Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE
DU MERCREDI 5 MARS 2014
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration en retirant les articles 13.2 et 14.4
ARTICLE 2 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3- CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Ressources humaines et Services partagés
Autoriser l’option de renouvellement des contrats à PRÉVOST, UNE DIVISION DU GROUPE VOLVO CANADA INC., LES ÉQUIPEMENTS MARSHALL LTÉE, CONNECTALL LTÉE et BDI CANADA INC. pour la fourniture de boyaux et raccords (STM-4200-01-12-39)
Coût total : 296 876,42 $ toutes taxes actuelles incluses
3.2 - DE – Ressources humaines et Services partagés
Adjuger des contrats à MERSEN CANADA DN LTÉE/LTD et MORGAN ADVANCED MATERIALS CANADA INC. pour la fourniture de balais moteur et bandes d’usure pour les voitures de métro (STM-4660-10-13-56)
Coût total : 497 843,33 $ toutes taxes actuelles incluses
3.3 - DE – Ressources humaines et Services partagés
Adjuger un contrat à BÉTONS PRÉFABRIQUÉS DU LAC INC. pour la fourniture de pièces de roulement en béton précontraint (STM-4587-08-13-54)
Coût total : 1 133 371,26 $ toutes taxes actuelles incluses
3.4 - DE – Ressources humaines et Services partagés
Autoriser une modification au contrat à LOGISTIK UNICORP INC. pour la fourniture d’uniformes et de gestion du programme d’uniformes (STM-3534-06-08-25)
3.5 - DE – Autobus
Autoriser une modification au contrat à A. GIRARDIN INC. pour la fourniture de minibus polyvalents pour le transport adapté et pour le transport urbain pour diverses sociétés de transport du Québec (STM-4007-03-11-47)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE – Finances et contrôle
Autoriser une modification au contrat de services d’un acquéreur à SOLUTIONS CHASE PAYMENTECH pour l’accompagnement dans la transition vers la technologie EMV et pour les transactions d’encaissement par cartes de crédit ou de débit (STM-3988-02-11-18)
4.2 - DE – Ressources humaines et Services partagés
Autoriser la prolongation du volet contrat d’entretien TI du système Vente et Perception à XEROX BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) S.A.S. (STM-2557-02-02-50)
4.3 - DE – Ressources humaines et Services partagés
Autoriser l’option de renouvellement du contrat d’entretien des équipements informatiques du système de Vente et Perception à XEROX BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) S.A.S. (STM-4253-05-12-39). Coût total : 147 379,79 $ toutes taxes actuelles incluses
4.4 - DE – Ressources humaines et Services partagés
Autoriser la prolongation du contrat à XEROX BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) S.A.S. pour la fourniture de pièces de rechange du système de Vente et Perception (STM-3972-01-11-39). Coût total : 196 026,09 $ toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Planification, marketing et communications
Autoriser l’option de renouvellement du contrat de services professionnels à VISION CRITICAL pour développer et entretenir un panel de clients pour les besoins d’enquêtes et de sondages (STM-4019-04-11-25)
Coût total : 100 833,08 $ toutes taxes actuelles incluses
5.2 - DE – Planification, marketing et communications
Autoriser l’option de renouvellement du contrat de services professionnels d’une agence de promotion : activités terrain et concours à PROMOTIONS SPEED INC. (STM-3934-11-10-25)
Coût total : 114 975,00 $ toutes taxes actuelles incluses
5.3 - DE – Ressources humaines et Services partagés
Autoriser l’augmentation de l’enveloppe budgétaire et l’option de renouvellement du contrat de services professionnels en maîtrise des énergies (cadenassage) à GROUPE ID INC. (STM-4159-11-11-68)
Coût total : 99 798,30 $ toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Approuver l’utilisation des services professionnels du Bureau de projets Équipements fixes Métro pour la réalisation de l’amélioration du système d’alimentation électrique traction du Métro
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat à K.F. CONSTRUCTION INC. pour la réfection de l’enveloppe et des travaux connexes pour la station Angrignon (STM-4598-08-13-21)
Coût total : 6 267 030,86 $ toutes taxes actuelles incluses
9.2 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat à LES CONSTRUCTIONS RRN INC. pour la réfection de 4 structures auxiliaires (STM-4512-04-13-52)
Coût total : 3 223 899,00 $ toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 - RÈGLEMENTS
10.1 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques - DE – Finances et contrôle
Adopter le règlement R-139-2 modifiant le règlement R-139 déléguant à certains employés le pouvoir d’effectuer des opérations de trésorerie et de signer tout document requis à cet effet, et approuver la modification de la Politique Corporative 3.07
10.2 - DE – Finances et contrôle
Approuver la modification du livre PTI 2014-2015-2016, et adopter le règlement R-147 autorisant un emprunt de 4 864 508 $ pour financer divers projets en immobilisation pour le réseau du métro
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 - PARCOURS
11.1 - DE – Planification, marketing et communications
Prolonger la ligne de nuit 380 Henri-Bourassa vers le centre de transport Stinson (DEV2014-005)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 - DE - Métro
Autoriser le renouvellement de l’entente avec la VILLE DE LAVAL pour les services de surveillance des installations de la STM sur le territoire Lavallois
Coût total : 565 474,47 $ toutes taxes actuelles incluses
12.2 - DE – Ressources humaines et Services partagés
Autoriser l’option de renouvellement du bail au 255 Crémazie Est avec FONDS DE PLACEMENT IMMOBILIER COMINAR
Coût total : 71 263,11 $ toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 - SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 - DE – Services techniques
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour la réalisation de diverses études en caractérisation environnementale de terrains (STM-4691-12-13-10)
RETIRÉ - 13.2 - DE – Planification, marketing et communications -
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour la réalisation de diverses études pour les mesures préférentielles pour bus (MPB) (STM-4705-01-14-10)
13.3 - DE – Gestion des projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour le support opérationnel du SAEIV
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 - AUTRES SUJETS
14.1 - DE – Bus
Autoriser la délégation en matière de circulation de tout véhicule routier de la STM
14.2 - DE – Services techniques
Demander une dérogation au Ministère des affaires municipales, des régions et de l’occupation du territoire (MAMROT) pour acquérir des autobus et autres biens dans le cadre du projet Cité Mobilité
14.3 - DE – Planification, marketing et communications
Autoriser la création d’un laissez-passer aller-retour 747 congrès
RETIRÉ - 14.4 - DE – Ressources humaines et Services partagés
Autoriser la disposition de 46 autobus APS1
14.5 - DE – Finances et contrôle et DE – Planification, marketing et communication
Autoriser le paiement de factures à l’AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT (AMT) relatives à l’utilisation des équipements métropolitains
Coût total : 3 520 321,10 $ toutes taxes actuelles incluses
