Mes alertes ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 7 FÉVRIER 2024
PÉRIODE DE QUESTIONS
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 6 décembre 2023
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
6.1 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie
Approuver le Règlement R-219 pour financer le projet Programme d’entretien périodique des technologies de l’information 4
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - Secrétariat corporatif
Adopter le calendrier des assemblées publiques du conseil d’administration de la Société de transport de Montréal pour l’année 2024
9.2 - Secrétariat corporatif
Nommer les secrétaires adjoints de la Société de transport de Montréal
9.3 - DE - Finances, approvisionnement, affaires juridiques, normes et conformité et trésorerie
Autoriser une entente concernant les services de transport collectif 2024 entre l'ARTM et la STM relativement à la rémunération et la prestation du service de transport collectif sur le territoire de la STM
9.4 - DGA - Projets, Infrastructures et activités commerciales
Mandater la disposition des inventaires acquis dans le cadre du projet du Prolongement de la ligne bleue
Levée de la séance
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