ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 JUIN 2026 - ORDRE DU JOUR

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 JUIN 2026

ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 6 mai 2026

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE - Transition énergétique, innovation et technologies

Attribuer un contrat pour l'acquisition de licences en MPSA (Microsoft Products and Services Agreement) et autoriser une enveloppe supplémentaire pour couvrir les ajustements de prix (6000039759)

4.2 - DE - Transition énergétique, innovation et technologies

Autoriser la cession du contrat de service d'abonnement pour les licences JIRA et Confluence (6000033335)

4.3 - DE - Planification., livraison service et expérience client

Autoriser une modification au contrat de service de transport par taxi collectif pour le bloc 2, pour une augmentation de l'enveloppe budgétaire afin d'exercer la clause de transition permise au contrat (60000018593)

4.4 - DE - Planification., livraison service et expérience client

Entériner l'option de renouvellement du contrat de service de transport par taxi collectif pour le bloc 5 (60000018593)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines

Autoriser un addenda à l'entente concernant les services de transport collectif 2026-2028, intervenue entre l'Autorité régionale de transport métropolitain et la STM, relativement à la rémunération et la prestation du service de transport collectif sur le territoire de la STM

8.2 - DE - Transition énergétique, innovation et technologies

Autoriser la conclusion d'une entente de services avec la Société de transport de Sherbrooke afin de permettre à la STM de fournir des services de planification, de coordination et de gestion des études d'ingénierie requises dans le cadre des études d'avant-projet d'un futur garage d'autobus électrique situé sur le site Cabana à Sherbrooke

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DE - Planification et entretien

Autoriser la mise au rancart de 86 bus urbains en 2026

9.2 - Secrétariat corporatif

Amender le calendrier des assemblées publiques du conseil d'administration de la Société de transport de Montréal (STM) pour l'année 2026 en déplaçant l'assemblée prévue le 8 juillet au 2 juillet 2026

9.3 - DE - Talents, diversité et expérience employé - DE - Planification et entretien

Autoriser la destitution d’un gestionnaire

Levée de l’assemblée

Ordre du jour assemblée publique du mercredi 3 juin 2026 - Format PDF