ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 SEPTEMBRE 2024 - ORDRE DU JOUR

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 SEPTEMBRE 2024 - ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 3 juillet 2024

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE - TI, innovation et transformation     

Adjuger un contrat pour l'acquisition d'accessoires informatiques (6000030010)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE - TI, innovation et transformation

Octroyer un contrat de gré à gré pour l'acquisition de support et de maintenance pour le système de télémétrie pour les autobus (6000031056)

4.2 - DE - TI, innovation et transformation

Octroyer des contrats pour des services de support et d’entretien des licences Oracle (6000032061)

4.3 - DGA - Projets, Infrastructures et activités commerciales

Adjuger un contrat pour des travaux de réfection des bassins de drainage - station Monk et autoriser une réserve pour contingences (6000031135)

4.4 DE - Planification, livraison du service et expérience client

Adjuger un contrat de service de location de diverses unités sanitaires et autoriser une enveloppe supplémentaire pour les ajustements de prix potentiels prévus en cours de contrat (6000030873)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie

Adopter le règlement R-221 - Règlement autorisant un emprunt de 73 264 326 $ - Adaptation des capacités technologiques pour l'électrification phase 1 (ACTE phase 1)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 - DE - Planification et entretien

Autoriser une entente d'occupation entre la STM et TRANSGESCO S.E.C. pour les locaux situés au 800 de la Gauchetière Ouest, les suites 8090 et 8120

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - Secrétariat corporatif

Autoriser la création d'une commission de consultation publique portant sur le projet de poste de ventilation mécanique Bellechasse

9.2 - DGA - Stratégies, relations partenaires et communications - DE - Planification et entretien

Autoriser la destitution d’un gestionnaire

Levée de l’assemblée

Ordre du jour du 4 septembre 2024 (Format PDF)

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