Participer aux travaux du conseil d’administration

Calendrier 2019-2020

Les assemblées débutent à 17 h 30.

Les personnes qui désirent poser une question
aux membres du conseil doivent obligatoirement s'inscrire 15 minutes avant le début de l'assemblée.

Les assemblées sont tenues
au siège social de la STM :

Société de transport de Montréal
800, rue De La Gauchetière Ouest
Place Bonaventure, portail Nord-Est
8e étage, salle 8200, Montréal

Angle des rues Robert-Bourassa et De La Gauchetière
station de métro Bonaventure
Autobus Lignes :
61 - Wellington, 107 - Verdun, 168 - Cité-du-Havre

La période des questions

Une période est réservée lors de chaque assemblée du conseil aux citoyens qui souhaitent poser des questions aux membres. Elle commence dès le début de la séance et dure environ une heure, à moins que le conseil juge à propos de la prolonger.

Présentez-vous au responsable 15 minutes avant le début de la séance. Vous le retrouverez à l’entrée de la salle.

Vous devrez donner les informations suivantes :

  • votre nom et votre adresse;
  • l’objet de votre intervention et le nom de l’organisme que vous représentez si c’est le cas.
     

Vous devez inscrire votre question en cliquant le bouton disponible sur cette page entre 12 h et 15 h les jours d'assemblée du conseil d’administration :

Inscrire une question à l’assemblée d’aujourd’hui

Attention : Il est impossible de déposer votre question en dehors de la période d’inscription.  Il vous est toutefois possible de communiquer avec notre Service à la clientèle  en tout temps.

Fonctionnement :

  • Le Secrétariat corporatif ayant pris note du sujet des questions soumises par voie électronique pourra les regrouper en fonction de la nature de celles-ci ou les remettre pour une lecture individuelle
  • Le président ou un membre peut répondre à la question.  Il peut aussi l’orienter vers un autre représentant de la Société
  • Une question peut être répondue séance tenante ou acheminée vers une direction ou un service qui en assurera le suivi à la demande du président ou d’un membre du CA
  • La priorité est accordée aux questions posées par les personnes présentes
  • Les questions posées par voie électronique sont soumises aux mêmes règles d’admissibilités que celles posées par une personne présente à l’assemblée (exemple :  les propos injurieux ne sont pas tolérés).  Note : elles sont précisées dans la section juste en dessous « Quelques règles essentielles »
  • La période des questions commence au début de chaque assemblée et se termine (1) heure plus tard ou lorsqu’il n’y a plus de questions.
  • Advenant un manque de temps, le Secrétariat corporatif contactera les personnes avec des questions qui n’ont pas été présentées afin de leur donner l’option de la représenter au prochain CA ou d’acheminer la question au service à la clientèle.
  • Lorsque vous posez votre question, adressez-vous au président;
  • Mentionnez votre nom ainsi que le nom de l’organisme que vous représentez, s’il y a lieu au début de votre intervention;
  • Vous ne pouvez poser qu’une seule question tant que d’autres personnes présentes n’ont pas posé la leur.
  • Le président de l’assemblée permet de poser deux sous-questions au maximum.
  • Une personne qui a obtenu la parole pour poser une question doit limiter son intervention au sujet qu’elle a enregistré auprès du secrétaire du conseil ou de son représentant.
  • Le président du conseil annonce le début de la période de questions.
  • Le président du conseil accorde la parole à tour de rôle aux personnes dont le nom apparaît sur la liste.
  • Le président du conseil doit veiller à ce que la période de questions ne donne lieu à aucun débat, soit entre les membres du conseil, soit entre un membre du conseil et une personne présente dans la salle.
  • Le président du conseil peut retirer le droit de parole à toute personne qui pose une question sans respecter les règles du conseil ou les règles qui sont généralement d'usage dans les assemblées délibérantes.


Pour que l’assemblée se déroule harmonieusement, quelques règles sont de mise :

  • Une question doit porter sur un sujet d’intérêt public qui relève du champ de compétence de la Société de transport de Montréal, de son conseil d’administration ou de son directeur général.
  • On ne peut poser une question :
    • qui est précédée d’un préambule inutile;
    • qui contient une hypothèse, une opinion, une déduction, une suggestion ou une imputation de motifs;
    • qui porte sur une affaire pendante devant les tribunaux ou une affaire qui fait l’objet d’une enquête;
    • qui contient des propos injurieux.
Texte important

Avec un avis de 48 heures, la STM offre les services d’un interprète en langue des signes québécoise (LSQ).

Archives des ordres du jour et des décisions du conseil

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