Gouvernance en développement durable

Gouvernance en développement durable

Le développement durable s’exerce à tous les niveaux, sous l’encadrement fourni par la Politique corporative en développement durable et le Plan de développement durable.

L’équipe développement durable fournit à la fois une coordination d’ensemble, un rôle fonctionnel et l’expertise nécessaire à l’avancement des grands dossiers de développement durable.

Créé en 2008, le comité de développement durable (CDD) est une instance consultative interne où chaque direction exécutive de la STM est représentée. Le CDD collabore aux travaux de l’équipe développement durable. Les membres du comité sont notamment responsables d’assurer le suivi des dossiers dans leur unité administrative respective.

Le comité de direction de l’entreprise est appelé à porter un jugement sur la performance de l’entreprise en matière de développement durable et à approuver le Bilan DD. C’est aussi le comité de direction qui approuve, en première instance, le plan de développement durable.

Depuis 2014, le comité de direction procède à une revue de direction en développement durable. Cet exercice permet de présenter l’état d’avancement des différentes cibles en développement durable et d’obtenir les orientations du comité de direction sur les différents enjeux de développement durable. 

Le conseil d’administration exerce également une gouvernance de haut niveau sur les questions relatives au développement durable et à la responsabilité sociale. En voici les principales caractéristiques :

  • le conseil approuve le plan de développement durable de la STM;
  • un comité du conseil, le comité éthique gouvernance et développement durable (CEGDD), oriente et suit les mesures découlant de la politique corporative de développement durable et du plan de développement durable;
  • le CEGDD reçoit, pour information et examen, le bilan de développement durable annuel et fournit des commentaires avant son dépôt au conseil;
  • le comité de vérification du conseil reçoit et analyse les rapports des vérifications diligentes faits par la Vérification générale sur les questions environnementales et de développement durable.

Depuis 2012, toute recommandation présentée au conseil d’administration doit contenir les éléments d’information qui en démontrent la conformité aux engagements du Plan de développement durable 2020 et aux principes d’approvisionnement responsable.
 

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