ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1ER OCTOBRE 2025 - ORDRE DU JOUR

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1ER OCTOBRE 2025

ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 Secrétariat corporatif

Approuver les procès-verbaux de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 3 septembre 2025 et de l’assemblée extraordinaire du conseil d’administration de la Société tenue le 9 septembre 2025

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS

3.1 DE - Transition énergétique, innovation et technologies

Adjuger trois (3) contrats pour l'acquisition de cartes magnétiques et de reçus en rouleaux pour les trois blocs et autoriser une enveloppe supplémentaire pour les ajustements de prix prévus aux contrats (6000036062)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 DE - Planification., livraison service et expérience client

Adjuger un contrat pour les services d'une agence de sécurité et autoriser une enveloppe supplémentaire pour les ajustements de prix prévus au contrat (6000036766)

4.2 DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolaines

Adjuger un contrat pour l'acquisition d'une solution de gestion numérique de dossiers juridiques (6000034835)

4.3 DE - Planification., livraison service et expérience client

Adjuger un contrat de service de transport d'argent et de titres par camions blindés (6000036648)

4.4 DE - Transition énergétique, innovation et technologies

Autoriser une augmentation de l'enveloppe budgétaire et l'exercice de la deuxième option de renouvellement pour les blocs 2, 3 et 4A et B, du contrat d'acquisition de services de liens de télécommunication (STM-5847-07-17-09)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 DE - Gestion et modernisation des actifs

Adjuger à un contrat pour l'acquisition de services professionnels en arpentage et autoriser une réserve pour contingences (6000035679)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 RÈGLEMENTS

6.1 Secrétariat corporatif

Adopter le Règlement R-001 (Charte du conseil d'administration de la STM)

6.2 DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines

Adopter le Règlement R-022-5-2 modifiant le Règlement R-022-5, intitulé « Règlement refondu établissant le Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (Syndicat du transport de Montréal - CSN) » et approuver les termes du mémoire d'entente intervenu avec le Syndicat du transport de Montréal - CSN relatifs à la modification du Règlement R-022-5

6.3 DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines

Adopter le Règlement R-139-9 modifiant le Règlement R-139 déléguant à certains employés le pouvoir d'effectuer des opérations de trésorerie et de signer tout document requis à cet effet

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 ENTENTES ET BAUX DIVERS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 AUTRES SUJETS

9.1 DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolaines

Adopter la mise à jour de la politique corporative « PC 3.07 - Gestion des opérations de trésorerie »

9.2 DE - Planification et entretien

Autoriser la mise au rancart de 102 minibus

9.3 DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines

Désigner les personnes responsables pour réaliser les évaluations de rendement des contrats

9.4 DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques et métropolitaines

Modification à l'autorisation des emprunts par marge de crédit auprès du Fonds de Financement

9.5 DE - Gestion et modernisation des actifs

Adopter la Politique corporative de gestion des actifs de la STM

9.6 Secrétariat corporatif

Adopter une modification à la structure administrative de la Société

Levée de l’assemblée

Ordre du jour assemblée publique du mercredi 1er octobre 2025 - Format PDF