ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 novembre 2015
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue
le 7 octobre 2015
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire pour la fourniture de systèmes d’entreposage et de rangement (STM-4265-05-12-56)
3.2 DE - Bus
Adjuger des contrats pour l’acquisition d’automobiles, bennes ouvertes (camionnettes) et fourgonnettes (STM-5073-05-15-02)
3.3 DE - Bus
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de fourniture de pièces de réparation et d’entretien du système de graissage centralisé « Groeneveld » (STM-4097-08-11-16)
3.4 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement des contrats pour la fourniture de bottines, bottes et souliers pour les employés de la STM (STM-4508-04-13-25)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement des contrats pour des services de recrutement et de placement pour postes temporaires à la STM (STM-4372-10-12-40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Planification, finances et contrôle
Adjuger un contrat de services professionnels pour la réalisation de mesures préférentielles pour bus sur l’axe Sauvé-Côte-Vertu (STM-4501-04-13-10)
5.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser l’exercice de 2 options de renouvellement pour la diffusion du programme de développement du leadership (Leaders à bord 1 et 2) pour les gestionnaires de la STM (STM-4204-02-12-23)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
6.1 DE – Ingénierie, Infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection d’un système de manutention de bogies (Lot C09) (STM-5118-07-15-31)
6.2 DE – Ingénierie, Infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat pour des travaux divers de structure, de mécanique et d’électricité pour le projet: Modifications – Atelier de grande révision Youville (GRY) (STM-5106-07- 15-31)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Ingénierie, Infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la construction des infrastructures à la station Place-d’Armes (STM-9290320-C47)
8.2 DE – Ingénierie, Infrastructure et projets majeurs
Autoriser des modifications au contrat adjugé pour la réfection du poste de district (PD) Snowdon (STM-9290310-C41)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 DE – Ingénierie, Infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat de fourniture de cadres et de portes papillons – phase 3 (STM-5036-04-15-64)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 DE – Bus
Approuver la convention cadre de l’Association du transport urbain du Québec (ATUQ) 2016
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels d’actuariat dans le cadre de mandats portant sur les régimes de retraite de la STM (STM-5146-09-15-10)
13.2 DE – Bus DE – Ressources humaines et services partagés
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour un système d’aide à l’exploitation pour le transport adapté de la STM (STM-5123-08-15-40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 DE – Planification, finances et contrôle
Instituer le régime d’emprunts 2016
14.2 DE – Planification, finances et contrôle
Adopter les grilles 2016 des taux de location bus et métro ainsi que leur renouvellement annuel
14.3 DE – Ingénierie, Infrastructure et projets majeurs
Autoriser une modification à la servitude de la prise d’air neuf – Place Dupuis Commercial Trust – Station Berri-UQAM (STM-990032-C17)