ORDRE DU JOUR - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 OCTOBRE 2023

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 OCTOBRE 2023 ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 6 septembre 2023

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE - TI, innovation et transformation     

Octroyer un contrat pour l'acquisition et le support des licences EasyVista (6000024132)

3.2 - DE - TI, innovation et transformation

Adjuger un contrat pour l'acquisition de serveurs et autoriser une enveloppe supplémentaire (6000025096)

3.3 - DE - TI, innovation et transformation

Adjuger un contrat pour le remplacement de la solution contrôleur de livraison applicative (CLA) et autoriser une réserve pour contingences (6000025471)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

Aucun dossier dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE - Talents, diversité et expérience employé

Adjuger un contrat de services professionnels pour des conseils en relations de travail et autoriser une réserve pour contingences (6000025041)

5.2 - DE - Talents, diversité et expérience employé

Adjuger un contrat pour des services professionnels pour le programme d'aide aux employés (6000024645)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 - DGA - Projets, Infrastructures et activités commerciales - DE - Planification et entretien

Autoriser la conclusion d'un protocole d'entente visant la création d'une servitude réelle et temporaire de passage dans l'immeuble Place Alexis-Nihon et une réserve pour contingences (6000021808)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DE - Talents, diversité et expérience employé - DE – Planification et livraison du service et expérience client

Approuver les termes de la lettre d'entente intitulée « Dispositions concernant le statut constable spécial » intervenue entre la Société de transport de Montréal et la Fraternité des constables et agents de la paix

9.2 - DE - Talents, diversité et expérience employé

Adopter le Règlement R-023-4-1 modifiant le Règlement R-023-4 intitulé « Règlement refondu établissant le Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (1992) » et entériner la version refondue R-023-5 du Règlement R-023-4 établissant le Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (1992)

9.3 - DGA - Stratégies, relations partenaires et communications

Autoriser le paiement de la cotisation annuelle 2023 à l'Association du transport urbain du Québec (ATUQ)

9.4 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie

Autoriser un avenant à l'entente concernant les services de transport collectif 2023 entre l'ARTM et la STM, relativement à la rémunération et la prestation du service de transport collectif sur le territoire de la STM

9.5 - DE - Planification, livraison du service et expérience client

Autoriser la directrice générale à effectuer toutes les démarches auprès de tout autorité, organisme ou instance pour ajouter l’agent inflammatoire aérosol capsique sous forme de gel à l'équipement autorisé des constables spéciaux de la Société de transport de Montréal et modifier le deuxième point de la résolution CA-2021-056

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