Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 SEPTEMBRE 2026
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 2 juillet 2026
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE - Transition énergétique, innovation et technologies
Attribuer quatre (4) contrats d'achats de logiciels à des entreprises américaines
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE - Planification., livraison service et expérience client
Autoriser la résiliation du contrat relatif à la prestation de services de soins préhospitaliers d'urgence et de transport ambulancier interétablissements pour desservir différentes stations de métro désignées (6000029659)
4.2 - DE - Transition énergétique, innovation et technologies
Attribuer un contrat pour des services de support pour les équipements du réseau d'exploitation du métro (6000040707)
4.3 - DE - Planification., livraison service et expérience client
Attribuer un contrat de gré à gré pour la réalisation d’un projet d'intervention sociale dans le réseau du métro de Montréal (6000041845)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - DE-Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines
Autoriser une modification à l'autorisation des emprunts par marge de crédit auprès du Fonds de Financement
9.2 - DGA - Stratégies, relations partenaires et communications
Autoriser la mise à jour de la Politique corporative (PC 1.00) - Mode d'approbation des encadrements administratifs
9.3 - DE-Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines
Autoriser un deuxième addenda à l'entente concernant les services de transport collectif 2026-2028, intervenue entre l'ARTM et la STM, relativement à la rémunération et la prestation du service de transport collectif sur le territoire de la STM
9.4 - DE-Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines
Autoriser la participation à une conférence de règlement à l'amiable et ainsi que la conclusion d’un règlement hors cour dans le litige judiciaire opposant la STM
9.5 - DE - Talents, diversité et expérience employé - DE - Planification., livraison service et expérience client
Autoriser la destitution d’un gestionnaire
Levée de l’assemblée