ASSEMBLÉE PUBLIQUE
DU MERCREDI 3 AVRIL 2013
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adoption de l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration de la Société en retirant les articles 4.4, 4.5, 4.10 et 14.5.
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approbation du procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 6 mars 2013.
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Gestion des projets majeurs
DE-Ressources humaines et services partagés
Autorisation d’exercer les options E14 et E28 du contrat avec INIT INNOVATIONS EN TRANSPORTS (CANADA EST) INC. pour l’acquisition et la mise en service d’un système d’aide à l’exploitation et d’information aux voyageurs (SAEIV) (STM-4106-09-11-40)
Coût total : 7 050 109,10 $, toutes taxes actuelles incluses
3.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjudication d’un contrat à RECOCHEM INC. pour la fourniture de fluide d’échappement diesel DEF-URÉE (achat regroupé) (STM-4317-08-12-54)
Coût total : 841 327,95 $, toutes taxes actuelles incluses
3.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Autorisation d’exercer l’option de renouvellement des contrats TARTEN et CBM N.A. pour la fourniture de nouvelles pièces ZF (STM-4033-05-11-39)
3.4 DE – Gestion des projets majeurs
Autorisation d’exercer l’option d’acquérir des coffres receveurs complets avec sonde et un dépôt intermédiaire de GARIVAL pour le centre de transport Stinson
Coût total : 405 976,73 $, toutes taxes actuelles incluses
3.5 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjudication de contrats à DAIMLER BUSES NORTH AMERICA LTD., PRÉVOST, UNE DIVISION DU GROUPE VOLVO CANADA INC., CBM N.A., TRACTION PIÈCES, LA DIVISION PIÈCES ÉQUIPEMENTS LOURDS DE UAP INC., SERVICE DE FREINS MONTREAL, A. GIRARDIN INC., 9200-2633 QUÉBEC INC., BAKER TRANSIT PARTS, LES ÉQUIPEMENTS MARSHALL LTD. ET TARTEN EQUIPMENT LTD. pour la fourniture de diverses pièces d’autobus (STM-4373-10-12-47)
Coût total : 11 396 380,21 $, toutes taxes actuelles incluses
3.6 DE – Ressources humaines et services partagés
Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de FOURNITURES ÉLECTRIQUES FORD LIMITÉE pour la fourniture d’éclairage et d’accessoires électriques (STM-3744-12-09-39)
Coût total : 61 758,82 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Autobus
Adjudication de contrats de services de transport collectif par taxis pour l’Île de Montréal à ASSOCIATION DE TAXI DIAMOND DE MONTRÉAL et COOP DES PROPRIÉTAIRES DE TAXI DE L’OUEST MÉTROPOLITAIN (STM-4397-11-12-02)
Coût total : 573 644,00 $, toutes taxes actuelles incluses
4.2 DE – Ressources humaines et services partagés
DE – Services techniques
Adjudication d’un contrat de services spécialisés en technologies de l’information à CONSEILLERS EN GESTION ET INFORMATIQUE CGI, OKIOK DATA LTÉE et SAVOIR-FAIRE LINUX INC. (STM-4390-11-12-40)
Coût total : 3 724 327,69 $, toutes taxes actuelles incluses
4.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire de CONSEILLERS EN GESTION ET INFORMATIQUE CGI INC. pour des services spécialisés en technologie de l’information pour la pratique 4 intitulée « SAP entretien des actifs » (STM-4009- 03-11-40)
Coût total : 1 092 262,50 $, toutes taxes actuelles incluses
4.4 DE – Ressources humaines et services partagés
DE – Services techniques
RETIRÉ Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire d’un contrat pour la fourniture et l’entretien d’équipements informatiques pour la STM (STM-3640-12-08-03)
4.5 DE – Services techniques
RETIRÉ Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire d’un contrat de services pour l’exploitation d’un système d’extraction des hydrocarbures et le suivi environnemental au centre de transport Frontenac de la STM (STM-4096-08-11- 60)
4.6 DE – Services techniques
Adjudication d’un contrat Embelli-stations 2013 pour les stations Monk, De l’Église et Assomption à LES ENTREPRISES C. DUBOIS (STM-3888)
Coût total : 517 240,33 $, toutes taxes actuelles incluses
4.7 DE – Services techniques
Adjudication d’un contrat à CONSTRUCTION ARCADE pour le remplacement de 3 vérins aux centres de transport Mont-Royal et Saint-Denis (STM-3881)
Coût total : 754 302,73 $, toutes taxes actuelles incluses
4.8 DE – Services techniques
Adjudication d’un contrat à LES PAVAGES CHENAIL INC. pour la réfection complète du pavage au centre de transport LaSalle (STM-3662)
Coût total : 2 168 439,43 $, toutes taxes actuelles incluses
4.9 DE – Services techniques
Adjudication d’un contrat à CONSTRUCTION JAB INC. pour la réfection du système CVAC à l’atelier GR – Villeray – phase 2 (STM-1488)
Coût total : 3 704 678,46 $, toutes taxes actuelles incluses
4.10 DE – Services techniques
Adjudication d’un contrat pour la réfection des toitures et des puits de lumière à la station Viau (STM–1839)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Planification, marketing et communications
Autorisation d’exercer l’option de renouvellement du contrat de services professionnels de l’agence de promotion, PROMOTIONS SPEED INC. pour des activités terrain et concours (STM–3934-11-10-25)
Coût total : 250 000,00 $, toutes taxes actuelles incluses
