Mes alertes ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 3 juin 2026
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE - Transition énergétique, innovation et technologies
Attribuer un contrat de service de défense du périmètre réseau via le ministère de la Cybersécurité et du Numérique (MCN) et autoriser une enveloppe supplémentaire (6000040258)
4.2 - DE - Transition énergétique, innovation et technologies
Attribuer un contrat pour l'acquisition de licences Veeam (Veeam réplication-machine), via le ministère de la Cybersécurité et du Numérique (MCN) et autoriser une enveloppe supplémentaire pour les frais de gestion (6000040932)
4.3 - DE - Transition énergétique, innovation et technologies
Attribuer un contrat pour l’acquisition d'une solution infonuagique de gestion de temps et de présence (6000032988)
4.4 - DE - Planification., livraison service et expérience client
Autoriser l'exercice de l'option de renouvellement du contrat de service de taxi collectif pour le bloc 6 (6000018593)
4.5 - DE - Planification., livraison service et expérience client
Octroyer un contrat de service de taxi collectif pour la refonte du réseau bus
(6000040981)
4.6 - DE - Planification., livraison service et expérience client
Attribuer un contrat pour les services de transport par taxi collectif pour le secteur ouest
(6000040178)
4.7 - DE - Planification et entretien
Octroyer un contrat de services d'infrastructures souterraines (6000041056)
4.8 - DE - Transition énergétique, innovation et technologies
Autoriser une modification au contrat pour des services d'envoi de SMS, afin d’en augmenter l’enveloppe budgétaire (6000016892)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE - Gestion et modernisation des actifs
Autoriser, à titre de mandat additionnel, dans le cadre du contrat STM-6593-05-19-145 pour des services professionnels de la direction principale grands programmes de maintien des actifs métro la réalisation du projet « Plan d'Agilité Opérationnelle (PAO) »
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
6.1 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines - DE - Planification et livraison du service et expérience client
Approuver le règlement R-015-3 modifiant le règlement CA-113, tel que modifié par les règlements R-015, R-015-1 et R-015-2, autorisant un emprunt additionnel de 28 423 532 $ pour financer le projet « Programme mesures préférentielles pour bus (MPB) »
6.2 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines - DE - Gestion et modernisation des actifs
Approuver le règlement R-200-1 modifiant le règlement R-200 autorisant un emprunt de
120 900 925 $ pour financer le projet « Programme de réfection des infrastructures (PRI Surface) », phase 2
6.3 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines - DE - Gestion et modernisation des actifs
Approuver le règlement R-215-1, modifiant le règlement R-215, autorisant un emprunt de 400 000 000 $ pour financer le projet « Réno-Infrastructures », phase 4
6.4 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines - DE - Gestion et modernisation des actifs
Approuver le règlement R-216-1, modifiant le règlement R-216 autorisant un emprunt de
500 000 000 $ pour financer le projet « Réno-Systèmes », phase 6
6.5 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines - DE - Transition énergétique, innovation et technologies
Approuver le règlement R-227 autorisant un emprunt de 6 968 923 $ pour financer le projet « Programme de gestion des risques technologiques et de sécurité - phase 4 (PGRTS4) »
6.6 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines - DE - Planification et entretien
Approuver le règlement R-228 règlement autorisant un emprunt de 22 722 616 $ pour financer le projet « Prolongation de la durée de vie des MR-73 (PPVU) », phase 3
6.7 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines - DE - Planification et entretien
Approuver le règlement R-229 règlement autorisant un emprunt de 23 901 463 $ pour un terme de 5 ans pour financer le projet « Prolongation de la durée de vie BUS diesel 12 mètres »
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - Transgesco S.E.C.
Nomination d’administrateurs au conseil d'administration du Commandité 9130-8593 Québec inc.
Levée de l’assemblée