ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 SEPTEMBRE 2024 - ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 3 juillet 2024
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE - TI, innovation et transformation
Adjuger un contrat pour l'acquisition d'accessoires informatiques (6000030010)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE - TI, innovation et transformation
Octroyer un contrat de gré à gré pour l'acquisition de support et de maintenance pour le système de télémétrie pour les autobus (6000031056)
4.2 - DE - TI, innovation et transformation
Octroyer des contrats pour des services de support et d’entretien des licences Oracle (6000032061)
4.3 - DGA - Projets, Infrastructures et activités commerciales
Adjuger un contrat pour des travaux de réfection des bassins de drainage - station Monk et autoriser une réserve pour contingences (6000031135)
4.4 DE - Planification, livraison du service et expérience client
Adjuger un contrat de service de location de diverses unités sanitaires et autoriser une enveloppe supplémentaire pour les ajustements de prix potentiels prévus en cours de contrat (6000030873)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
6.1 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie
Adopter le règlement R-221 - Règlement autorisant un emprunt de 73 264 326 $ - Adaptation des capacités technologiques pour l'électrification phase 1 (ACTE phase 1)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 - DE - Planification et entretien
Autoriser une entente d'occupation entre la STM et TRANSGESCO S.E.C. pour les locaux situés au 800 de la Gauchetière Ouest, les suites 8090 et 8120
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - Secrétariat corporatif
Autoriser la création d'une commission de consultation publique portant sur le projet de poste de ventilation mécanique Bellechasse
9.2 - DGA - Stratégies, relations partenaires et communications - DE - Planification et entretien
Autoriser la destitution d’un gestionnaire
Levée de l’assemblée