ORDRE DU JOUR - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1ER FÉVRIER 2023

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1ER FÉVRIER 2023 - ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 7 décembre 2022

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Ingénierie et grands projets

Approuver une modification au contrat pour des services professionnels en ingénierie, en gestion de la construction et en architecture de la Direction principale des Grands programmes de maintien des actifs (GPMA) afin de permettre l'utilisation supplémentaire des services professionnels du GPMA pour la réalisation du projet « Billettique REM » pour les blocs A et B (STM-6593-05-19-145)

5.2 - DE – Ressources humaines

Adjuger un contrat de services professionnels pour l'impartition de services de recrutement (6000021588)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

6.1 - DE – Finances

Abroger la résolution CA-2022-105 adoptée par la STM au montant de 56 971 885 $ pour financer le projet - Nouveau centre d'attachement - secteur nord-ouest (CANO) - phase 1

6.2 - DE – Finances

Approuver le règlement R-214 autorisant un emprunt de 68 636 653 $ pour financer le projet « Nouveau centre d'attachement - secteur nord-ouest (CANO) - phase 1 »

6.3 - DE – Finances

Approuver le règlement R-217 autorisant un emprunt de 543 401 549 $ pour financer le projet « Contrôle de trains ligne Bleue »

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DE – Secrétariat corporatif

Adopter le calendrier des assemblées publiques du conseil d’administration de la Société de transport de Montréal pour l’année 2023

9.2 - DE – Ingénierie et grands projets

Autoriser un avenant à la convention-cadre à intervenir entre la Société de transport de Montréal, le ministère des Transports et de la Mobilité durable et l'Autorité régionale de transport métropolitain ainsi que le budget global d'acquisition des biens requis pour le projet du prolongement de la ligne Bleue du métro de Montréal

9.3 - DE – Secrétariat corporatif

Nommer les membres des comités et du sous-comité du conseil d'administration 2023

9.4 - DE – Ressources humaines

Remplacer un administrateur sur le Programme d’allocations après retraite de la STM

9.5 - DE – Ressources humaines

Nommer un membre au Comité de retraite de la STM (1992)

9.6 - DE – Ressources humaines

Remplacer un administrateur sur le Régime de retraite des employés désignés de la STM

9.7 - DE – Ressources humaines - DE – Métro et Exploitation Bus

Ratifier les termes de la lettre d'entente intitulée "Lettre d'entente modifiant la convention collective 2018-2025 - Service provisoire en surface - REM et EXO" conclue entre la STM et le Syndicat des chauffeurs d'autobus, opérateurs de métro et employés des services connexes au transport de la STM - Section locale 1983 - SCFP

9.8 - DE – Expérience client et Activités commerciales - DE – Ressources humaines

Approuver les termes de la lettre d'entente intitulée "Modalités particulières applicables aux conseillers-information clientèle (CIC)" intervenue entre la Société de transport de Montréal (STM) et le Syndicat des employées et employés professionnels-les et de bureau, section locale 610 SEPB CC-FTQ

9.9 - DE – Secrétariat corporatif

Nommer un membre au Conseil des associés de Transgesco S.E.C.

Levée de la séance

Ordre du jour - assemblée publique du mercredi 1er février 2023 Format PDF