Normes - Images et logos
L’utilisation de la marque est soumise à certaines conditions.
Consultez la section des images et logos courants de la Société de transport de Montréal. Vous pouvez les télécharger gratuitement pour illustrer des articles ou documents sur la STM ou pour les insérer dans des publicités faisant la promotion de nos services (pour dire que le métro est près de votre commerce, par exemple). Toutefois, vous devez respecter les normes d'application de notre logo ainsi que les marques de commerces et droits d’auteurs.
Certains noms, mots, titres, expressions, logos, icônes graphiques ou dessins dans les pages du site peuvent constituer des marques de commerce de la STM. Toute utilisation ou modification frauduleuse peut contrevenir aux lois fédérales concernant les marques de commerce et/ou les droits d'auteur.
Demande d’autorisation d’utilisation de logos, visuels ou photos et recherche dans nos archives.
Pour rechercher ou utiliser des logos, visuels ou photos d’archives ou actuelles, autres que ceux présentés dans la section précédente, vous devez formuler une demande par courriel à archives@stm.info
en indiquant les renseignements suivants :
- Objet de la demande (liste des photographies, plan du métro, logo, etc.) :
- Projet :
- Nom du projet;
- Description sommaire du projet;
- Nature du projet (production audiovisuelle, production imprimée, site web, etc.);
- Zone de diffusion du projet (Québec, Canada, marché international, etc.);
- Début de la période de diffusion;
- Date souhaitée pour la réception des documents;
- Nombre d'exemplaires (si production imprimée);
- Prix de vente des exemplaires (si applicable).
- Coordonnées du demandeur ou du responsable :
- Nom et prénom;
- Raison sociale de l’entreprise;
- Titre / poste;
- Adresse civique;
- Code postal;
- Numéros de téléphone;
- Courriel