Proposition d'ordre du jour - 7 décembre 2016

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 7 DÉCEMBRE 2016

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)

DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 3 novembre 2016

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS

3.1 - DE – Métro

Adjuger un contrat d’acquisition de pièces diverses pour le métro de Montréal (STM-4942-12-14-33)

3.2 - DE – Métro

Exercer les options de renouvellement du contrat d’acquisition de pièces de roulement en béton précontraint (STM-4587-08-13-54)

3.3 - DE –Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat pour la fourniture d’appareils de voie pour métro sur pneumatiques (STM-5409-05-16-81)

3.4 - DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat pour la fourniture de visseries diverses (STM-5503-08-16-16)

3.5 - DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat pour la fourniture de sacs divers (STM-4491-03-16-16)

3.6 - DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat pour la fourniture de chiffons, linges et papiers pour le nettoyage (STM-5507-08-16-16)

3.7 - DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat pour la fourniture de souliers, bottes et bottines (STM-5259-01-16-25)

3.8 - DE – Bus

Modifier le contrat d’acquisition d’autobus 40’ hybrides diesel-électrique à plancher surbaissé (STM-3722-10-09-39)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE – Ressources humains et services partagés

Exercer l’option du contrat d’acquisition de services de téléphonie filaire et frais de millage (STM-4187-01-12-68)

4.2 - DE – Expérience client et activités commerciales

Adjuger un contrat de service de distribution des planibus (STM-4954-12-14-25)

4.3 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adjuger un contrat de service d’archivage de documents semi-actifs de la STM (STM-5471-07-16-02)

4.4 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat pour l’entretien majeur des locaux administratifs à l'étage - CT Saint-Denis (STM-5528-09-16-34)

4.5 - DE – Ressources humaines et services partagés

Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de services de design d’intérieur et de chargé(s) de projets d’aménagement (STM-5141-09-15-02)

4.6 - DE – Ressources humaines et services partagés

Octroyer un contrat de support et d’entretien des licences SAP pour l’année 2017 (STM-5309-01-16-68)

4.7 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Modifier le contrat de travaux de préparation pour les stations de recharge dans le cadre du projet Cité Mobilité (STM-5394-04-16-34)

4.8 - DE – Planification, finances et contrôle

Octroyer un contrat pour l’acquisition, l’installation et la programmation de feux prioritaires et le remplacement des contrôleurs (STM-5555-10-16-62)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Ressources humaines et services partagés

Octroyer un contrat pour les services professionnels d’un médecin (STM-5307-01-16-68)

5.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Autoriser l’étape 2 du contrat de services professionnels pour la construction du garage souterrain à la station Côte-Vertu (STM-5070-05-14-55)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10

6.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Autoriser des modifications au contrat de fourniture de matériel roulant MPM-10 (STM-3909-10-10-38)

6.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat pour la construction et l’aménagement de l’atelier de réparations majeures du métro – Phase 2 (STM-5466-07-16-31)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

8.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Approuver l’amendement au bail de sous-location d’un espace situé au 1080, Côte du Beaver Hall pour le Bureau de projets Équipements fixes Métro (STM 29 04 02)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

9.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adjuger un contrat de réfection de l’édicule Square Cabot de la station Atwater (STM-5376-04-16-64)

9.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Autoriser une modification au contrat de réfection de 8 structures auxiliaires (STM-5119-07-15-64)

9.3 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Approuver le protocole d’entente avec la Ville dans le cadre de la réfection de l’édicule Square Cabot de la station Atwater (STM-5376-04-16-64)

9.4 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Approuver l’amendement au bail avec Place Crémazie s.e.c. pour prolonger la durée du bail en cours et approuver la location d'espaces de bureaux aménagés additionnels (STM-5558-10-16-36)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS

10.1 - DE – Ressources humaines et services partagés

Adopter le règlement R-022-4-1 modifiant le règlement R-022-4 du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (Syndicat du transport de Montréal CSN)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Approuver l’amendement au bail du 5757, rue Cypihot, dans l'arrondissement Saint-Laurent, Ville de Montréal et autoriser l’exercice des options de renouvellement prévues audit amendement (STM-5554-10-16-84)

12.2 - DE – Expérience client et activités commerciales

Approuver l’entente de partenariat avec BIXI Montréal pour la saison 2017-2018

12.3 - DE – Bus

Approuver la modification des montants pour les mandats de fourniture de sièges d’autobus urbain et de lave-vitre et d’antigel dans le cadre de la Convention-Cadre (ATUQ 2016) et approuver la Convention-Cadre (ATUQ 2017)

12.4 - DE – Ressources humaines et services partagés

Approuver l’amendement au bail pour le local situé au 800 De Maisonneuve Est afin de modifier le terme de l’entente (STM-5525-09-16-36)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels de laboratoire (STM-5575-11-16-87)

13.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels en architecture (STM-5574-11-16-87)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS

14.1 - DE – Ressources humaines et services partagés

Approuver le choix limite par lésion – Cotisation 2017

14.2 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter le calendrier des assemblées publiques du conseil d’administration de la Société de transport de Montréal pour l’année 2017

14.3 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Autoriser la régularisation des titres de propriété de l’édicule Nord de la station de métro Henri-Bourassa (STM-5566-11-16-84)

14.4 - DE – Expérience client et activités commerciales

Autoriser la création de laissez-passer dans le cadre de la Politique de l’enfant de la Ville de Montréal

14.5 - DE – Ressources humaines et services partagés

Adopter la politique corporative PC 2.12 Accès à l’égalité en emploi

14.6 - DE – Planification, finances et contrôle

Adopter la politique corporative PC 5.09 Données ouvertes

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