ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 SEPTEMBRE 2014
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 2 et 14 juillet 2014
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Ressources humaines et services partagés
Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat pour la fourniture de pièces de rechange pour les boîtes à perception pour autobus (STM-4393-11-12-39)
3.2 - DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement des contrats pour l’acquisition de mobilier de bureau, et pour l’acquisition de chaises de bureau (STM-4536-05-13-02)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE - Métro
Exercer l’option de renouvellement du contrat pour les services d’agents de sécurité (STM-3867-07-10-03)
4.2 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat pour les services d’un centre de soutien informatique (Help Desk) (STM-4753-03-14-40)
4.3 - DE – Finances et contrôle
Exercer l’option de renouvellement du contrat de service pour l’installation et l’entretien des terminaux de points de vente (TPV) en agences (STM-4216-02-12-25)
4.4 -DE – Services techniques
Adjuger un contrat pour le remplacement et l’ajout de persiennes de ventilation pour le poste de redressement Aragon (IFR-02832)
4.5 - DE – Services techniques
Adjuger un contrat pour l’installation d’une porte rapide au Centre de transport Saint-Laurent et la réfection de la structure des vérins au Centre de transport LaSalle (IFR-02825)
4.6 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat pour les services de coordination de projets d’aménagement d’espaces de travail, et autoriser la direction de la Chaîne d’approvisionnement à exercer chacune des options de renouvellement du contrat (STM-4747-03-14-02)
4.7 - DE – Planification, marketing et communications
Adjuger un contrat pour la mise en place de mesures préférentielles pour bus sur les axes du boulevard de l’Acadie et la rue Beaubien (STM-4699-01-14-10)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Planification, marketing et communications
Accepter la cession du contrat de services professionnels pour la réalisation d’une plate-forme pour la diffusion d’horaires d’autobus et autres contenus éventuels par messagerie texte, et d’alertes métro et autres contenus éventuels par SMS et courriels, et autoriser la convention de cession et de consentement (STM-4595-08-13-25)
5.2 - DE – Gestion des projets majeurs
Augmenter l’enveloppe des honoraires pour les services professionnels d’évaluateurs agréés dans le cadre de l’expropriation pour la construction du centre de transport Stinson (STM-3913-10-10-50)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 MPM - 10
6.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser des modifications au contrat pour la fourniture de matériel roulant MPM-10 pour le métro de Montréal (STM-3909-10-10-38)
6.2 - DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser un changement au contrat pour la conception, la fourniture et l’installation du système de simulation de conduite (SSC) (STM-3875-08-10-38)
6.3 - DE – Gestion des projets majeurs
Autoriser le remplacement d’un sous-traitant dans le cadre du contrat de services professionnels pour l’acquisition de voitures de métro (STM-2831-09-03-50)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 RÉNO-SYSTÈMES
8.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour le remplacement des câbles éclairage-force et traction du réseau initial de la ligne 4 (STM-9 290 310-C49)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 INFRASTRUCTURES MÉTRO
9.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection des escaliers fixes de la station Frontenac (STM-4786-05-14-21)
9.2 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection des escaliers fixes de la station Place-Saint-Henri (STM-4784-05-14-64)
9.3 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour la correction des goulottes à la station Préfontaine (STM-4803-06-14-64)
9.4 - DE – Gestion des projets majeurs
Adjuger un contrat pour le réaménagement de l’édicule de la station Vendôme (STM-4798-05-14-21)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 - DE – Planification, marketing et communications
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour un contrat de services professionnels pour la réalisation de l’avant-projet définitif et des plans et devis définitifs de mesures préférentielles pour bus sur l’axe Notre-Dame Est (STM-4820-07-14-10)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 - DE – Finances et contrôle
Autoriser la STM à acheminer une demande de dérogation au Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire pour l’octroi d’un contrat pour les services d’un acquéreur pour le traitement des transactions par débit dans le cadre du projet Opus en ligne (STM-4740-03-14-40)
14.2 - DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser la STM à effectuer un don de deux minibus du transport adapté à la Société pour les enfants handicapés du Québec, et mandater la direction exécutive Affaires juridiques pour rédiger l’entente à intervenir entre les parties
14.3 - DE – Planification, marketing et communications
Approuver la campagne de promotion de l’offre de Transports Québec d’un mois gratuit pour tous les nouveaux abonnés aux programmes OPUS