Proposition d'ordre du jour - 3 avril 2019

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 AVRIL 2019

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 6 MARS 2019

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE – Planification et finances

Adjuger des contrats pour la fourniture de cartes à puce occasionnelles (CPO)  (STM‑6226-06-18-25)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE - Bus

Adjuger un contrat pour les services d’inspection de transmissions réusinées (STM-6336-09-20-112)

4.2 - DE – Technologies de l’information et innovation

Adjuger des contrats pour les services spécialisés en ingénierie d’automatisation (STM-6396-11-18-40)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques

Adjuger un contrat de services professionnels pour des conseillers en formation (Projet VISION) (STM-6473-01-19-40)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - ÈGLEMENTS

6.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques

Adopter le règlement R-175-2, modifiant le règlement R-175 sur la gestion contractuelle

6.2 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques et Secrétariat corporatif

Adopter le règlement R-011-1, modifiant le règlement R-011 prévoyant l’exercice des pouvoirs du conseil d’administration et du directeur général, et la signature de certains actes, documents ou écrits de la Société de transport de Montréal

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 - DE – Planification et finances

Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du bail pour la location du Terminus Airlie-Newman (STM-6492-02-19-105)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DE – Métro

Autoriser une enveloppe budgétaire pour la surveillance des installations de la STM sur le territoire lavallois

9.2 - Vérification générale

Adopter la modification au document « Le vérificateur général – statut, mandat et pouvoir »

9.3 - DE – Ingénierie et grands projets

Acquisition de gré à gré ou par expropriation d’un immeuble situé au 4295 Richelieu (STM-290430-A62)

9.4 - DE – Planification et finances

Autoriser l’entente de gestion déléguée entre l’ARTM et la STM et ratifier le protocole de gouvernance du Bureau de signalétique métropolitaine

9.5 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques  

Nommer trois membres supplémentaires au Comité de retraite de la STM (1992)

9.6 - DE – Métro 

Autoriser le directeur général à poursuivre les démarches requises pour obtenir une désignation à titre de constables spéciaux pour les inspecteurs

Proposition d'ordre du jour du 3 avril 2019 en format PDF

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