ORDRE DU JOUR - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 14 JUIN 2023

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 14 JUIN 2023 - ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 3 mai 2023

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE - TI, innovation et transformation

Octroyer un contrat pour le support et l'entretien du progiciel « SIGMA-RH.net » (6000025256)

4.2 - DE - TI, innovation et transformation

Autoriser la STM d'adhérer au mandat d'achats regroupés pour l'acquisition de licences Veeam de type infonuagique (6000025423)

4.3 - DE - Planification, livraison du service et expérience client

Adjuger un contrat de service de location d'outils et d'équipements de levage et autoriser une enveloppe supplémentaire pour les ajustements de prix potentiels prévus en cours de contrat (6000024130)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie

Approuver le règlement R-215 autorisant un emprunt de 400 000 000 $ pour financer le projet « Réno-Infrastructures - phase 4 »

6.2 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie

Approuver le règlement R-216 autorisant un emprunt de 500 000 000 $ pour financer le projet « Réno-Systèmes - phase 6 »

6.3 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie

Approuver le règlement R-218 autorisant un emprunt de 28 084 005 $ pour financer le projet « Prolongation de la durée de vie des MR-73 - phase 2 »

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

7.1 - DE - Planification, livraison du service et expérience client

Modifications du parcours de la ligne 10 - De Lorimier (DEV2023-05)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 - DGA - Projets, infrastructures et activités commerciales - DE - Planification et entretien

Autoriser le versement d'une somme à titre de compensation monétaire forfaitaire en contrepartie d'une quittance totale et finale de toutes obligations de la STM relatives au bail convenu concernant les lieux loués situés au 380 rue Stinson à Montréal, notamment des obligations de la STM relatives à la remise en état des lieux loués (6000025627)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DGA - Projets, Infrastructures et activités commerciales

Décréter l'acquisition par la Société de transport de Montréal, de gré à gré ou par expropriation, l’immeuble requis dans le cadre du projet du prolongement de la ligne Bleue du métro de Montréal

9.2 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie

Prendre acte du dépôt du rapport annuel 2022 de la Société de transport de Montréal concernant l'application du Règlement sur la gestion contractuelle (R-175)

9.3 - Secrétariat corporatif

Nomination du trésorier adjoint de la Société

9.4 - Secrétariat corporatif

Nomination de la secrétaire corporative de la Société

9.5 - Secrétariat corporatif

Nomination du secrétaire corporatif adjoint par intérim de la Société

Levée de la séance

ORDRE DU JOUR - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 14 JUIN 2023 - FORMAT PDF