5.2 DE – Relations externes et planification stratégique
Adjudication d’un contrat de services professionnels à GENIVAR INC. afin de fournir
de l’expertise et accompagner la STM dans son projet d’amélioration du système de
gestion environnementale (STM–4281-06-12-40)
Coût total : 205 805,25 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Gestion des projets majeurs
Adjudication d’un contrat à CÉLEB CONSTRUCTION LTÉE pour le remplacement de
postes secondaires de distribution en station – réseau initial (STM–9290310-C43)
Coût total : 3 939 000,01 $, toutes taxes actuelles incluses
8.2 DE – Gestion des projets majeurs
Adjudication d’un contrat à ENTREPRISE DE CONSTRUCTION TEQ INC. pour la
construction des infrastructures nécessaires à l’accessibilité universelle de la station
Jean-Talon (STM-9290320-C41)
Coût total : 4 603 246,16 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 DE – Gestion des projets majeurs
Adjudication d’un contrat à ANJALEC CONSTRUCTION INC. pour la réfection des
édicules UQAM et Place Dupuis – station Berri-UQAM (STM–4400-11-12-52)
Coût total : 2 518 454,94 $, toutes taxes actuelles incluses 2013-04-04, 11:51:35 Page 5 de 7
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 DE – Finances et contrôle
Adoption du règlement R-143 autorisant un financement pour la reconstruction du Complexe Crémazie
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX
12.1 DE – Finances et contrôle
Approbation d’une entente avec les AOT/OTC PARTENAIRES OPUS pour un système de vente et de recharge à distance des titres de transport
12.2 DE – Gestion des projets majeurs
Approbation d’un bail avec INVESTISSEMENTS BELDEV INC. pour la location d’un espace afin de relocaliser temporairement le personnel de la station Snowdon
Coût total : 616 475,00 $, toutes taxes actuelles incluses
12.3 DE – Gestion des projets majeurs
Approbation du protocole d’entente avec l’UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL pour la réfection de la station Berri-UQAM
12.4 DE – Planification, marketing et communications
Approbation d’une entente de partenariat de trois (3) ans avec LE CLUB DE FOOTBALL LES ALOUETTES DE MONTRÉAL pour les saisons 2013, 2014 et 2015
Coût total : 963 961,90 $, toutes taxes actuelles incluses
12.5 DE – Planification, marketing et communications
Approbation d’une entente de partenariat avec la SOCIÉTÉ DE VÉLO EN LIBRESERVICE pour la saison 2013
Coût total : 144 989,22 $, toutes taxes actuelles incluses
12.6 DE – Ressources humaines et services partagés
DE – Gestion des projets majeurs
DE – Services techniques
Approbation d’un amendement au bail avec SMARTCENTRES MANAGEMENT INC. pour la location d’espace additionnel au 8265 St-Michel
Coût total : 1 875 823,00 $, toutes taxes actuelles incluses 2013-04-04, 11:51:35 Page 6 de 7
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 DE – Autobus
Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour l’inspection et la certification des équipements de levage de la STM (STM–4452-02-13-54)
13.2 DE – Planification, marketing et communications
Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour une analyse avantages/coûts de scénarios de localisation du terminus Fairview (STM–4453-02-13-68)
13.3 DE – Planification, marketing et communications
Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour la mise aux normes du marquage et de la signalisation des anciennes voies réservées pour bus (STM–4473-03-13-10)
13.4 DE – Relations externes et planification stratégique
Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels d’accompagnement pour mesurer et évaluer la performance des processus de la STM (STM–4450-02-13-40)
13.5 DE – Ressources humaines et services partagés
Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels d’un consultant en gestion du changement dans le cadre du projet EXTRA au transport adapté (STM–4465-03-13-25)
13.6 DE – Ressources humaines et services partagés
Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour les services spécialisés en technologie de l’information (STM–4474-03-13-40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 Direction principale – Affaires publiques
Approbation d’un échange culturel avec Bruxelles Mobilité
14.2 DE – Finances et contrôle
Approbation des états financiers consolidés de la STM et du rapport financier pour le MAMROT au 31 décembre 2012
14.3 DE – Planification, marketing et communications
Autorisation de la création d’un titre pour les événements majeurs 2
14.4 DE – Planification, marketing et communications
Approbation des seuils de tolérance à la norme dans le réseau de bus (DEV2013-02)
14.5 DE – Planification, marketing et communications
RETIRÉ Approbation des normes de transition dans le réseau de bus (DEV2013-03
14.6 DE – Relations externes et planification stratégique
Approbation du PLAN DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2020
14.7 DE – Ressources humaines et services partagés
Autorisation de donner un autobus Classic à la « FONDATION DE L’HÉRITAGE DU TRANSPORT EN COMMUN »
14.8 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adoption de la politique corporative PC 1.15 – Dons, participations et collectes de fonds corporatives