Assemblée publique du mercredi 2 novembre 2022 - Ordre du jour

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 NOVEMBRE 2022

ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 5 octobre 2022

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 DE - Métro et Exploitation Bus

Autoriser le paiement pour les services policiers dans les stations de métro de la Société de transport de Montréal situées sur le territoire de l'agglomération de Montréal (6000020920)

4.2 DE – Expérience client et Activités commerciales

Adjuger un contrat de services pour la prise de photographies et l'émission de cartes à puce avec photo aux personnes éligibles au tarif réduit (6000018344)

4.3 DE – Technologies de l’information et innovation

Octroyer un contrat pour l'acquisition de biens et services pour la téléphonie corporative, l'exploitation ainsi que la réseautique Métro et autoriser une réserve pour contingences (6000021121)

4.4 DE – Technologies de l’information et innovation

Octroyer un contrat de support et d'entretien de la suite de progiciels SAP pour l'année 2023 (6000022105)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 DE – Expérience client et Activités commerciales

Autoriser l'exercice de l'option de renouvellement du contrat de services professionnels pour la gestion et l'envoi d'une infolettre électronique (STM-5953-10-17-25)

5.2 DE – Technologies de l’information et innovation

Approuver une modification ainsi que l'exercice de l'option de renouvellement du contrat pour des services spécialisés en technologie de l'information (SAP) (6000011188)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 DE – Planification et Finances

Approuver le règlement R-055-2 modifiant le règlement R-055-1 afin de diminuer son pouvoir d'emprunt, de transférer le surplus de financement au « Solde disponible des règlements d'emprunt fermés » et de procéder à la fermeture de ce règlement

6.2 DE – Planification et Finances

Approuver le règlement R-068-1 modifiant le règlement R-068 afin de transférer le surplus de financement au « Solde disponible des règlements d'emprunt fermés » et de procéder à la fermeture de ce règlement

6.3 DE – Planification et Finances

Approuver le règlement R-067-1 modifiant le règlement R-067 et le R-117-1 modifiant le règlement R-117 afin de diminuer les montants autorisés et de procéder à la fermeture de ces règlements d'emprunt

6.4 DE – Planification et Finances

Approuver le règlement R-087-1 modifiant le règlement R-087, le R-127-1 modifiant le règlement R-127 et le R-144-1 modifiant le règlement R-144 afin de diminuer les montants autorisés, d’y affecter des sommes provenant du « Solde disponible des règlements d'emprunt fermés », approuver le règlement R-213 permettant l'utilisation des sommes provenant du solde disponible des règlements d'emprunt fermés pour l’affecter à divers règlements d’emprunt et de procéder à la fermeture des règlements d'emprunt R-087-1, R-127-1 et R-144

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 DE – Planification et Finances

Autoriser une entente concernant les services de transport collectif 2022 entre l'ARTM et la STM relativement à la rémunération et la prestation du service de transport collectif sur le territoire de la STM

8.2 DE – Métro et Exploitation Bus

Autoriser une modification à l'entente intervenue afin d'augmenter l'enveloppe budgétaire pour un montant supplémentaire pour des services de surveillance des installations de la STM sur le territoire lavallois (6000012485)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 DE – Expérience client et Activités commerciales

Autoriser une entente de partenariat pour la tenue des éditions 2023, 2024 et 2025 de la Nuit Blanche

9.2 Direction - Planification stratégique et Affaires gouvernementales

Autoriser le paiement de la cotisation annuelle 2022 à l'Association du transport urbain du Québec (ATUQ)

Levée de la séance

Ordre du jour du 2 novembre 2022 - Format PDF

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