Proposition d'ordre du jour - 7 mars 2018

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 7 MARS 2018

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 14 décembre 2017 et 7 février 2018

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE – Bus

Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de fourniture de pièces de rechange pour les boîtes à perception d’autobus (BPA) (STM‑5159-01-15-56)

3.2 - DE – Technologies de l’information et innovation

Autorisation de dépenses des commandes de contrats-cadres de la direction exécutive – Technologies de l’information et innovation

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE – Expérience client et activités commerciales

Autoriser l’augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat pour les services de prises de photographies et l’émission de cartes à puce avec photo aux personnes admissibles au tarif réduit (STM-4751-03-14-25)

4.2 - DE – Expérience client et activités commerciales

Adjuger un contrat de service de sérigraphie et/ou d’impression numérique (STM-5963-11-17-40)

4.3 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Autoriser une entente dans le cadre du contrat pour la fourniture et l’installation d’équipements PR (STM‑290010-C40)

4.4 - DE - Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Autoriser une augmentation de l’enveloppe pour le contrat de réfection de la toiture de la station Viau (STM-5720-03-17-64)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Technologies de l’information et innovation

Adjuger un contrat de services professionnels pour le recrutement des ressources temporaires (STM-5924-09-17-40)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

7.1 - DE – Planification, finances et contrôle

Autoriser la mise en service de la ligne 209 – Des Sources les fins de semaine – (DEV2018-01)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 - DE – Bus

Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement d’un bail avec Place Dupuis Commercial Trust (STM-5920-09-17-36)

8.2 -  DE – Planification, finances et contrôle - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Approuver l’entente de délégation de gestion du Projet SRB – Pie IX

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DE – Bus

Autoriser la mise au rancart de 100 bus urbains en 2018

9.2 - Secrétariat corporatif

Désigner le secrétaire adjoint et les trésoriers adjoints, conformément à l’article 69 de la Loi sur les sociétés de transport en commun (RLRQ, c. S-30.01)

9.3 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques

Renouveler le mandat des membres désignés par la STM au Comité du Régime de retraite (1992)

9.4 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques

Renouveler le mandat des membres désignés par la STM au Comité du Régime de retraite (CSN)

9.5 -  DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques

Renouveler le mandat des administrateurs du Régime de retraite des employés désignés

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