ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 8 avril 2026 - ORDRE DU JOUR

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 8 avril 2026

ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 11 mars 2026

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE - Transition énergétique, innovation et technologies     

Attribuer un contrat d'achat annuel de logiciel

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE - Transition énergétique, innovation et technologies

Autoriser la STM à adhérer au mandat 2026-8229-50 d'achats regroupés pour l'acquisition de serveurs et d'unités de stockage (6000039489)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 - DGA - Stratégies, relations partenaires et communications

Adopter le Règlement R-011-7 modifiant le règlement R-011 - Règlement prévoyant l'exercice des pouvoirs du conseil d'administration et du directeur général, et la signature de certains actes, documents ou écrits de la Société de transport de Montréal

6.2 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines

Adopter le Règlement R-175-7 modifiant le Règlement concernant la gestion contractuelle

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines

Approuver les états financiers consolidés et le rapport préparé pour le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH) au 31 décembre 2025

9.2 - DE - Talents, diversité et expérience employé

Approuver la ratification des termes de l’entente de principe intervenue entre la Société de transport et le Syndicat du transport de Montréal (employés des services d’entretien) (csn) visant le renouvellement de la convention collective

Levée de l’assemblée

Ordre du jour assemblée publique du mercredi 8 avril 2026 - Format PDF