Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 7 MAI 2014
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 2 avril 2014
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement des contrats pour la fourniture d’accessoires d’éclairage (STM 4297-07-12-16)
3.2 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger des contrats pour la fourniture de filtres et diverses pièces de ventilation pour autobus urbains (STM 4702-01-14-58)
3.3 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger des contrats pour la fourniture de produits de bureau et de cartouches d’encre (STM 4644-10-13-02)
3.4 - DE – Ressources humaines et services partagés - DE – Services techniques
Adjuger un contrat pour l’acquisition de serveurs, d’unités de stockage et de logiciels (STM-4695-01-14-68)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour l’aménagement des centres de transport pour la couverture intérieure radio (STM-4735-03-14-28)
4.2 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la fourniture et l’installation de l’infrastructure pour les bornes d’information aux voyageurs (STM-9290051-C01)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat de services professionnels pour l’élaboration de plans d’aménagement industriel (STM-4673-11-13-28)
5.2 - DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services professionnels d’une firme d’évaluateurs pour différents projets immobiliers (STM–3913-10-10-50)
5.3 - DE – Planification, marketing et communications
Adjuger un contrat de services professionnels pour la préparation, la programmation et l’élaboration de plans et devis de feux prioritaires pour bus (STM-4657-10-13-10)
5.4 - DE – Services techniques
Adjuger un contrat de services professionnels pour réaliser divers mandats en architecture (STM-4686-12-13-10)
5.5 - DE – Services techniques
Adjuger un contrat de services professionnels pour la réalisation de divers mandats en mécanique et électricité du bâtiment (STM–4563-06-13-10)
5.6 - Vérification générale
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services professionnels pour l’audit des états financiers consolidés (STM-4150-11-11-68)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection de puits de ventilation naturelle (STM-9290331-C44)
8.2 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la fourniture d’un lorry pour pose de barres de guidage (STM-9290360-A04-01)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection de l’édicule Parkade de la station McGill (STM-4588-08-13-52)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser une entente dans le cadre de la réfection de l’édicule Union Nord de la station McGill
12.2 - DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser un nouveau contrat de location d’espace d’entreposage
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 - DE – Planification, marketing et communications
Reconnaître le titre spécial TRAM8 dans le cadre du congrès de l’American Public Transit Association (APTA)
RETIRÉ 14.2 - DE – Ressources humaines et services partagés
Acquérir par expropriation ou de gré à gré un immeuble et obtenir un permis d’occupation du domaine public
14.3 - Secrétariat général - DE –Affaires juridiques
Approuver le renouvellement de la police d’assurance multirisques biens pour la période du 31 mai 2014 au 31 mai 2015
14.4 - Secrétariat général - DE –Affaires juridiques
Approuver le renouvellement de la police d'assurance responsabilité civile excédentaire pour la période du 31 mai 2014 au 31 mai 2015
