Assemblée publique du mercredi 5 octobre 2022 - Ordre du jour

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 5 OCTOBRE 2022 - ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver les procès-verbaux de l’assemblée extraordinaire tenue le 26 août 2022 et de l’assemblée ordinaire tenue le 7 septembre 2022 du conseil d’administration de la Société

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE – Technologies de l’information et innovation

Octroyer un contrat d'acquisition de licences et de services professionnels pour la migration du logiciel HASTUS version 2023 (6000021312)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

8.1 - DE – Planification Entretien, Infrastructures et Approvisionnement

Autoriser une entente de prolongation du terme de la convention de servitude du Terminus Fairview et une augmentation de l’enveloppe budgétaire (6000021500)

8.2 - DE – Métro et Exploitation Bus - DE – Ressources humaines

Autoriser un amendement au bail visant une prolongation de terme des espaces locatifs 403 et 405, situés au 480 St-Laurent (6000021744)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DE – Ressources humaines

Approuver les termes de la lettre d'entente sur les conditions de travail des agents de stations étudiants

9.2 - DE - Ingénierie et grands projets

Approuver la modification au processus relatif à l’aménagement et l’urbanisme – Prolongement de la ligne Bleue

Ordre du jour du 5 octobre 2022 - Format PDF





 

Haut de page