 2026 - ORDRE DU JOUR

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 7 OCTOBRE 2026

ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver les procès-verbaux de l’assemblée ordinaire et de l'assemblée extraordinaire du conseil d’administration de la Société tenues le 2 septembre 2026

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - NOMINATIONS

3.1 - DE - Stratégie et expérience client

Nomination du secrétaire corporatif de la Société

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE BIENS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

5.1 - DE - Stratégie et expérience client

Autoriser l'exercice de l'option de renouvellement du contrat de service de taxi collectif pour le bloc 4 (6000018593)

5.2 - DE - Technologies et innovation

Attribuer un contrat pour des services d'analyse et d'investigation des activités malicieuses (6000039469)

5.3 - DE - Technologies et innovation

Autoriser la STM à adhérer au mandat d'achats regroupés négocié par le Centre d'acquisitions gouvernementales (CAG) pour l'acquisition de logiciels (6000040986)

5.4 - DE - Technologies et innovation

Autoriser une augmentation d'enveloppe pour le bloc 4A du contrat d'acquisition de services de télécommunication privés (STM-5847-07-17-09)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

6.1 - DE - Talents, diversité et expérience employé

Attribuer un contrat de services professionnels à titre de médecin consultant pour le bureau de santé (6000042346)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - RÈGLEMENTS

7.1 - Direction Sûreté et sécurité incendie

Approuver le règlement R-036-6 modifiant le Règlement R-036 concernant les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités par ou pour la Société de transport de Montréal

7.2 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines - DE - Gestion et modernisation des actifs

Approuver le règlement R-189-1 modifiant le règlement R-189 autorisant un emprunt de 80 000 000 $ pour financer le projet « Postes abaisseurs – 25 kV/12 kV »

7.3 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines

Approuver le règlement R-205-1 modifiant le règlement R-205 autorisant un emprunt de 671 327 449 $ pour financer le projet « Programme d’électrification des CT – Phase 1 » pour diminuer le montant de l'emprunt à 342 082 430 $, incluant les taxes nettes de ristournes et les frais financiers, pour un terme de 20 ans

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - PARCOURS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 - AUTRES SUJETS

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Levée de l’assemblée

ORDRE DU JOUR 7 OCTOBRE 2026 - PDF

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